Fourniture de denrées alimentaires à destination des structures séniors et du siège social

CCAS du Havre

Fourniture de denrées alimentaires à destination des structures séniors et du siège social.
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics et procédure adaptée passée en application des articles 27-iii et 28 du Code des marchés publics concernant le lot no 11.
Le marché est décomposé en 11 lots:
—Lot no 1: Charcuterie
—Lot no 2: Boucherie
—Lot no 3: Volaille
—Lot no 4: Surgelés
—Lot no 5: Fruits et légumes
—lot no 6: Produits laitiers
—lot no 7: Epicerie
—Lot no 8: Produits frais de la mer
—lot no 9: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
—lot no 10: Pains
—Lot no 11: Pâtisserie Viennoiserie
Conformément aux articles 27-iii et 28 du Code des Marchés Publics, il est possible de recourir à une procédure adaptée pour le lot 11 pâtisseries et vienoisseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCAS du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-13	Avis de marché
2015-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter du 1.12.2015 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Havre
Adresse postale: 3 place Albert René, CS 60863
Code postal: 76086
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.croutte@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194413 📞
Fax: +33 235194407 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 075-131558
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires à destination des structures séniors et du siège social.

Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics et procédure adaptée passée en application des articles 27-iii et 28 du Code des marchés publics concernant le lot no 11.

Le marché est décomposé en 11 lots:

—Lot no 1: Charcuterie

—Lot no 2: Boucherie

—Lot no 3: Volaille

—Lot no 4: Surgelés

—Lot no 5: Fruits et légumes

—lot no 6: Produits laitiers

—lot no 7: Epicerie

—Lot no 8: Produits frais de la mer

—lot no 9: Boissons alcoolisées et non alcoolisées

—lot no 10: Pains

—Lot no 11: Pâtisserie Viennoiserie

Conformément aux articles 27-iii et 28 du Code des Marchés Publics, il est possible de recourir à une procédure adaptée pour le lot 11 pâtisseries et vienoisseries.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description:

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Informations complémentaires sur les lots:

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boucherie
Brève description:

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volaille
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Surgelés
Brève description:

Montant minimum annuel :10 000 EUR HT.Montant maximum annuel :40 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :40 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Brève description:

Montant minimum annuel :14 000 EUR HT.Montant maximum annuel :35 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :14 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :35 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description:

Montant minimum annuel :8 000 EUR HT.Montant maximum annuel :35 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :8 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description:

Montant minimum annuel :10 000 EUR HT.Montant maximum annuel :55 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :55 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits frais de la mer
Brève description:

Montant minimum annuel :1 000 EUR HT.Montant maximum annuel :8 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :1 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :8 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Boissons
Brève description:

Montant minimum annuel :14 000 EUR HT.Montant maximum annuel :45 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :45 000 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pains
Brève description:

Montant minimum annuel :5 000 EUR HT.Montant maximum annuel :18 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel :18 000 EUR HT.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pâtisseries et viennoiseries
Brève description:

Montant minimum annuel :1 500 EUR HT.Montant maximum annuel :10 000 EUR HT.

Montant minimum annuel :1 500 EUR HT.

Montant maximum annuel :10 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 76600 Le Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager. Et, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner,

- formulaires Dc1 et Dc2 complétés et signés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures relatives à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La dépense sera financée sur les fonds propres de la collectivité.

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité en vigeur.

Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément au Décret no 2013-269 du 29.3.2013, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Ublique selon la réglementation en vigueur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des produits évaluée à partir des échantillons et/ou fiches techniques - Etendue de la gamme en nature d'articles et marques correspondant au lot concerné, appréciée par rapport au catalogue du fournisseur.) coefficient de pondération 5
2. Souplesse d'adaptation des conditionnements - coefficient de pondération 3
3. Conditions de livraison -respect des contraintes de délai et moyens affectés aux livraisons) - coefficient de pondération 2
4. Prix au regard des simulations de commande des candidats - coefficient de pondération 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centre communal d'action sociale
Secteur finances et achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-12-01 📅
Date de fin: 2016-11-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, CS 50500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradmn.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le Tribunal Administratif de Rouen sera seul compétent.

Source: OJS 2015/S 075-131558 (2015-04-13)

Avis d'attribution de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432194
Se réfère à l'avis: 2015/S 075-131558
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-46146, mise en ligne le 14.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 330,74 💰
8 051,20 💰
22 666,20 💰
24 867,90 💰
8 539,20 💰
10 763,40 💰
15 525,20 💰
23 269,80 💰
20 379,78 💰
22 562,82 💰
18 691,60 💰
27 489,36 💰
32 254,94 💰
3 799,60 💰
32 539,40 💰
10 810 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des produits évaluée à partir des échantillons et/ou fiches techniques — étendue de la gamme en nature d'articles et marques correspondant au lot concerné, appréciée par rapport au catalogue du fournisseur.) coefficient de pondération 5
2. Souplesse d'adaptation des conditionnements — coefficient de pondération 3
3. Conditions de livraison — respect des contraintes de délai et moyens affectés aux livraisons) — coefficient de pondération 2
4. Prix au regard des simulations de commande des candidats — coefficient de pondération 3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Benoist Lair
Adresse postale: ZA de Bretteville du Grand Caux
Commune postale: Goderville
Code postal: 76110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@benoist-lair.fr 📧

2️⃣
Nom: H et L Viandes
Adresse postale: 17 rue Georges Braque, ZAC de la Belle Etoile
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Courrier électronique: celine.hue@hlviandes.com 📧

3️⃣
Adresse postale: 17 rue Georges Braque, ZAC de la belle Etoile

4️⃣
Nom: Gastronomie Service
Adresse postale: ZA de la Rouge Grange, 2 boulevard Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Courrier électronique: jean-louis.duponchel@krill.fr 📧

5️⃣
Nom: Soudry
Adresse postale: 3 rue Pierre Six
Commune postale: Valmont
Code postal: 76540
Courrier électronique: f.mouterde@soudry.fr 📧

6️⃣
Code postal: 76610

7️⃣
Nom: Episaveurs
Adresse postale: ZAC du Grand Launay, 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Courrier électronique: s.pesqueux@episaveurs.fr 📧

8️⃣
Nom: Ybert et Fils
Adresse postale: Centre Rouen, multi marchandises, rue Michel Poulmarch, BP 80503
Commune postale: Saint-Étienne du Rouvray Cedex
Code postal: 76807
Courrier électronique: contact@ybert.fr 📧

9️⃣
Nom: Promocash
Adresse postale: 48 rue Denfert Rochereau
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Courrier électronique: thierry_aubin@carrefour.com 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Touflet
Adresse postale: 2 rue du Champ des Bruyères
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800

1️⃣1️⃣
Nom: Infructueux (sans suite)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — CS 50500
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif de Rouen sera seul compétent.

Source: OJS 2015/S 238-432194 (2015-12-04)

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