Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements gérés par le CCAS de Lyon

Centre communal d'action sociale

Fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à:
— la confection des repas des 4 établissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) soit au total 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations,
— la confection des repas d'un Restaurant Social soit au total environ 70 000 repas par an;
— l'activité des 16 Résidences séniors à l'occasion de goûters, anniversaires, fêtes;
— les besoins occasionnels du siège (central quadrille) et des antennes solidarités (9 antennes, une par arrondissement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-01 Avis de marché
2016-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, le montant total annuel 2014 pour l'ensemble des lots s'élevait à 454 600 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 426996583 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427820
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les plis devront parvenir à destination au plus tard au jour et à l'heure figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence. Tout pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Le pli contenant la candidature et l'offre sera transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité (ex: lettre recommandée avec accusé de réception, ...) à l'adresse suivante: CCAS de Lyon Pôle Finances — cellule commande publique 69205 Lyon Cedex 01 Le pli peut également être remis au service contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse suivante: CCAS Ville de Lyon Pôle finances — cellule commande publique immeuble Quadrille, 3ème étage (bureau 348) 30 rue Édouard Nieuport 69008 Lyon L'adresse postale et l'adresse physique du CCAS ne sont pas les mêmes, merci d'y être attentifs. La remise des échantillons aura lieu sur un EHPAD (voir conditions dans le reglement de la consultation) La transmission par télécopie est interdite. Transmission par voie électronique sur le profil d'acheteur du CCAS de Lyon Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à:
— la confection des repas des 4 établissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) soit au total 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations,
— la confection des repas d'un Restaurant Social soit au total environ 70 000 repas par an;
— l'activité des 16 Résidences séniors à l'occasion de goûters, anniversaires, fêtes;
— les besoins occasionnels du siège (central quadrille) et des antennes solidarités (9 antennes, une par arrondissement).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:
Divers produits, aliments et préparations alimentaires surgelés. Voir détail dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT: 118 500 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 88 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 32 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viandes fraîches — charcuterie
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT : 27 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT 82 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pains, pâtisseries, viennoiseries
Brève description: Boulangerie fraiche. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 37 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Préparations fraîches et traiteur
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 10 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Boissons
Brève description:
Boissons diverses, eaux, jus de fruits et alcools. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT : 42 500 EUR.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Café, thé, infusion
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 8 600 EUR.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Chocolats
Brève description:
Chocolats de pâques, ballotins, papillotes. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
Quantité ou étendue: Montants consommés en 2014 en EUR HT : 9 000 EUR.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15000-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 arrondissments de la Ville de Lyon, 69000 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent),
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
— une attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé),
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires portant sur des prestations de même nature que celles du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent) ou une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement, administratif, technique, logistique) sur les trois dernières années (Dc2 ou équivalent),
— déclaration indiquant le matériel nécessaire aux livraisons dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat:
— présentation d'une liste de références significatives des principales fournitures, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, au cours des 3 dernières années;
— agréments prévus par la réglementation en vigueur pour l'activité concernée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité…
… publique et financées selon les modalités suivantes: budget du CCAS.
… publique.
Compte tenu des dispositions particulières applicables aux achats de denrées alimentaires fixées à l'article L.443-1 du Code du Commerce, les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de:
— 30 jours fin de décade de livraison pour tous les lots excepté le lot no4 (viandes fraîches-charcuterie);
— 20 jours après le jour de livraison pour le lot no4: Viandes fraîches-charcuterie;
À condition que les fournitures, objet de la commande, aient été effectivement livrées et sous réserve que la facture ainsi que les pièces justificatives devant y être jointes soient conformes.
Règlement du marché par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le CCAS de Lyon est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (40)
2. Qualité des produits proposés (35)
3. Qualité du service (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Commande publique CCAS — 30 rue Édouard Nieuport — 69008 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle finances — cellule commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Cellule commande publique du CCAS de Lyon
Point de contact: Marie Rocca
Courrier électronique: marie.rocca@mairie-lyon.fr 📧
Nom: Profil d'acheteur du CCAS de Lyon
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15000-12
Informations complémentaires
Les plis devront parvenir à destination au plus tard au jour et à l'heure figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence. Tout pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Afficher plus
Le pli contenant la candidature et l'offre sera transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité (ex: lettre recommandée avec accusé de réception, ...) à l'adresse suivante:
Afficher plus
CCAS de Lyon
Pôle Finances — cellule commande publique
69205 Lyon Cedex 01
Le pli peut également être remis au service contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse suivante:
CCAS Ville de Lyon
Pôle finances — cellule commande publique
immeuble Quadrille, 3ème étage (bureau 348)
30 rue Édouard Nieuport
69008 Lyon
L'adresse postale et l'adresse physique du CCAS ne sont pas les mêmes, merci d'y être attentifs.
La remise des échantillons aura lieu sur un EHPAD (voir conditions dans le reglement de la consultation)
La transmission par télécopie est interdite.
Transmission par voie électronique sur le profil d'acheteur du CCAS de Lyon
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427820 (2015-12-01)
Avis d'attribution de marché (2016-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 069-120298
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427820
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-180946, mise en ligne le 2.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 arrondissements de la Ville de Lyon, 69000 Lyon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Brake France service
Adresse postale: 520 route de Pringy, BP 8
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transgourmet Rhône
Adresse postale: Zone des Chesnes Nord, 108 rue du Parc Forestier
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070

3️⃣
Nom: Cledor Primeurs
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960

4️⃣
Nom: Broc service frais
Adresse postale: rue Louise Michel — ZI de l'Ile — BP 26
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552

5️⃣

6️⃣
Nom: Boulangerie Thevenet
Adresse postale: 50 impasse de la Vieille Borne
Commune postale: Ruy
Code postal: 38300

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣

9️⃣
Nom: Cafes Rival sa
Adresse postale: 15 bis rue Victor Grignard, ZI de Montreynaud
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

1️⃣0️⃣
Nom: Chocolaterie de Marlieu
Adresse postale: 241 chemin de Grand Fontaine
Commune postale: Chimilin
Code postal: 38490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
5
0
Source: OJS 2016/S 069-120298 (2016-04-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Boulangerie Thevenet Brake France Service BROC service frais Cafes Rival SA Chocolaterie de Marlieu Cledor Primeurs Infructueux Transgourmet Rhône
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viandes diverses Produits à base de viande