Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour liaison froide

Le Grand Autunois Morvan

Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour liaison froide pour les services de restauration collective de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autun Morvan Initiatives
• Charollais viande
• Charollais viandes
• Davigel
• Infructueux
• Jean-Philippe Raze
• La ferme du froid SA
• La Triade
• Les halles bourguignonnes
• Pomona Terreazur
• RIBAS primeurs
• SAPAM Bourgogne
• SARL Établissements Aussert
• Societe Bardet
• Société Bernard
• Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhone Alpes
• Sodifragel
• Soredis Bicbo
• Transgourmet Bourgogne
• Usagunic

Qui ?

• Le Grand Autunois Morvan

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Produits en caoutchouc et en plastique
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-23	Avis de marché
2016-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

22 lots durée d'un an reconductible deux fois.Réalisation d'environ 700 repas par jour (du lundi au vendredi).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapin
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandautunoismoravn.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338426
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour liaison froide pour les services de restauration collective de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits laitiers, matières grasses et ovo-produits
Brève description: Produits laitiers, matières grasses et ovo-produits.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromages en portion et à la coupe
Brève description: Fromages en portion et à la coupe.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jambon blanc DD
Brève description: Jambon blanc DD.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau
Brève description: Viande fraîche de veau.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc et de boeuf
Brève description: Viande fraîche de porc et de boeuf.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viande fraîche AOC boeuf
Brève description: Viande fraîche AOC boeuf.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Volailles surgelées
Brève description: Volailles surgelées.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes et viandes surgelés
Brève description: Légumes et viandes surgelés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Glaces et divers
Brève description: Glaces et divers.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pain
Brève description: Pain.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits sous vide et spécialités
Brève description: Produits sous vide et spécialités.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Produits frais de 4ème et 5ème gamme
Brève description: Produits frais de 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Patisseries portions pré-emballées
Brève description: Patisseries portions pré-emballées.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Yaourts au lait entier
Brève description: Yaourts au lait entier.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Légumes biologiques d'hiver
Brève description: Légumes biologiques d'hiver.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Légumes biologiques de printemps et d'été
Brève description: Légumes biologiques de printemps et d'été.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Barquettes pour liaison froide
Brève description: Barquettes pour liaison froide.
Quantité ou étendue:

22 lots durée d'un an reconductible deux fois.

Réalisation d'environ 700 repas par jour (du lundi au vendredi).

Description des options: Avenants et reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 rue Mazagran, 71400 Autun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Dc1: lettre de candidature (datée et signée)

— Dc2: déclaration du candidat (datée et signée)

— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

— NOTI 2 (ancien DC 7): état annuel des certificats reçus, daté et signé, datant de moins de six mois

ou une copie certifiée conforme à l'original, des attestations et des certificats délivrés par les administrations compétentes (urssaff, assedic, tresor public, etc...) prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites

— Attestation sur l'honneur justifiant du dépôt auprès de l'administration fiscale à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires (datée et signée, moins de six mois)

— Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargée du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant (datant de moins de six mois).

— Une attestation sur l'honneur établie par le cocontractant, à la date de signature du contrat (date de l'offre), lorsque le cocontractant emploie des salariés, afin d'attester de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (datant de moins de six mois).

— Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (K ou K bis) ou attestation ou tampon commercial ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises

— Les attestations d'assurance civile en cours de validité couvrant notamment:

— D'Une assurance garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par l'exécution de la prestation, ou des produits livrés.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra à défaut prouver sa capacité financière par tout document équivalent ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

Des références du candidat au cours des 3 dernières années pour des fournitures équivalentes, avec indications du volume des livraisons, des noms des clients publics ou privés, de la date et des montants des marchés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de la collectivité.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics 2006 modifié et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation

le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 euro pour frais de recouvrement s'ajoutera aux intérêts moratoires dus au créancier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Un an reconductible expressément deux fois, soit une durée totale maximale de 3 ans.

Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (30)
2. Développement durable (30)
3. Prix (30)
4. Qualité de service (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004028500013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: laurence.combet@grandautunoismorvan.fr
Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Point de contact: Mme Laurence Combet
Téléphone: +33 385868073 📞
Courrier électronique: contact@grandautunoismorvan.fr 📧
Fax: +33 385868085 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.combet@grandautunoismorvan.fr 📧
Nom: Communauté de communes du Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du bois de sapin
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 385868052 📞
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2018.
Source: OJS 2015/S 187-338426 (2015-09-23)

Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 584,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033105
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338426
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-145539, mise en ligne le 24.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-15 📅
Nom: Sodifragel
Adresse postale: Zone artisanale des Prés de Vesvre
Commune postale: Demigny
Code postal: 71150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Zone artisanale Les Prés de Vesvre

3️⃣
Nom: Société Bernard
Adresse postale: Kerbéthune
Commune postale: Moréac
Code postal: 56500

4️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZAC de la Petie Isuue, 24 rue des Artisans
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220

5️⃣
Nom: Les halles bourguignonnes
Adresse postale: 37 B rue des Abattoirs
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200

6️⃣

7️⃣
Nom: Charollais Viandes
Adresse postale: ZA du Champ Bossu
Commune postale: Paray-le-Monial
Code postal: 71600

8️⃣
Adresse postale: Zone artisanale les Prés de Vesvre

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: La ferme du froid SA
Adresse postale: ZA du Davayat
Commune postale: Saint-Rémy-en-Rollat
Code postal: 03110

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Societe Bardet
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Broye
Code postal: 71190

1️⃣3️⃣
Nom: Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

1️⃣4️⃣
Nom: Soredis bicbo
Adresse postale: rue Louis Jacques Thenard
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100

1️⃣5️⃣
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800

1️⃣6️⃣
Nom: Transgourmet Bourgogne
Adresse postale: ZA les Bonnes Filles
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200

1️⃣7️⃣
Nom: La Triade
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95160

1️⃣8️⃣
Nom: Infructueux

1️⃣9️⃣
Nom: SARL Établissements Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: RIBAS primeurs
Adresse postale: 21B rue Carion
Commune postale: Autun
Code postal: 71400

2️⃣2️⃣
Nom: Usagunic
Adresse postale: Zone artisanale de Roumagnac Bezelle
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600

2️⃣3️⃣
Nom: Charollais Viande

2️⃣4️⃣
Adresse postale: ZA du Champ bossu

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 37B rue des Abattoirs

2️⃣6️⃣
Nom: Jean-Philippe Raze
Adresse postale: rue des Bibaudes
Commune postale: Nantoux
Code postal: 21190

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: Autun Morvan Initiatives
Adresse postale: 4 rue Henri Dunant

2️⃣9️⃣
Nom: Pomona terreazur

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: Sapam bourgogne
Adresse postale: rue René Cassin

3️⃣3️⃣
Source: OJS 2016/S 021-033105 (2016-01-27)

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