Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Grenoble

Il s'agit de satisfaire les besoins du service restauration en termes d'achat de certaines denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les enfants des crèches, les enfants scolarisés, les personnes âgées et le personnel municipal pour les prochaines années.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-29 Avis de marché
2015-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 9 920 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230141
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots n° 2 et n° 3 selon les conditions stipulées dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, excel, pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de satisfaire les besoins du service restauration en termes d'achat de certaines denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les enfants des crèches, les enfants scolarisés, les personnes âgées et le personnel municipal pour les prochaines années.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Quantité ou étendue: Maximum 980 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bœuf braisé cuit tranché surgelé.
Quantité ou étendue: Maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cubes de saumon surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Produits surgelés ou congelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent (hors volailles).
Quantité ou étendue: Maximum 250 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Viandes surgelées ou congelées de volaille issues de l'agriculture biologique ou équivalent.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Quantité ou étendue: Maximum 620 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits frais.
Quantité ou étendue: Maximum 260 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: FIA15054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financements: opération financée par le budget annexe de la ville de Grenoble. Exercice 2016.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: Service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: Service des marches, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066 — 6ème étage — bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIA15054
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots n° 2 et n° 3 selon les conditions stipulées dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, excel, pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— recours gracieux pouvant etre déposé par écrit à M. le maire dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché,
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution indiquant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 126-230141 (2015-06-29)
Avis d'attribution de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457707
Se réfère à l'avis: 2015/S 126-230141
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Lot 4: Marché déclaré Sans Suite pour motif d'intéret général. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-99815, mise en ligne le 30.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualitative des produits (estimée au vu des fiches techniques fournies et des échantillons pour les lots no2 et 3) (40)
2. Prix (40)
3. Valeur de la proposition logistique et du service commercial (10)
4. Démarche qualité, performance environnementale et de développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Alpagel Grenoble s.a.r.l
Adresse postale: 17 avenue de Grugliasco, BP 235
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38433
Courrier électronique: alexandra.jamedzija@relaisdor.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche-d'Allier
Code postal: 03430
Courrier électronique: resp-televenterhd.villefranche@socopa.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Brake France Service
Adresse postale: 520 route de Pringy, BP 8
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Courrier électronique: celsa.mermillod@brade.fr 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Courrier électronique: serv.com@broc-sas.fr 📧

6️⃣
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Courrier électronique: plegier@canavese.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — recours gracieux pouvant etre déposé par écrit à M. le maire dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché. — Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution indiquant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2015/S 250-457707 (2015-12-23)
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