Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Saint-André (974)

Fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-26 Avis de marché
2015-12-30 Informations complémentaires
2016-01-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
La fourchette indiquée concerne les montants annuels minimum et maximum.862 0001 837 500
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André (974)
Adresse postale: place du 2 Décembre — BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +262 262588887 📞
Fax: +262 262588898 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421374
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les lots suivants seront « multi-attributaires » avec minimum 3 titulaires: — lot nº 19: Légumes 4ème gamme, — lot nº 20: Légumes frais 1ère gamme, — lot nº 22: Fruits frais 1ère gamme — banane, — lot nº 23: Fruits frais 1ère gamme — mandarine, — lot nº 24: Fruits frais à noyaux, — lot nº 25: Fruits frais agrume. Dans ce cas précis, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir plusieurs fournisseurs qui est fixé au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La multi attribution est motivée par l'impossibilité pour une seule entreprise de répondre à l'ensemble des commandes relatives à la fourniture des fruits et légumes frais et aussi par la nécessité d'assurer la sécurité des approvisionnements pendant toute la durée du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 586 000 💰
5 512 500 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Beurre et crème fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Yaourt ferme.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Yaourt brassé.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Spécialité laitière au bifidus.
Numéro du lot: 5
Brève description: Flans.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Yaourt à boire.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons gazeuses.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Jus de fruits.
Numéro du lot: 9
Brève description: Légumes en conserve.
Numéro du lot: 10
Brève description: Légumineuse en conserve.
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinés en conserve ou en poche.
Numéro du lot: 12
Brève description: Huile.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Sauces divers.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 5000 euros.
Numéro du lot: 14
Brève description: Épicerie-Assaisonnement.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Pâtes alimentaires et semoules.
Numéro du lot: 16
Brève description: Purée de pomme de terre.
Numéro du lot: 17
Brève description: Légume 4ème gamme.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 160000 euros.
Numéro du lot: 18
Brève description: Légumes frais 1ère gamme.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 20000 euros.
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Fruits frais 1ère gamme.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 20 000 EUR.
Numéro du lot: 21
Brève description: Fruits frais à noyaux.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 30 000 EUR.
Numéro du lot: 22
Brève description: Fruits frais à agrume.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 25 000 EUR.
Numéro du lot: 23
Brève description: Pâtisserie sèche.
Numéro du lot: 24
Brève description: Pâtisserie fraîche sucrée individuelle.
Numéro du lot: 25
Brève description: Pâtisserie fraîche salée individuelle.
Numéro du lot: 26
Brève description: Pâtisserie fraîche sucrée individuelle (gâteaux pays).
Numéro du lot: 27
Brève description: Sandwich type club.
Numéro du lot: 28
Brève description: Sandwich.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Pains.
Numéro du lot: 30
Brève description: Pains spéciaux individuels surgelés.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 500 EUR.
Numéro du lot: 31
Brève description: Charcuterie de porc fraîche.
Numéro du lot: 32
Brève description: Charcuterie de porc fumée.
Numéro du lot: 33
Brève description: Charcuterie de porc fraîche fumée.
Numéro du lot: 34
Brève description: Charcuterie de volaille crue.
Numéro du lot: 35
Brève description: Charcuterie 100 % de volaille cuite.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 36
Brève description: Fumaison de volaille.
Numéro du lot: 37
Brève description: Produits de la gamme des plats élaborés.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 38
Brève description: Glaces.
Numéro du lot: 39
Brève description: Viande de porc réfrigérée crue.
Numéro du lot: 40
Brève description: Viande de porc réfrigérée cuit sous vide.
Quantité ou étendue: Sans minimum — maximum 10 000 EUR.
Numéro du lot: 41
Brève description: Viande de porc crue congelée.
Numéro du lot: 42
Brève description: Viande de volaille fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
Numéro du lot: 43
Brève description: Viande de volaille crue congelée.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 44
Brève description: Canard.
Numéro du lot: 45
Brève description: Lapin surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 46
Brève description: Viande congelée cerf vidé ou autre.
Numéro du lot: 47
Brève description: Viande congelée agneau.
Numéro du lot: 48
Brève description: Poisson congelé.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Numéro du lot: 49
Brève description: Miettes pour rougail.
Quantité ou étendue: La fourchette indiquée concerne les montants annuels minimum et maximum.
Valeur estimée hors TVA: 862 000 💰
1 837 500 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 97440 Saint-André.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
— chiffres d'affaire de l'entreprise supérieure ou égal au montant minimum des lots auxquels il soumissionne,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chacune des 3 dernières années, descriptif des moyens humains et matériels dont dispose le candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres de la commune. Il sera imputé sur la section de fonctionnement du budget principal de la collectivité.
Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des produits jugée sur la base du mémoire technique pour l'ensemble des lots et sur la base des échantillons obligatoires demandés pour certains lots et produits (40)
2. Prix de la prestation (40)
3. Qualité du service (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Cuisine centrale de la commune de Saint-André
Adresse postale: 12 ruelle Papayers — la Cressonnière
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Service restauration scolaire
M. Gaël Boittout
Téléphone: +262 262469750 📞
Courrier électronique: boittou.gael@saint-andre.re 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Commune de Saint-André
Adresse postale: place du 2 décembre, BP 505
Point de contact: M. Olivier Riviere
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. Olivier Rivière
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccir@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0059
Informations complémentaires
Les lots suivants seront « multi-attributaires » avec minimum 3 titulaires:
— lot nº 19: Légumes 4ème gamme,
— lot nº 20: Légumes frais 1ère gamme,
— lot nº 22: Fruits frais 1ère gamme — banane,
— lot nº 23: Fruits frais 1ère gamme — mandarine,
— lot nº 24: Fruits frais à noyaux,
— lot nº 25: Fruits frais agrume.
Dans ce cas précis, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir plusieurs fournisseurs qui est fixé au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
La multi attribution est motivée par l'impossibilité pour une seule entreprise de répondre à l'ensemble des commandes relatives à la fourniture des fruits et légumes frais et aussi par la nécessité d'assurer la sécurité des approvisionnements pendant toute la durée du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel au titre des articles L.551-1 et suivants du code de justice administratif avant la signature du marché.
Référé contractuel au titre des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution ou 6 mois après la conclusion du contrat si l'avis précité n'a pas été publié.
Recours de droit d'excès de pouvoir en application des articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative.
Recours « Tropic » dans les 2 mois qui suivent la décision de rejet.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 71911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2015/S 232-421374 (2015-11-26)
Informations complémentaires (2015-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462553
Se réfère à l'avis: 2015/S 232-421374
Numéro JO-S: 253
Source: OJS 2015/S 253-462553 (2015-12-30)
Informations complémentaires (2016-01-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003611
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2016/S 004-003611 (2016-01-05)
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