Fourniture de desserts appertisés 1/6 OF

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de desserts appertisés 1/6 ouverture facile — marché à bons de commande sur 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-30 Avis de marché
2015-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Desserts
Quantité ou étendue:
Crème dessert vanille: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Crème dessert chocolat: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Gâteau aux fruits 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Gâteau au chocolat 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Gâteau de semoule: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Riz au lait 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Pruneaux dénoyautées 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.Dattes dénoyautées 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Desserts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115384
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marchés-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement, tél. +33 134574889. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception notamment: lettre/colis recommandé (e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5 et 7 du RC. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées aux articles 5 et 7 du RC en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les horaires d'ouverture du Cescof sont: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé les jours suivants: le lundi 6.4.2015, les vendredi 1er, 8 et 15.5.2015 et le jeudi 14.5.2015. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique. Les échantillons et le dossier technique seront appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de desserts appertisés 1/6 ouverture facile — marché à bons de commande sur 3 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Crème dessert vanille 1/6ème OF
Brève description: Crème dessert vanille — boîte 1/6ème ouverture facile.
Quantité ou étendue: 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crème dessert chocolat 1/6ème OF
Brève description: Crème dessert chocolat — boîte 1/6ème ouverture facile.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gâteau aux fruits 1/6ème OF
Brève description: Gâteau aux fruits — boîte 1/6ème ouverture facile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gâteau au chocolat 1/6ème OF
Brève description: Gâteau au chocolat — boîte 1/6ème ouverture facile.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gâteau de semoule 1/6ème OF
Brève description: Gâteau de semoule — boîte 1/6ème ouverture facile.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Riz au lait 1/6ème OF
Brève description: Riz au lait — boîte 1/6ème ouverture facile.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pruneaux dénoyautés 1/6ème OF
Brève description: Pruneaux dénoyautés - boîte 1/6ème ouverture facile.
Quantité ou étendue: 350 000 mini à 875 000 maxi.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Dattes dénoyautées 1/6ème OF
Brève description: Dattes dénoyautées — boîte 1/6ème ouverture facile.
Quantité ou étendue:
Crème dessert vanille: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Crème dessert chocolat: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Gâteau aux fruits 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Gâteau au chocolat 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Gâteau de semoule: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Riz au lait 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Pruneaux dénoyautées 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Dattes dénoyautées 1/6ème: de 350 000 boîtes mini à 875 000 boîtes maxi.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: P_106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «formulaires».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la date de réception de la demande de service d'un formulaire Noti2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire (par lot).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres (pour les plis) et section vivres opérationnelles (pour les échantillons)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P_106
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marchés-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement, tél. +33 134574889.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception notamment: lettre/colis recommandé (e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5 et 7 du RC.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées aux articles 5 et 7 du RC en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Les horaires d'ouverture du Cescof sont: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le Cescof sera fermé les jours suivants: le lundi 6.4.2015, les vendredi 1er, 8 et 15.5.2015 et le jeudi 14.5.2015.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.
Les échantillons et le dossier technique seront appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 /// Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 066-115384 (2015-03-30)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 543 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MIndef/SCA/CESCOF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 216-394005
Se réfère à l'avis: 2015/S 66-115384
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 3 ans. Lot 1: crème dessert vanille 1/6 OF — prix unitaire = 0,328 EUR. Montant mini = 114 800 EUR HT soit 121 114 EUR TTC. Montant maxi = 287 000 EUR HT soit 302 785 EUR TTC. Lot 2: crème dessert chocolat 1/6 OF — prix unitaire = 0,328 EUR. Montant mini = 114 800 EUR HT soit 121 114 EUR TTC. Montant maxi = 287 000 EUR HT soit 302 785 EUR TTC. Lot 3: gâteau aux fruits 1/6 OF — prix unitaire = 0,580 EUR. Montant mini = 203 000 EUR HT soit 214 165 EUR TTC. Montant maxi = 507 500 EUR HT soit 535 412,50 EUR TTC. Lot 4: gâteau au chocolat 1/6 OF — prix unitaire = 0,586 EUR. Montant mini = 205 100 EUR HT soit 216 380,50 EUR TTC. Montant maxi = 512 750 EUR HT soit 540 951,25 EUR TTC. Lot 5: gâteau de semoule 1/6 OF — prix unitaire = 0,560 EUR. Montant mini = 196 000 EUR HT soit 206 780 EUR TTC. Montant maxi = 490 000 EUR HT soit 516 950 EUR TTC. Lot 6: riz au lait 1/6 OF — prix unitaire = 0,328 EUR. Montant mini = 114 800 EUR HT soit 121 114 EUR TTC. Montant maxi = 287 000 EUR HT soit 302 785 EUR TTC. Lot 7: pruneaux dénoyautés 1/6 OF — prix unitaire = 0,850 EUR. Montant mini = 297 500 EUR HT soit 313 862,50 EUR TTC. Montant maxi = 743 750 EUR HT soit 784 656,25 EUR TTC. Lot 8: dattes dénoyautées 1/6 OF — prix unitaire = 0,850 EUR. Montant mini = 297 500 EUR HT soit 313 862,50 EUR TTC. Montant maxi = 743 750 EUR HT soit 784 656,25 EUR TTC. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-48214, mise en ligne le 31.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-04 📅
Nom: Materne
Adresse postale: 45 chemin des Peupliers
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Courrier électronique: philippe.peleszezak@groupemom.com 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Yabon Baby
Adresse postale: Zone industrielle chemin du Petit Mesnil
Commune postale: Verneuil-sur-Avre
Code postal: 27130
Courrier électronique: loic.david@yabon.fr 📧

4️⃣
Adresse postale: Zone industrielle, chemin du Petit Mesnil

5️⃣
Nom: Larzul SAS — c 81011 — Ploneour Lanvern
Adresse postale: rue Henri Lautrédou
Commune postale: Pont-l'Abbé
Code postal: 29129

6️⃣

7️⃣
Nom: SAS Maitre Prunille
Adresse postale: Sauvaud — BP 2
Commune postale: Casseneuil
Code postal: 47440
Courrier électronique: acceuil@maitreprunille.com 📧

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134 57 4881 — télécopie: +33 134576155, tribunal administratif (recours administratif)
Source: OJS 2015/S 216-394005 (2015-11-05)