Fourniture de fuel domestique et carburant routier
Ville d'Arbois
La consultation concerne la fourniture de fuel domestique et de carburant routier gazole pour les services municipaux de la Ville d'Arbois, les services du SIVOS d'Arbois et de la Communauté de communes Arbois Vignes et Villages Pays de Louis Pasteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles combustibles à basse teneur en soufre
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arbois
Adresse postale: 10 avenue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 39600
Commune postale: Arbois
Contact
Courrier électronique: mairie@arbois.fr 📧
Téléphone: +33 384665555 📞
Fax: +33 384662550 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026443
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de fuel domestique
Brève description: Fourniture de fuel domestique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de carburant routier (gazole)
Brève description: Fourniture de carburant routier (gazole).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arbois, 39600 Arbois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Amiens
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Arbois
Adresse postale: 10 rue Hôtel de Ville
Point de contact: Mme Maryse Prost
Téléphone: +33 384665553 📞
Courrier électronique: mprost@arbois.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Source: OJS 2015/S 017-026443 (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles combustibles à basse teneur en soufre
Quantité ou étendue:
Ce marché sera un marché à bons de commande avec un minimum en quantité pour une année fixée à 60 000 litres pour le fuel domestique et 10 000 litres pour le gazole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arbois
Adresse postale: 10 avenue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 39600
Commune postale: Arbois
Contact
Courrier électronique: mairie@arbois.fr 📧
Téléphone: +33 384665555 📞
Fax: +33 384662550 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026443
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de fuel domestique et de carburant routier gazole pour les services municipaux de la Ville d'Arbois, les services du SIVOS d'Arbois et de la Communauté de communes Arbois Vignes et Villages Pays de Louis Pasteur.
Afficher plus
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de fuel domestique
Brève description: Fourniture de fuel domestique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de carburant routier (gazole)
Brève description: Fourniture de carburant routier (gazole).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arbois, 39600 Arbois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa DC1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa DC1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du code du travail,
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— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société.
Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, dans le cas où les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature sont accessibles dans un système d'informations administré par un organisme officiel ou un système de stockage numérique et à condition que leur accès soit gratuit, les candidats indiquent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces derniers.
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De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précédente consultation passée par la Ville d'Arbois et à condition que ceux-ci soient valables, ne sont pas tenus de les transmettre au titre de cette consultation. Dans le cas contraire, en cas d'absence de la totalité des documents ou informations énumérés ci-dessus, le pli sera rejeté sans examiner l'offre.
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— Les références en rapport avec l'objet du marché,
— tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 45 du CMP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Amiens
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Arbois
Adresse postale: 10 rue Hôtel de Ville
Point de contact: Mme Maryse Prost
Téléphone: +33 384665553 📞
Courrier électronique: mprost@arbois.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-01
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Source: OJS 2015/S 017-026443 (2015-01-20)
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