Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie des 2 Airelles

Régie Les 2 Airelles

Marchés à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
La consultation est décomposée comme suit:
— lot 1: fruits et légumes,
— lot 2: produits d'épicerie et boissons,
— lot 3: produits surgelés,
— lot 4: produits laitiers,
— lot 5: viandes de boucherie,
— lot 6: produits de charcuterie et de volailles.
Les marchés courent de leur notification jusqu'au 31.12.2016. Ils seront ensuite renouvelables 3 fois pour une année par reconduction tacite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie les 2 Airelles
Adresse postale: 19 rue Pierre Mendès France — BP 621
Code postal: 27406
Commune postale: Louviers
Contact
Courrier électronique: lebarsoliviers@orange.fr 📧
Téléphone: +33 232093736 📞
Fax: +33 232093739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388293
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur le site de la société Synapse: www.eu-supply.com/seine_eure.asp Pour tout renseignement complémentaire les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe de support de Synapse Entreprises par mail sur info@synapse-entreprises.cpm ou au +33 172339070. Conditions de remise des offres: Les offres devront parvenir: — soit par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: Agglomération Seine-Eure, CS 10514, 27405 Louviers Cedex, — soit déposées contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: Agglomération Seine-Eure, 1 place Thorel, 27400 Louviers, Aux horaires suivants: — du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30-17:30, — le vendredi: 8:30-12:30 et 13:30-16:30. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site Synapse: http://www.eu-supply.com/seine_eure.asp La valeur technique pondérée à 50 % sera notée selon les critères suivants: — qualité des produits proposés: 20 %, — capacité du candidat à assurer un service de qualité: 10 %, — qualité nutritionnelle des produits: 10 %, — traçabilité des produits: 10 %. Les candidats sont informés que l'absence de mémoire technique entraînera l'élimination du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
La consultation est décomposée comme suit:
— lot 1: fruits et légumes,
— lot 2: produits d'épicerie et boissons,
— lot 3: produits surgelés,
— lot 4: produits laitiers,
— lot 5: viandes de boucherie,
— lot 6: produits de charcuterie et de volailles.
Les marchés courent de leur notification jusqu'au 31.12.2016. Ils seront ensuite renouvelables 3 fois pour une année par reconduction tacite.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes.Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de fruits et légumes.
Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de produits d'épicerie et de boisson.Ce marché est passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de produits d'épicerie et de boisson.
Ce marché est passé sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de produits laitiers.Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de produits laitiers.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de produits surgelés.Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de produits surgelés.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de produits de boucherie.Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de produits de boucherie.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de produits de charcuterie et de…
… volailles.Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
… volailles.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale des 2 Airelles, allée des Marroniers, 27400.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées par la Régie des 2 Airelles. Le paiement s'effectuera par mandat administratif à 30 jours selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un fournisseur unique ou un groupement de fournisseurs conjoints.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur le site de la société Synapse: www.eu-supply.com/seine_eure.asp
Pour tout renseignement complémentaire les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe de support de Synapse Entreprises par mail sur info@synapse-entreprises.cpm ou au +33 172339070.
Conditions de remise des offres:
Les offres devront parvenir:
— soit par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante:
Agglomération Seine-Eure,
CS 10514,
27405 Louviers Cedex,
— soit déposées contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante:
1 place Thorel,
27400 Louviers,
Aux horaires suivants:
— du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30-17:30,
— le vendredi: 8:30-12:30 et 13:30-16:30.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site Synapse: http://www.eu-supply.com/seine_eure.asp
La valeur technique pondérée à 50 % sera notée selon les critères suivants:
— qualité des produits proposés: 20 %,
— capacité du candidat à assurer un service de qualité: 10 %,
— qualité nutritionnelle des produits: 10 %,
— traçabilité des produits: 10 %.
Les candidats sont informés que l'absence de mémoire technique entraînera l'élimination du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouverts aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2015/S 213-388293 (2015-10-30)
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