Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers

Ville de Pithiviers

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers.
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Pour l'année 2014, la cuisine municipale a produit: 98 430 repas, 3 579 cérémonies, 1 857 goûters.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espri Restauration
• EURL Khelil
• SDA
• Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhone Alpes
• SOCIété Terre Azur Groupe Pomona
• Socopa Viandes

Qui ?

• Ville de Pithiviers

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2016-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le marché pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède pas quatre années.Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours, moyennant un préavis de quatre mois au moins par le titulaire, par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception ou par la ville de Pithiviers, également par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception au moins trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours.Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pithiviers
Adresse postale: 5 place Denis Poisson, BP 706
Code postal: 45307
Commune postale: Pithiviers
Contact
Téléphone: +33 238300877 📞
Fax: +33 238304122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338292
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-pithiviers.fr Critères d'attributions: concernant les lots 4, 5, 9 et 10 (avec échantillons) Critère de jugement des offres: — valeur technique de l'offre pondérée à 40 points, — le prix pondéré à 40 points, — qualité des échantillons pondérée à 20 points. Concernant les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8 (sans échantillons) Critère de jugement des offres: — valeur technique de l'offre pondérée à 50 points, — le prix pondéré à 50 points. Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché sera conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de l'ordre de service, renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché n'excède quatre (4) ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'acte d'engagement et du C.C.A.P. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers.

Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

Pour l'année 2014, la cuisine municipale a produit: 98 430 repas, 3 579 cérémonies, 1 857 goûters.

Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraîches.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de volailles fraîches.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes et poissons sous vides.
Numéro du lot: 4
Brève description: Beurre oeufs fromage (B.O.F.).
Numéro du lot: 5
Brève description: Charcuteries.
Numéro du lot: 6
Brève description: Epiceries.
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 9
Brève description: Les surgelés.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pains.
Quantité ou étendue:

Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours, moyennant un préavis de quatre mois au moins par le titulaire, par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception ou par la ville de Pithiviers, également par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception au moins trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours.

Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum.

Numéro de référence: 2015/16 à 25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de Senives — rue Olympes de Gouges, 45300 Pithiviers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature avec le cas échéant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1),

— copie du ou des jugement(s) en cas de redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (incluse(s) dans formulaire Dc1),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (formulaire Dc1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (informations pouvant être fournies par le biais de l'imprimé Dc2);.

Capacité technique et professionnelle:

— tout document permettant d'apprécier les capacités professionnelles dans le domaine du présent marché (numéro d'agrément,??.),

— déclaration sur l'importance des effectifs annuels moyens et personnels d'encadrement dont le candidat dispose pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai de paiement est fixé à 30 jours au maximum, et à compter de la date de réception de la demande de paiement par la personne publique, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux d'intérêts moratoires sera celui égal au taux d'intérêt appliquée par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Le prix % (40)
3. Qualité des échantillons % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450252800018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏
Nom: Mairie de Pithiviers: commande publique
Fax: +33 238308988 📠
Nom: Mairie de Pithiviers: M. le maire
Adresse postale: 1 place Denis Poisson, BP 706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/16 à 25
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-pithiviers.fr

Critères d'attributions: concernant les lots 4, 5, 9 et 10 (avec échantillons)

Critère de jugement des offres:

— valeur technique de l'offre pondérée à 40 points,

— le prix pondéré à 40 points,

— qualité des échantillons pondérée à 20 points.

Concernant les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8 (sans échantillons)

— valeur technique de l'offre pondérée à 50 points,

— le prix pondéré à 50 points.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché sera conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de l'ordre de service, renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché n'excède quatre (4) ans.

Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'acte d'engagement et du C.C.A.P.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 187-338292 (2015-09-21)

Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers. Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Pour l'année 2014, la cuisine municipale a produit: 98 430 repas, 3 579 cérémonies, 1 857 goûters.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits laitiers 📦
Charcuterie 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons sans alcool 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Produits surgelés 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 place Denis Poisson
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@pithiviers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244577
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338292
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Viandes de volailles fraîches
Viandes et poissons sous vides
Beurre Oeufs Fromage (B.O.F.)
Brève description: Beurre Oeufs Fromage (B.O.F.).
Intitulé du lot: Charcuteries
Epiceries
Brève description: Épiceries.
Intitulé du lot: Boissons
Fruits et légumes frais
Les surgelés
Pains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Zac de Senives — rue Olympes de Gouges

45300 Pithiviers.

ZAC de Senives — rue Olympes de Gouges

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Le prix
Qualité des échantillons
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 136-244577 (2016-07-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)