Fourniture de carburants pour les véhicules du centre hospitalier Camille Claudel
Centre hospitalier Camille Claudel
L'Approvisionnement se fera en station service aux pompes distributrices du titulaire, au moyen de cartes magnétiques, délivrées gratuitement par le titulaire du marché, avec code unique.
Cet approvisionnement s'effectuera principalement sur le département de la Charente. Le titulaire devra être néanmoins en mesure de fournir du carburant sur l'ensemble du territoire national.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-11 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324892
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11-09-2015/1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel: cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-09-2015/1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 179-324892 (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Les consommations annuelles moyennes sont de 39 000 litres de Super sans plomb et 31 000 litres de Gasoils.Le marché sera un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sur la base des quantités moyennes annuelles exprimées +/- 15 %.Le marché sera conclu pour un an à compter du 1.1.2016. Il pourra être reconduit par tacite reconduction trois fois par période de douze mois sans excéder le 31.12.2019.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324892
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 5 «Jugement et classement des offres» du Règlement de Consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr
les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Approvisionnement se fera en station service aux pompes distributrices du titulaire, au moyen de cartes magnétiques, délivrées gratuitement par le titulaire du marché, avec code unique.
Cet approvisionnement s'effectuera principalement sur le département de la Charente. Le titulaire devra être néanmoins en mesure de fournir du carburant sur l'ensemble du territoire national.
Les consommations annuelles moyennes sont de 39 000 litres de Super sans plomb et 31 000 litres de Gasoils.
Le marché sera un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sur la base des quantités moyennes annuelles exprimées +/- 15 %.
Le marché sera conclu pour un an à compter du 1.1.2016. Il pourra être reconduit par tacite reconduction trois fois par période de douze mois sans excéder le 31.12.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur transformera le groupement, s'il est en conjoint, en groupement solidaire.
Pièces de candidature à remettre: La lettre de candidature ou formulaire « Dc1», les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société, la déclaration du candidat ou formulaire « Dc2 », en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, en cas de sous-traitance, le formulaire Dc4.
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Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production, dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, de l'ensemble des attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou imprimé Noti2).
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Le candidat devra également fournir les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses cotraitants.
Capacité technique et professionnelle:
Tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat et de ses cotraitants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par référence aux décrets no 2002-231 du 21.2.2002 et 2008-407 du 28.4.2008 relatifs au délai maximum de paiement dans les marchés publics, et conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics du 1.8.2006, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel: cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-09-2015/1
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 5 «Jugement et classement des offres» du Règlement de Consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr
les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 179-324892 (2015-09-11)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439410
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324892
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 242-439410 (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439410
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324892
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.synapse-ouest.com
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-139383, mise en ligne le 11.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 242-439410 (2015-12-11)
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