Fourniture de confiseries et confitures

Mindef/SCA/Cescof

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de confiseries et confitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-28 Avis de marché
2016-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cacao; chocolat et sucreries
Quantité ou étendue:
Lot 1: chocolat noir (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 2: chocolat noir développement durable (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 3: chocolat noir avec inclusions (quantité sur 3 ans: minimum 800 000 barres, maximum 2 000 000 barres).Lot 4: nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits exotiques" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 5: nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits hors exotiques" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 6: pâte de fruits "Fruits jaunes" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 7: pâte de fruits "Fruits rouges" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).Lot 8: confiture extra (quantité sur 3 ans: minimum 4 000 000 dosettes, maximum 10 000 000 dosettes).Lot 9: purée de fruits (quantité sur 3 ans: minimum 250 000 dosettes, maximum 625 000 dosettes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cacao; chocolat et sucreries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188643
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales / fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du CMP. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 6 du Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/coli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiquée en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi inclus, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de confiseries et confitures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chocolat noir
Brève description: Chocolat noir en barre de 25g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 3 ans: 1 600 000 barres/ Quantité maximum sur 3 ans: 4 000 000 barres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chocolat noir développement durable
Brève description: Chocolat noir développement durable en barre de 25g.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chocolat noir avec inclusions
Brève description: Chocolat noir avec inclusions en barre de 25g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 3 ans: 800 000 barres/ Quantité maximum sur 3 ans: 2 000 000 barres.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits exotiques"
Brève description: Nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits exotiques" en barre de 30g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 3 ans: 1 600 000 barres/ Quantité maximum sur 3 ans: 4000 000 barres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits hors exotiques"
Brève description: Nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits hors exotiques" en barre de 30g.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pâtes de fruits "Fruits jaunes"
Brève description: Pâtes de fruits "Fruits jaunes" en barre de 30g.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pâtes de fruits "Fruits rouges"
Brève description: Pâtes de fruits "Fruits rouges" en barre de 30g.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Confiture extra
Brève description: Confiture extra en dosette de 25g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 3 ans: 4 000 000 dosettes/ Quantité maximum sur 3 ans: 10 000 000 dosettes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Purée de fruits
Brève description: Purée de fruits en dosette de 30g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 3 ans: 250 000 dosettes/ Quantité maximum sur 3 ans: 625 000 dosettes.
Lot 1: chocolat noir (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 2: chocolat noir développement durable (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 3: chocolat noir avec inclusions (quantité sur 3 ans: minimum 800 000 barres, maximum 2 000 000 barres).
Lot 4: nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits exotiques" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 5: nougat aux fruits confits ou séchés "Fruits hors exotiques" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 6: pâte de fruits "Fruits jaunes" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 7: pâte de fruits "Fruits rouges" (quantité sur 3 ans: minimum 1 600 000 barres, maximum 4 000 000 barres).
Lot 8: confiture extra (quantité sur 3 ans: minimum 4 000 000 dosettes, maximum 10 000 000 dosettes).
Lot 9: purée de fruits (quantité sur 3 ans: minimum 250 000 dosettes, maximum 625 000 dosettes).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CESCOF_P108
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 49130 Les Ponts-de-Ce.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires". Le marché sera attibué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la prestation objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 117 du code des marchés publics (CMP) seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme d'un groupement solidaire (par lot).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay
Point de contact: Chef de la section PI Vivres
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
M. le directeur du CESCOF
Fax: +33 134576142 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CESCOF_P108
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales / fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du CMP.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889.
Afficher plus
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 6 du Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/coli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiquée en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi inclus, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) quartier Estienne — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex; téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone +33 139205400 — télécopie +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 104-188643 (2015-05-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005123
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188643
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Société Nouvelle Klaus
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500

2️⃣
Adresse postale: 3 rue Victor hugo

3️⃣

4️⃣
Nom: Les Trois Abeilles
Adresse postale: 85 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-12 📅
Nom: Nougat Chabert et Guillot
Adresse postale: ZAC les Portes de Provence — 4 rue Émile Monier
Code postal: 26202

6️⃣
Nom: Andros Ger'son
Adresse postale: Les Escures
Commune postale: Altillac
Code postal: 19120

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-11 📅
Nom: Andros SNC
Adresse postale: BP 1
Commune postale: Biars-sur-Cère
Code postal: 46130

9️⃣
Nom: Maitre Prunille
Adresse postale: BP 2 — Sauvaud
Commune postale: Casseneuil
Code postal: 47440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) quartier Estienne — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex; téléphone 0134574881 — télécopie 0134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone 0139205400 — télécopie 0139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2016/S 005-005123 (2016-01-06)
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Fournisseurs:
Andros Ger'son Andros Snc Les Trois Abeilles Maitre Prunille Nougat Chabert et Guillot Société Nouvelle Klaus
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Cacao; chocolat et sucreries