Fourniture de denrées alimentaires

Ville de la Seyne-sur-Mer

Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville de La Seyne-sur-Mer.
La restauration municipale est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des accueils de loisirs et réalise des prestations pour des événements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-30 Avis de marché
2016-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
“La consultation n'est pas divisée en tranches.La consultation donne lieu à un accord-cadre au sens du droit communautaire (cf rubrique Ii-1-4) et à un...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069576 📞
Fax: +33 494069590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273094
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

“La justifications aux capacités techniques, professionnelles et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 568 000 💰
1 682 000 💰
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville de La Seyne-sur-Mer.”

“La restauration municipale est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des accueils de loisirs et...”    Afficher plus
Quantité ou étendue:
“La consultation n'est pas divisée en tranches.”

“La consultation donne lieu à un accord-cadre au sens du droit communautaire (cf rubrique Ii-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77...”    Afficher plus
Afficher plus (32)
“Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:”

“Lot no1: Fruits et Légumes”

“Montant mini / maxi HT annuel: 100 000 EUR / 260 000 EUR”

“Lot no2: Produits Maraîchers Bio”

“Montant mini / maxi HT annuel: 5 000 EUR / 40 000 EUR”

“Lot no3: Produits surgelés — fruits/Légumes/Glaces”

“Montant mini / maxi HT annuel: 20 000 EUR / 80 000 EUR”

“Lot no4: Produits surgelés — viandes/Poissons/Pâtisseries”

“Montant mini / maxi HT annuel: 140 000 EUR / 260 000 EUR”

“Lot no5: Produits surgelés — réception”

“Montant mini / maxi HT annuel: 10 000 EUR / 30 000 EUR”

“Lot no6: Épicerie et Conserves”

“Montant mini / maxi HT annuel: 80 000 EUR / 250 000 EUR”

“Lot no7: Viandes fraîches”

“Montant mini / maxi HT annuel: 50 000 EUR / 170 000 EUR”

“Lot no8: Charcuteries”

“Montant mini / maxi HT annuel: 5 000 EUR / 30 000 EUR”

“Lot no9: Produits laitiers”

“Montant mini / maxi HT annuel: 70 000 EUR / 210 000 EUR”

“Lot no10: Pâtes fraîches”

“Lot no11: Pains et Viennoiseries”

“Montant mini / maxi HT annuel: 30 000 EUR / 80 000 EUR”

“Lot no12: Boissons”

“Montant mini / maxi HT annuel: 10 000 EUR / 70 000 EUR”

“Lot no13: Viandes et Charcuteries de Volaille”

“Montant mini / maxi HT annuel: 15 000 EUR / 60 000 EUR”

“Lot no14: Poissons Frais”

“Montant mini / maxi HT annuel: 5 000 EUR / 50 000 EUR”

“Lot no15: Viandes cuites sous-vide élaborées”

“montant mini / maxi HT annuel: 15 000 EUR / 50 000 EUR”

“Lot no16: Pâtisseries fraîches”

“montant mini / maxi HT annuel: 3 000 EUR / 12 000 EUR.”
Description des options:
“Le marché prendra effet à partir du 1.1.2016 ou de la date d'accusé de réception postale de la notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”    Afficher plus
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: Affaire 15S0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour le candidat unique ou le groupement d'entreprises:”

“1) La lettre de candidature (Modèle Dc1 dernière version en vigueur) signée en original par les personnes habilitées à engager le candidat individuel ou...”    Afficher plus
Afficher plus (6)
“Pour le candidat unique ou chaque membre du groupement:”

“En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner et de signer un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir et...”    Afficher plus

“En cas de co-traitance ou de sous-traitance, le mandataire ainsi que les co-traitants ou sous-traitants qui répondent au marché sont tenus d'apposer leur...”    Afficher plus

“2) Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou chaque membre du groupement;”

“3) La déclaration du candidat (Modèle Dc2 dernière version en vigueur) dont les renseignements exigés en application de l'article 45 du Code des marchés...”    Afficher plus

“4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;”
Situation économique et financière:
“5) Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, par année. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années....”    Afficher plus

“7) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“8) Les références du candidat ou les certificats de bonne exécution (attestation du ou des destinataires) en matière de marchés de fournitures similaires à...”    Afficher plus

“9) Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles,...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.”

“Le versement de l'avance (uniquement pour les lots no 1, 4, 6, 7, et 9) est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande ou si les deux...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont révisables.”

“Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et ne pourront pas dépasser 30 jours.”
Afficher plus (3)
“Le paiement s'effectuera par mandat administratif.”

“Le financement se fera sur les ressources propres de la Commune.”

“Sauf renoncement du titulaire et uniquement pour les lots no 1, 4, 6, 7, et 9, le versement d'une avance sera effectuée. Le montant de l'avance est...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de stipulations particulières. Toutefois, dans le cadre d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.”

Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés et contrats publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Affaire 15S0005
Informations complémentaires

“La justifications aux capacités techniques, professionnelles et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre...”    Afficher plus

“Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 35-ii-4 du code des marchés publics.”
Afficher plus (8)
“Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques.”

“Le dossier de consultation sera remis jusqu'aux heures et dates limites de reluse des offres.”

“Les locaux du service des marchés publics sont ouverts au public du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h45 à 17h et le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h45 à 16h.”    Afficher plus

“Les dossiers de consultation pourront être remis sur demande écrite (mail, courrier, télécopie) auprès du service des marchés et déposés jusqu'aux heures et...”    Afficher plus

“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation ou déposer leur(s) offre(s) par transmission életronique sur le site internet: www.marches-securises.fr”    Afficher plus

“Le pouvoir adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission.”

“conformément aux dispositions de l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 Septembre 2014, les candidats ne sont pas...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés et contrats publics
Adresse postale: Mairie Annexe, rue Léon Blum 1er étage
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069576 📞
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Fax: +33 494069590 📠
Source: OJS 2015/S 148-273094 (2015-07-30)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007928
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273094
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

“Critères d'attribution: Prix des prestations: 40 % Valeur technique: 30 % Délais et fréquence des livraisons 30 % Lot 2: Valeur technique: 40 % Prix...”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agroalimentaire de la Farlède — BP 90532
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83042
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bruno Oberti — « Les Potagers du domaine de Fabrégas »
Adresse postale: 182 chemin de Fabrégas aux Moulières
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500

3️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille de Laurens — BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791

4️⃣
Nom: Ideelice SAS
Adresse postale: 569 rue du Dr Calmette — ZI Toulon Est — BP 38
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83087

5️⃣

6️⃣
Nom: Felix Potin Provence
Adresse postale: 364 parc d'activités Nicopolis — lieu dit Grand Clos de la Rouge
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

7️⃣
Nom: GFD Lerda
Adresse postale: RN 7 — BP 47
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83190

8️⃣
Nom: SAS Bernard
Adresse postale: Kerbéthune — Moréac — BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Pates Lanza
Adresse postale: 290 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie — ZI Toulon Est — La Garde — BP 08

1️⃣1️⃣
Nom: Paindor
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules

1️⃣2️⃣
Nom: Les Caves Provencales Laboroi
Adresse postale: 4 place Germain Loro

1️⃣3️⃣
Nom: SDA — société distribution avicole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage — BP 60123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan — 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

1️⃣6️⃣
Nom: L'Avie — dessine moi un pain — boulangerie
Adresse postale: place du Germinal
Source: OJS 2016/S 007-007928 (2016-01-07)