Fourniture de denrées alimentaires pour la caisse des écoles publiques de la Ville de Reims

Caisse des écoles de Reims

La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville de Reims.
Le marché est à bons de commande multi-attributaires ( 3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-26	Avis de marché
2015-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché n'est pas divisé en tranches.La présente consultation se décompose en 13 lots. Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).La consultation donne lieu à un accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique ll-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, multi-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure des besoin, sans négociation ni remise en concurrence.Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum.Valeur estimée de l'ensemble des 13 lots de la procédure: 1 800 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Reims
Adresse postale: 52 rue de Talleyrand — CS 80009
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Contact
Courrier électronique: vici.marches-publics@aidomenu.com 📧
Téléphone: +33 475860929 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date limite de soumission: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-031960
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Dans le cadre du jugements des offres, des échantillons seront demandés aux candidats souhaitant soumissionner, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Les conditions de remises des échantillons sont fixées au RC et à son annexe 2. La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué à plusieurs opérateurs économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Cependant chaque lot est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no2014/24/ue du 31.3.2014 comme un accord-cadre, en ce qui concerne les mesures de publicité Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Émission de commandes ponctuelles en fonction de la survenance des besoins.
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville de Reims.

Le marché est à bons de commande multi-attributaires ( 3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie sucrée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves.
Numéro du lot: 3
Brève description: Épicerie sèche et Condiments.
Numéro du lot: 4
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 5
Brève description: Boulangerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et Légumes 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits congelés et surgelés.
Numéro du lot: 8
Brève description: Boucherie fraîche (viande de bœuf, veau, agneau).
Numéro du lot: 9
Brève description: Charcuterie crue et porc.
Numéro du lot: 10
Brève description: Charcuterie cuite et Traiteur.
Numéro du lot: 11
Brève description: Traiteur de la mer.
Numéro du lot: 12
Brève description: Crèmerie (beurre, œuf, fromage).
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits biologiques.
Quantité ou étendue:

Le marché n'est pas divisé en tranches.

La présente consultation se décompose en 13 lots. Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

La consultation donne lieu à un accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique ll-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, multi-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure des besoin, sans négociation ni remise en concurrence.

Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum.

Valeur estimée de l'ensemble des 13 lots de la procédure: 1 800 000 EUR HT.

Description des options:

Le marché prendra effet à compter de la date de l'accusé réception postal de la notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée de 12 mois, pour les années 2016, 2017, 2018.

Dans le cas où le pouvoir adjudicateur (Pa) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titulaire de sa décision, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période en cours, de son intention de ne pas le reconduire.

Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Caisse des écoles publiques de la ville de Reims 52 rue de Talleyrand - CS 80009, 51722 Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir:

— le Dc1 ou tous documents équivalents,

— un registre de commerce datant de moins de 3 mois,

— une attestation du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur). Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création (renseignements demandés dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix sont révisables. A l'issue de la réception et de l'admission sans réserve de ses fournitures par l'établissement, le titulaire du lot émet une facture selon les prix indiqués sur le bordereau de prix unitaire (BPU).

Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et ne pourront pas dépasser 30 jours.

Le paiement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas prévu de stipulation particulière. Toutefois, il est possible pour un groupement conjoint de présenter une offre, mais en cas d'attribution sa transformation en groupement solidaire sera exigée en vertu de l'article 51-VII du code des marchés publics.

Il est notamment rappelé qu'en cas de défaillance du mandataire dans le cadre d'un groupement, il sera fait application des dispositions stipulées aux articles 3.5 du CCAG-FCS.

Autres conditions particulières:

Conformément à l'article 53 du code des marchés publics, le présent marché comporte parmis les critères de jugement des offres, un critère à caractère environnemental.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mandataire SARL VICI, 9 rue Georges Auric, ZA Mozart — 26 0000 Valence
Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aapc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aapc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué à plusieurs opérateurs économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Cependant chaque lot est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no2014/24/ue du 31.3.2014 comme un accord-cadre, en ce qui concerne les mesures de publicité

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne dont les coordonnées sont précisées ci-dessus.
Marché renouvelable
Le calendrier prévisionnel n'est pas connu à ce jour.
Source: OJS 2015/S 020-031960 (2015-01-26)

Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395756
Se réfère à l'avis: 2015/S 20-031960
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les critères de sélection des offres: voir avis initial (réf. JOUE: nº 2015/S 020-031960 du 29.1.2015) Les contrats sont consultables dans les locaux du mandataire du pouvoir adjudicateur, SARL VICI, situé: 9 rue Georges Auric 26000 Valence Tél. +33 475860929 Horaires de consultation: du lundi au vendredi, 9:00-12:00 et 13:30-17:00 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 20 B, annonce nº 211 du 29.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: REIMSALIM2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Caisse des écoles publiques de la ville de Reims, 52 rue de Talleyrand — CS 80009, 51722 Reims

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-16 📅
Nom: 3 titulaires sont retenus: 1 Transgourmet (91325 Wissous), 2 Episaveurs (62113 Labourse), 3 Dutrieux (02500 Hirson)
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: 3 titulaires sont retenus: 1 Episaveurs (62113 Labourse), 2transgourmet (91325 Wissous), 3 Dutrieux (02500 Hirson)

3️⃣

4️⃣
Nom: 3 titulaires sont retenus: 1 Bourdicaud (51310 Esternay), 2 Passion froid (54670 Millery), 3 Marcy (51210 Montmirail)

5️⃣
Nom: Boulangerie des bois
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

6️⃣
Nom: 2 titulaires sont retenus: 1 Terre Azur (54250 Champigneulli), 2 Rivoallon (51100 Reims)

7️⃣
Nom: 3 titulaires retenus: 1 Brake (69760 Limonest), 2 Passion Froid (54670 Millery), 3 Transgourmet (91325 Wissous)

8️⃣
Nom: 3 titulaires retenus: 1 Charal (57052 Metz), 2 Davigel (76201 Dieppe), Huguier (10230 Mailly le Camp)

9️⃣
Nom: 3 titulaires retenus: 1 — Fassier (72320 Vibraye) 2 — SAS Huguier (10230 Mailly le Camp) 3 — SAS Bernard (56501 Locmine )

1️⃣0️⃣
Nom: Huguier
Adresse postale: 70 rue Général de Gaulle
Commune postale: Mailly-le-Camp
Code postal: 10230

1️⃣1️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle Louis Delaporte — BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

1️⃣2️⃣
Nom: 2 titulaires sont retenus: 1 — Passion Froid (54670 Millery) 2 — Auribault (52100 Villers-en-Lieu)

1️⃣3️⃣
Nom: Ass. Manger bio
Adresse postale: Bâtiment France Luzerne — complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2015/S 217-395756 (2015-11-05)

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