Fourniture de denrées alimentaires
Centre hospitalier de Monteran
Fourniture de denrées alimentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Eau minérale › Eaux minérales aromatisées
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-05 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199529
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie surgelée — précédente numérotation (LOT no3).
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie précédente numérotation (LOT no4).
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers précédentes numérotation (LOT no8).
Numéro du lot: 4
Brève description: Boissons eaux minérales précédentes numérotation (lot no 14).
Numéro du lot: 5
Brève description: Boissons /alcools numérotation précédente (LOT 15).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries viennoiseries numérotation précédente (LOT no23).
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraiches — BOEUF numérotation précédente (LOT no32).
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes fraiches — PORC numérotation précédente (LOT no33).
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20150605W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du dossier technique: Production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Point de contact: Petit Marie — line
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Marie — line Petit
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20150605W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 110-199529 (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199529
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Pour les lots: no 1, 2, 6, 7, 8
— critère nº 1: Qualité organoleptique des échantillons (pondération: 60 %)
— critère nº 2: Prix (pondération: 40 %)
pour les autres lots:
— critère nº 1: Qualité du dossier technique (pondération: 60 %)
production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique
— critère nº 2: Prix (pondération: 40 %)
les échantillons doivent être déposés à:
UCP (Unité Centrale de Production)
Centre hospitalier de Monteran
1er Plateau
97120 saint claude
a l'attention de M. Joseph Jean-Charles — responsable Restauration
Au plus tard Le 22.7.2015 à 12:00 dernier délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie surgelée — précédente numérotation (LOT no3).
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie précédente numérotation (LOT no4).
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers précédentes numérotation (LOT no8).
Numéro du lot: 4
Brève description: Boissons eaux minérales précédentes numérotation (lot no 14).
Numéro du lot: 5
Brève description: Boissons /alcools numérotation précédente (LOT 15).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries viennoiseries numérotation précédente (LOT no23).
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraiches — BOEUF numérotation précédente (LOT no32).
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes fraiches — PORC numérotation précédente (LOT no33).
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20150605W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra produire une lettre de candidature et une déclaration du candidat établies sur papier libre ou sur des formulaires Dc1 et Dc2 dûment complétés, et, s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-2 du code du travail,
la production par les opérateurs du candidat de chacun des documents exigés de celui-ci.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
la preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique une description des fournitures,
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ainsi que des échantillons de celles-ci tels que: Pour lots no 1, 2, 6, 7, 8 les échantillons doivent être déposés à:
UCP (Unité Centrale de Production)
Centre hospitalier de Monteran
1er Plateau
97120 Saint-Claude
a l'attention de M. Joseph Jean-Charles — responsable Restauration
Au plus tard Le 22 juillet 2015 à 12 heures dernier délai
toute remise d'échantillons au-delà en dehors de ces dates et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.
les échantillons livrés dans le cadre du présent appel d'offre doivent impérativement disposer d'une DLC résiduelle de 14 jours minimum.
les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une Commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par le CHM l'issue de cet examen technique, une synthèse d'informations est rédigée.
les échantillons du candidat dont l'offre a été retenue sont conservés par le CHM.
En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits.
en aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
Dépôts et garanties exigés: Les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget du CHM, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics.
Les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables dans les conditions fixées à l'article 8 du CCAP.
Le groupement de candidats est autorisé: Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois
durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de Déclaration du Candidat (NOTI 1),
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du dossier technique: Production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Point de contact: Petit Marie — line
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Marie — line Petit
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20150605W_1
Informations complémentaires
Pour les lots: no 1, 2, 6, 7, 8
— critère nº 1: Qualité organoleptique des échantillons (pondération: 60 %)
— critère nº 2: Prix (pondération: 40 %)
pour les autres lots:
— critère nº 1: Qualité du dossier technique (pondération: 60 %)
production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique
les échantillons doivent être déposés à:
UCP (Unité Centrale de Production)
Centre hospitalier de Monteran
1er Plateau
97120 saint claude
a l'attention de M. Joseph Jean-Charles — responsable Restauration
Au plus tard Le 22.7.2015 à 12:00 dernier délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif de Basse-Terre — 97100 Basse-Terre
" Recours administratif: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.
référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441380
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-199529
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du dossier technique: production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Pro a Pro distribution export GPE
Adresse postale: Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
2️⃣
3️⃣
Nom: Socrema
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Boulangerie le Defi
Adresse postale: Viard
Commune postale: Saint-Rose
Code postal: 97115
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 243-441380 (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441380
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-199529
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Pour les lots: nº 1, 2, 6, 7, 8
— critère nº 1: qualité organoleptique des échantillons (pondération: 60 %),
— critère nº 2: prix (pondération: 40 %).
Pour les autres lots:
— critère nº 1: qualité du dossier technique (pondération: 60 %).
Production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique.
— critère nº 2: prix (pondération: 40 %).
Les échantillons doivent être déposés à:
UCP (unité centrale de production)
Centre hospitalier de Monteran
1er Plateau
97120 Saint-Claude
A l'attention de M. Joseph Jean — Charles — responsable restauration
Au plus tard le 22.7.2015 à 12:00 dernier délai.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-86776, mise en ligne le 8.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du dossier technique: production des fiches techniques ou du cadre de réponse technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Pro a Pro distribution export GPE
Adresse postale: Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
2️⃣
3️⃣
Nom: Socrema
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Boulangerie le Defi
Adresse postale: Viard
Commune postale: Saint-Rose
Code postal: 97115
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 243-441380 (2015-12-11)
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