Fourniture de denrées alimentaires destinées au fonctionnement de la cuisine centrale municipale

Commune de Combs-la-Ville

Les marchés se rapportent à la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale municipale, qui dessert les diverses structures de restauration collective de la Commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Combs-la-Ville

Qu'est-ce que c'est ?

• Bière de malt › Bière
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille
• Vins non aromatisés › Vin de table

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-19	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Cette prestation fait l'objet de 10 lots correspondant à 10 marchés distincts.conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, les présents marchés sont des marchés à bons de commande conclus avec un montant minimum et un montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Combs-la-Ville
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — service achats et marchés publics
Code postal: 77385
Commune postale: Combs-la-Ville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.combs-la-ville.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.soares@mairie-combs-la-ville.fr 📧
Téléphone: +33 164131600 📞
Fax: +33 160180615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219012
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Renseignement d'ordre technique: M. Christophe Le Calloch Tél. +33 164884380 — fax +33 160340202 M. Yannick Leseigneur Tél. +33 160607604 — fax +33 160340202 Renseignement d'ordre administratif: Mlle Sandrine Soares Tél. +33 164131624 — fax +33 160180615 Ces marchés sont passés pour une durée initiale de un an à compter du 1.1.2016. Ils sont reconductibles tacitement 2 fois, pour la même durée, sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Les candidats intéressés par cette mise en concurrence peuvent télécharger le dossier de consultation des Entreprises (Dce) sur le site du profil acheteur «Achatpublic.Com». En cas de problème, le service achats et marchés publics reste à votre disposition pour vous transmettre le dossier de consultation des entreprises. Modalités de remise des candidatures et des offres: les offres, comportant la candidature et l'offre, seront remises soit sur « support papier », soit de façon dématérialisée conformément aux date et heure indiquées dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures: les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités à réaliser les prestations demandées au vu de tout document permettant de porter jugement sur leur savoir faire. Unité monétaire: Euro Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Informations complémentaires

Renseignement d'ordre technique:

M. Christophe Le Calloch

Tél. +33 164884380 — fax +33 160340202

M. Yannick Leseigneur

Tél. +33 160607604 — fax +33 160340202

Renseignement d'ordre administratif:

Mlle Sandrine Soares

Tél. +33 164131624 — fax +33 160180615

Ces marchés sont passés pour une durée initiale de un an à compter du 1.1.2016. Ils sont reconductibles tacitement 2 fois, pour la même durée, sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Les candidats intéressés par cette mise en concurrence peuvent télécharger le dossier de consultation des Entreprises (Dce) sur le site du profil acheteur «Achatpublic.Com». En cas de problème, le service achats et marchés publics reste à votre disposition pour vous transmettre le dossier de consultation des entreprises.

Modalités de remise des candidatures et des offres: les offres, comportant la candidature et l'offre, seront remises soit sur « support papier », soit de façon dématérialisée conformément aux date et heure indiquées dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection des candidatures: les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités à réaliser les prestations demandées au vu de tout document permettant de porter jugement sur leur savoir faire.

Unité monétaire: Euro

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadre selon les directives européennes. Ils sont régis par l'article 77 du code des marchés publics. Le montant minimum et maximum de chaque lot est décrit ci-après.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Fourniture d'épicerie diverse.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 60 000 EUR (TTC) — montant maximum annuel: 120 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Fourniture de légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 90 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes, poissons et plats surgelés
Brève description: Fourniture de viandes, de poissons et de plats surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 40 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 120 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entrées et desserts surgelés
Brève description: Fourniture d'entrées et de desserts surgelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 45 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Beurre-Oeufs-Fromage
Brève description: Fourniture de beurre, d'oeufs et de fromage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel :50 000 EUR (TTC). — Montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Brève description: Fourniture de fruits et de légumes.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viande de boeuf, veau et agneau
Brève description: Fourniture de viande de boeuf, de veau et d'agneau.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Viande de porc et diverses charcuteries traiteur
Brève description: Fourniture de viande de porc et de diverses charcuteries traiteur.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Viande de volailles
Brève description: Fourniture de viande de volailles.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Fourniture de boissons.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 30 000 EUR TTC.

Cette prestation fait l'objet de 10 lots correspondant à 10 marchés distincts.

conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, les présents marchés sont des marchés à bons de commande conclus avec un montant minimum et un montant maximum annuel.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DENREES 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale — avenue du Paloisel, 77380 Combs-la-Ville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— formulaire Dc1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr directions_services/daj/marches_publics/formulaires Dc/Daj_Dc.Htm).

