Fourniture de combustibles et carburants

Commune de Châtel

Fourniture et livraison de fuel domestique, gazoil et GNR dans les cuves des différents sites communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-01 Avis de marché
2015-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtel
Adresse postale: Mairie, 109 route du Centre
Code postal: 74390
Commune postale: Châtel
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairiedechatel.fr 📧
Téléphone: +33 450732398 📞
Fax: +33 450813255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-01 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078608
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Marché à bons de commande dépôt par porteur: 1114 route de la Dranse — 74390 Châtel Renseignements techniques et administratifs: commune de Châtel, service marchés publics - Mme Dumont Adeline, centre technique municipal, 1114 route de la Dranse 74390 Châtel Tél. +33 450732555 — fax +33 450813255 mail: marchespublics@mairiedechatel.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de fuel domestique, gazoil et GNR dans les cuves des différents sites communaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de combustibles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de carburants.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Situation économique et financière:
Les candidats devront remettre un dossier de candidature complet comprenant les pièces prévues à l'article 45 du code des marchés publics, et notamment la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira la liste des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres communaux.
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (90)
2. Qualité du service, délais de livraison, modalités de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740063900019
Contact
Point de contact: Rubin Nicolas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Commune de Châtel: service marchés publics — Mme Dumont Adeline
Adresse postale: 109 route du Centre
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
dépôt par porteur: 1114 route de la Dranse — 74390 Châtel
Renseignements techniques et administratifs:
commune de Châtel, service marchés publics - Mme Dumont Adeline, centre technique municipal, 1114 route de la Dranse
74390 Châtel
Tél. +33 450732555 — fax +33 450813255
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2015/S 046-078608 (2015-03-01)
Avis d'attribution de marché (2015-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296513
Se réfère à l'avis: 2015/S 46-078608
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-31251, mise en ligne le 2.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Thevenin Ducrot Distribution SAS
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 Cours Suchet
Code postal: 69286
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 162-296513 (2015-08-18)