Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour la Médiathèque départementale

Conseil général de Tarn-et-Garonne

Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour la Médiathèque départementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Tarn-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Services de reliure et de finition › Services de finition de livres

Où ?

• Tarn-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-03	Avis de marché
2015-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: Bureau des marchés publics, 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563917680 📞
Fax: +33 563630184 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121776
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait en main propre contre récépissé, envoi postal en AR, envoi par mail ou sur www.marches-publics.cg82.fr Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: === Candidature ===, — autres renseignements demandés: lettre de candidature — DC1, — autres renseignements demandés: déclaration du candidat — DC2. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour la Médiathèque départementale.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Livres de fiction pour adultes
Brève description: Livres de fiction pour adultes.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Livres et audiolivres documentaires pour la jeunesse
Brève description: Livres et audiolivres documentaires pour la jeunesse.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Albums, romans et audiolivres de fiction pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie
Brève description:

Albums, romans et audiolivres de fiction pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Ouvrages sur des sujets d'intérêt local
Brève description: Ouvrages sur des sujets d'intérêt local.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et enfants
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et enfants.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Livres neufs reliés pour bibliothèque
Brève description: Livres neufs reliés pour bibliothèque.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0031

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: financement sur fonds propres.

Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le president du Conseil général
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Point de contact: Mme Audrey Dahan
URL des documents: http://www.marchespublics.cg82.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés publics / A-2 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783
URL pour la participation: http://www.marchespublics.cg82.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0031
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait en main propre contre récépissé, envoi postal en AR, envoi par mail ou sur www.marches-publics.cg82.fr

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: === Candidature ===,

— autres renseignements demandés: lettre de candidature — DC1,

— autres renseignements demandés: déclaration du candidat — DC2.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 068-121776 (2015-04-03)

Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Conseil départemental de Tarn-et-Garonne, bureau des marchés publics, 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333930
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121776
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: annonce n° 15-51834, mise en ligne le 7.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Deloche
Adresse postale: 21 rue de la République
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: la Femme Renard
Adresse postale: 115 faubourg Lacapelle

3️⃣
Nom: le Bateau Livre
Adresse postale: 17 place Nationale

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 2ter rue des chantiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil departemental

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: l'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel.

Qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la Signature du contrat — déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des Collectivités Territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de L'Acte contesté (Demande de suspension possible par le préfet) — recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de Justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la Notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou quatre Mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre

À 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la Saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au Tribunal administratif:

— recours administratif auprès du Président du Conseil général;

— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «sa tropic: Travaux Signalisation» du 16.7.2007.

Source: OJS 2015/S 184-333930 (2015-09-17)

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