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— hormis pour le lot 1 « Epicerie » et le lot 10 « Boissons » : certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

préciser: une copie des agréments sanitaires dont est titulaire la société pour l'exercice de son activité, pour les lots concernés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour le lot no1, le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire d'un montant égal à l'intégralité de l'avance. Pour les autres lots, ni caution ni garantie exigées.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé par la collectivité sur son budget 2015 et les budgets à venir correspondant à la durée du marché, selon ses propres ressources. Il se fera par mandat administratif, sur présentation d'une facture selon les indications portées au C.C.A.P. Le paiement sera effectué conformément aux textes en vigueur, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'arrivée de la facture en Mairie (Mandatement réalisé par la collectivité: 20 jours; paiement exécuté par M. le Trésorier de la Perception de Senart — Hôtel des Finances — 6 allée de la Mixité — 77567 Lieusaint Cedex: 10 jours).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Produits (35)
3. Service (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Soares
M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DENREES 2015
Informations complémentaires

Renseignement d'ordre technique:

M. Christophe Le Calloch

Tél. +33 164884380 — fax +33 160340202

M. Yannick Leseigneur

Tél. +33 160607604 — fax +33 160340202

Renseignement d'ordre administratif:

Mlle Sandrine Soares

Tél. +33 164131624 — fax +33 160180615

Ces marchés sont passés pour une durée initiale de un an à compter du 1.1.2016. Ils sont reconductibles tacitement 2 fois, pour la même durée, sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Les candidats intéressés par cette mise en concurrence peuvent télécharger le dossier de consultation des Entreprises (Dce) sur le site du profil acheteur «Achatpublic.Com». En cas de problème, le service achats et marchés publics reste à votre disposition pour vous transmettre le dossier de consultation des entreprises.

Modalités de remise des candidatures et des offres: les offres, comportant la candidature et l'offre, seront remises soit sur « support papier », soit de façon dématérialisée conformément aux date et heure indiquées dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection des candidatures: les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités à réaliser les prestations demandées au vu de tout document permettant de porter jugement sur leur savoir faire.

Unité monétaire: Euro

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144456343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Source: OJS 2015/S 120-219012 (2015-06-19)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 970 651,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0164131600 📞
Fax: +33 0160180615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020118
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-219012
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Les montants de marché, indiqués pour chacun des lots, correspondent aux montants annuels des devis estimatifs ne servant qu'au jugement des offres. Les montants réels des marchés devront respecter les dispositions suivantes: Lot n° 1: — Montant minimum annuel: 60 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 120 000 EUR (TTC) Lot n° 2: — Montant minimum annuel: 30 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 90 000 EUR (TTC) Lot n° 3: — Montant minimum annuel: 40 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 120 000 EUR (TTC) Lot n° 5: — Montant minimum annuel: 50 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 100 000 EUR (TTC) Lot n° 7: — Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC) Lot n° 8: — Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC) Lot n° 9: — Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC) Lot n° 10: — Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) — Montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC) Les lots n° 4 et n° 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-94713, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Informations complémentaires

Les montants de marché, indiqués pour chacun des lots, correspondent aux montants annuels des devis estimatifs ne servant qu'au jugement des offres.

Les montants réels des marchés devront respecter les dispositions suivantes:

Lot n° 1:

— Montant minimum annuel: 60 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 120 000 EUR (TTC)

Lot n° 2:

— Montant minimum annuel: 30 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 90 000 EUR (TTC)

Lot n° 3:

— Montant minimum annuel: 40 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 120 000 EUR (TTC)

Lot n° 5:

— Montant minimum annuel: 50 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 100 000 EUR (TTC)

Lot n° 7:

— Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC)

Lot n° 8:

— Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC)

Lot n° 9:

— Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC)

Lot n° 10:

— Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC)

— Montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC)

Les lots n° 4 et n° 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce n° 15-94713, mise en ligne le 22.6.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA 54 rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cerclevert.fr 📧

2️⃣
Nom: Fresca SAS
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Courrier électronique: secretariat@fresca.fr 📧

3️⃣
Nom: Surgeles Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Courrier électronique: disval.marches@ds-restauration.com 📧

4️⃣
Nom: Passion Froid groupe Pomona
Adresse postale: ZA Excellence 2000 rue Konrad Adenauer
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21806
Courrier électronique: dijon.surg@passionfroid.fr 📧

5️⃣
Nom: Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines ZAC de Ther — BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000

6️⃣

7️⃣
Nom: Marcy
Adresse postale: ZI de Mondant
Commune postale: Montmirail
Code postal: 51210

8️⃣
Nom: PRO à PRO
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.frt 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 44456343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 60566630 📞
Source: OJS 2016/S 014-020118 (2016-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)