Fourniture de denrées alimentaires

Sivom de la Communauté de Bruaysis

Marché à bons de commandes passé en groupement de commandes entre le SIVOM de la communauté du Bruaysis et la commune d'Houdain qui ne participe qu'au lot 4.
Marché passé pour un an reconductible expressément 2 fois. Il prendra effet le 1.1.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: 47 000188 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin — BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321019653 📞
Fax: +33 321019654 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349539
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Concernant les critères de jugement des offres: La qualité: 30 points; étude des fiches techniques et données de salubrité: 25 points; étude de la note méthodologique détaillant les pratiques environnementales: 5 points. Le prix proposé: 70 points. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante: Service marchés publics — rue Belle Vue, 62700 Bruay-la-Buissière ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Le président du SIVOM de la communauté du Bruaysis — Les Ateliers du Trèfle —131, rue A. Lamendin, BP 138, 62702 Bruay-la-Buissiere Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 47 000 💰
188 000 💰
Brève description:
Marché à bons de commandes passé en groupement de commandes entre le SIVOM de la communauté du Bruaysis et la commune d'Houdain qui ne participe qu'au lot 4.
Marché passé pour un an reconductible expressément 2 fois. Il prendra effet le 1.1.2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viande fraiche
Brève description: Viande fraiche.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volaille fraiche
Brève description: Volaille fraiche.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Beurre œufs fromage produits frais
Brève description: Beurre œufs fromage produits frais.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Surgelés
Brève description: Surgelés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Épicerie conserves
Brève description: Épicerie conserves.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pain et viennoiseries
Brève description: Pain et viennoiseries.
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (DC2) ou sur papier libre les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ;une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner; en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics dans les délais de paiement qu'il prévoit.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (30)
2. Prix (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Concernant les critères de jugement des offres: La qualité: 30 points; étude des fiches techniques et données de salubrité: 25 points; étude de la note méthodologique détaillant les pratiques environnementales: 5 points. Le prix proposé: 70 points.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante: Service marchés publics — rue Belle Vue, 62700 Bruay-la-Buissière ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Le président du SIVOM de la communauté du Bruaysis — Les Ateliers du Trèfle —131, rue A. Lamendin, BP 138, 62702 Bruay-la-Buissiere Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal.
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Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et R.551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article R.421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2015/S 193-349539 (2015-10-01)
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