Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

Ville de Bastia

Fourniture de denrées alimentaires — lots n° 6, 30, 33, 37, 42, 44, 45, 47, 48, 49, 53, 55 et 56.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-04 Avis de marché
2016-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20240
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392246
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Pour tous les lots: La durée du marché court à compter de la notification jusqu'au 26.11.2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires — lots n° 6, 30, 33, 37, 42, 44, 45, 47, 48, 49, 53, 55 et 56.
Numéro du lot: 6
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées — pâtisseries.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 12 000 EUR HT — montant maximum: 30 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
Numéro du lot: 30
Brève description: Fruits frais 1.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 13 000 EUR HT — montant maximum: 20 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 33
Brève description: Salade fraîche.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 500 EUR HT — montant maximum: 2 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 37
Brève description: Pains bio.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 5 000 EUR HT — montant maximum: 10 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 42
Brève description: Viande de veau de qualité.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 3 000 EUR HT — montant maximum: 15 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 44
Brève description: Fruits frais 2.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 5 000 EUR HT — montant maximum: 15 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 45
Brève description: Légumes surgelés — grillés.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 2 500 EUR HT — montant maximum: 10 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 47
Brève description: Légumes surgelés — crus.
Numéro du lot: 48
Brève description: Légumes surgelés — cuits vapeur.
Numéro du lot: 49
Brève description: Légumes — sachet fraicheur longue conservation.
Numéro du lot: 53
Brève description: Boissons avec alcool.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 250 EUR HT — montant maximum: 1 000 EUR…
… HT.Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT.
Numéro du lot: 55
Brève description: Poêlées de légumes surgelés — cuits.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 5 000 EUR HT — montant maximum: 15 000 EUR…
… HTLe marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26.11.2016.
… HT
Numéro du lot: 56
Brève description: Poêlées de légumes surgelés — crus.
Numéro de référence: 2015/048

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; (Forme libre ou Dc1),
— égalité hommes — femmes — déclaration sur l'honneur pour justifier:
– que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; (Forme libre ou Dc1),
– avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission; (Forme libre ou Dc1),
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— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; (Forme libre ou Dc1).
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation).
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation).
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Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation).
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Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Financement: autofinancement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (15)
4. Développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thieblemont Mathilde
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
Code postal: 20410
Point de contact: Mathilde Thieblemont
Téléphone: +33 495559514 📞
URL pour informations complémentaires: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
URL des documents: http://bast.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bast.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/048
Informations complémentaires
Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
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Pour tous les lots:
La durée du marché court à compter de la notification jusqu'au 26.11.2016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2015/S 215-392246 (2015-11-04)
Avis d'attribution de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108311
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392246
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Compte tenu de la forme du marché, le montant indiqué à la section 5 ci-dessus est un montant maximum. Durée du marché: de sa notification jusqu'au 26.11.2016. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: mairie de Bastia, service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Date de conclusion des marchés: 10.3.2016. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-165931, mise en ligne le 5.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Nom: EURL Luciani
Adresse postale: chez M. Luciani
Commune postale: Vescovato
Code postal: 20215

3️⃣
Nom: Borgo Primeurs
Adresse postale: Cazamozza
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290

4️⃣
Nom: L'Arbre à Pain
Adresse postale: Moriani Plage
Commune postale: Moriani
Code postal: 20230

5️⃣
Nom: Société charcutière San Lorenzo
Adresse postale: ZA Corté RN
Commune postale: Corte
Code postal: 20250

6️⃣
Nom: Borgo primeurs
Adresse postale: Casamozza

7️⃣
Nom: Sodifal SA
Adresse postale: ZI RN 193
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600

8️⃣
Nom: SAS Sedagel
Adresse postale: Avenue Sampiero Corso RN 193

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Offinco SA
Adresse postale: Rn 193

1️⃣1️⃣
Adresse postale: RN 193

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 495328855 📠
Source: OJS 2016/S 063-108311 (2016-03-29)
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