Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-07	Avis de marché
2016-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est traité à bons de commandes. Chaque lot est susceptible de varier dans les limites financières mentionnées à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots».les candidats sont informés du nombre de commandes et de leurs montants sur les 4 dernières années correspondantes au précédent marché:— lot no 1: « Produits surgelés » : (1 commande environ tous les 3 mois)2011: 18 commandes pour un montant total de 49 915,86 EUR HT,2012: 18 commandes pour un montant total de 59 646,68 EUR HT,2013: 19 commandes pour un montant total de 56 938,43 EUR HT,2014: 28 commandes pour un montant total de 67 961,54 EUR HT.— lot no 2: « Boucherie — viande fraîche » : (78 commandes par an à raison de 2 commandes par semaine)2013: 22 commandes pour un montant total de 21 150,45 EUR HT,2014: 20 commandes pour un montant total de 24 894,40 EUR HT,2015 (résiliation du marché): 2 commandes pour un montant total de 2 062,49 EUR HTLes données ci-dessus sont fournies à titre purement indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358783
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. 2/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description: Produits surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum: 25 000 EUR HT — maximum: 75 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2016 ou de sa notification si elle est…

… postérieure.Le marché est reconductible trois fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

… postérieure.

Le marché est reconductible trois fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boucherie — viande fraîche
Brève description: Boucherie — viande fraîche.
Quantité ou étendue: Minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 30 000 EUR HT.

Le marché est traité à bons de commandes. Chaque lot est susceptible de varier dans les limites financières mentionnées à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots».

les candidats sont informés du nombre de commandes et de leurs montants sur les 4 dernières années correspondantes au précédent marché:

— lot no 1: « Produits surgelés » : (1 commande environ tous les 3 mois)

2011: 18 commandes pour un montant total de 49 915,86 EUR HT,

2012: 18 commandes pour un montant total de 59 646,68 EUR HT,

2013: 19 commandes pour un montant total de 56 938,43 EUR HT,

2014: 28 commandes pour un montant total de 67 961,54 EUR HT.

— lot no 2: « Boucherie — viande fraîche » : (78 commandes par an à raison de 2 commandes par semaine)

2013: 22 commandes pour un montant total de 21 150,45 EUR HT,

2014: 20 commandes pour un montant total de 24 894,40 EUR HT,

2015 (résiliation du marché): 2 commandes pour un montant total de 2 062,49 EUR HT

Les données ci-dessus sont fournies à titre purement indicatif.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-78
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 125 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.

Dans le cas où le candidat envoie une réponse papier ou une réponse électronique sans expérimenter le formulaire «Mps» (Marché Public Simplifié), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées;

Tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Précision: Si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Situation économique et financière:

Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat présentera une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-Sur-Seine selon le délai global de paiement de 30 jours — paiement direct — prix unitaires révisables — paiement à la réception des prestations issues de chaque bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.000.17
Contact
Point de contact: Mme Kashema-Roques Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92250
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888878 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Code postal: 92200
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique après demande préalable faite auprès du secrétariat de la direction des marchés publics (Séverine Herve) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 — du lundi au vendredi
URL des documents: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Point de contact: Direction des Marchés Publics (4ème étage)
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-78
Informations complémentaires

En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse:

https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a

il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils

téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

2/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition

d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2015/S 198-358783 (2015-10-07)

Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007968
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358783
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Le marché de la présente consultation a été conclu le 4.1.2016. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n Le lot n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des denrées (10)
2. Qualité des échantillons (45)
3. Service proposés (15)
4. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le marché a été déclaré sans suite pour les motifs mentionnés à la rubrique «autres informations»

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Gastronomie service
Adresse postale: ZA de la Rouge Grange, 2 boulevard Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2016/S 007-007968 (2016-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)