Fourniture de denrées alimentaires

Centre hospitalier de Colson

Il s'agit de le fourniture de denrées alimentaires pour le compte de 3 établissements: le CH Maurice Despinoy, le CH du Saint-Esprit et le CH du François.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Qui ?

• Centre hospitalier de Colson

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-17	Avis de marché

Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Colson
Adresse postale: 14 km route de Balata
Code postal: 97260
Commune postale: Fort-de-France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 160-293531
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Il s'agit de fournir les denrées alimentaires de 3 établissements publics de santé afin d'optimiser les coûts. Il s'agit des entités suivantes: le Centre hospitalier de Colson, le Centre hospitalier du François et le Centre hospitalier du Saint-Esprit. C'est la cellule des marchés du Centre hospitalier de Colson qui organise et pilote cette consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de le fourniture de denrées alimentaires pour le compte de 3 établissements: le CH Maurice Despinoy, le CH du Saint-Esprit et le CH du François.

Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Colson, CH du Saint-Esprit, CH François.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics — copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire — lettre de candidature (DC4) — déclaration du candidat (DC5).

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

liste principale des prestations au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance pourra être accordée — Une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres des établissements et délai global de paiement à 50 jours à compter de la réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-Fance
Adresse postale: Villa Roy Camille — Croix de Bellevue — BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Informations sur les délais d'introduction des recours:

d'une part en vertu de l'article L 551-1 du code de la justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché. En tout état de cause, cette signature du marché ne pourra intervenir que 10 jours après notification de la décision de rejet de l'offre; d'autre part, la décision de rejet de l'offre est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente conformément à l'article R 421-1 du code de la justice administrative. Enfin, le candidat non retenu peut déposer un recours en annulation à l'encontre du marché devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 160-293531 (2015-08-17)

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