Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration collective et dont le mode de production vise à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Ville de Chaponost
Les 13 marchés à bons de commande (1 par lot) qui résulteront de cette consultation concernent des denrées alimentaires qui sont destinées à la cuisine centrale de la commune de Chaponost. Cette cuisine assure la fabrication de tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et des repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost. Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les galipettes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Céréales et pommes de terre › Céréales
- • Eau à l'état solide › Glace
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de céréales
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Herbes et épices › Épices
- • Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Plats préparés de poisson
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification préparés › Sandwichs
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • Soupes et bouillons › Fonds
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-20 | Avis de marché |
| 2015-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Code postal: 69630
Commune postale: Chaponost
Contact
Adresse Internet: http://mairie-chaponost.fr 🌏
Courrier électronique: m.bourgeois@mairie-chaponost.fr 📧
Téléphone: +33 478160066 📞
Fax: +33 478453745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-179041
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits laitiers, produits à base d'œufs, desserts
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Procédure: appel d'offres ouvert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromages fermiers de chèvre
Informations complémentaires sur les lots: Procédure: procédure adaptée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Salades, traiteurs, plats cuisinés, produits transformés
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes et abats
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poissons, crustacés, produits de la mer transformés surgelés
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits issus de l'agriculture biologique ou équivalent et fruits issus du commerce équitable ou équivalent
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Primeurs
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes et fruits surgelés — légumes cuisinés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Farines
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 130 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690043100018
Contact
Point de contact: Service finances marchés publics
Marie Bourgeois
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponost, service finances et marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 099-179041 (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
13 lots ont été définis. Les bordereaux de prix unitaires propres à chaque lot, librement téléchargeables sur mairie-chaponost.e-marchespublics.com , indiquent les noms des produits ainsi que les quantités annuelles minimum et maximum prévues pour chaque produit.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Code postal: 69630
Commune postale: Chaponost
Contact
Adresse Internet: http://mairie-chaponost.fr 🌏
Courrier électronique: m.bourgeois@mairie-chaponost.fr 📧
Téléphone: +33 478160066 📞
Fax: +33 478453745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-179041
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les lots n° 1, 3, 4, 5, 6, 10, 12 et 13 sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. En vertu de l'article 27 III du code des marchés publics, les lots n° 2, 7, 8, 9 et 11 sont passés en procédure adaptée.
Les marchés résultant de cette consultation seront des marchés à bons de commande conclus avec minimum et maximum en quantité.
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable, et le dépôt électronique des plis prévu, sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les 13 marchés à bons de commande (1 par lot) qui résulteront de cette consultation concernent des denrées alimentaires qui sont destinées à la cuisine centrale de la commune de Chaponost. Cette cuisine assure la fabrication de tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et des repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost. Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les galipettes.
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Intitulé du lot: Produits laitiers, produits à base d'œufs, desserts
Brève description:
Le contenu de ce lot en termes de désignation des produits est indiqué dans le bordereau de prix unitaires (BPU) de ce lot, librement téléchargeable.
Quantité ou étendue: Quantités minimum et maximum par produit données dans le BPU du lot.
Informations complémentaires sur les lots: Procédure: appel d'offres ouvert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromages fermiers de chèvre
Informations complémentaires sur les lots: Procédure: procédure adaptée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Salades, traiteurs, plats cuisinés, produits transformés
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes et abats
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poissons, crustacés, produits de la mer transformés surgelés
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits issus de l'agriculture biologique ou équivalent et fruits issus du commerce équitable ou équivalent
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Primeurs
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes et fruits surgelés — légumes cuisinés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Farines
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 «nouvelle version» ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le dc1 «nouvelle version») avec l'habilitation du signataire à engager l'entreprise candidate et, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics demandés sont:
Point 1: capacités professionnelles et techniques.
Point 2: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dans le domaine concerné par le marché et les moyens mis à disposition pour des prestations de type identique à celles de la présente consultation.
Point 3: moyens matériels (outillage, matériel et équipements techniques).
Point 4: principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Point 5: agrément sanitaire ou, s'il en est exempté, la justification que le candidat remplit les conditions pour ne pas y être soumis.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées selon les règles de la comptabilité publique et financées par les ressources propres de la commune.
Les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement équivalentes.
Les candidats proposeront des produits s'inscrivant dans une démarche éco-responsable notamment sur les modes de production, de distribution ou de livraison (réduction des émissions de gaz à effet de serre, gestion des déchets, respect des conditions de travail, etc.).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 130 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690043100018
Contact
Point de contact: Service finances marchés publics
Marie Bourgeois
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponost, service finances et marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les lots n° 1, 3, 4, 5, 6, 10, 12 et 13 sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. En vertu de l'article 27 III du code des marchés publics, les lots n° 2, 7, 8, 9 et 11 sont passés en procédure adaptée.
Les marchés résultant de cette consultation seront des marchés à bons de commande conclus avec minimum et maximum en quantité.
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable, et le dépôt électronique des plis prévu, sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 099-179041 (2015-05-20)
Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 619 099,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 478160054 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397636
Se réfère à l'avis: 2015/S 99-179041
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (15)
4. Performance en matière de développement durable (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC du Champ Dolin, 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
2️⃣
Nom: Bio a Pro
Adresse postale: 32 rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: Pomona Passion froid
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Martine Goy
Adresse postale: 7 rue Antoine Rouillat
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Pro a Pro
Adresse postale: 275 rue Ampère Parc d'affaires de la vallée de l'Ozon
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Source: OJS 2015/S 218-397636 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 619 099,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 478160054 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397636
Se réfère à l'avis: 2015/S 99-179041
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-76816, mise en ligne le 20.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (15)
4. Performance en matière de développement durable (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC du Champ Dolin, 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
2️⃣
Nom: Bio a Pro
Adresse postale: 32 rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: Pomona Passion froid
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Martine Goy
Adresse postale: 7 rue Antoine Rouillat
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Pro a Pro
Adresse postale: 275 rue Ampère Parc d'affaires de la vallée de l'Ozon
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Source: OJS 2015/S 218-397636 (2015-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (1)
- Boissons, tabac et produits connexes (10)
- Fruits, légumes et produits connexes (13)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (5)
- Produits laitiers (20)