Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat (AOO)
Territoire habitat (OPH)
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes magnétiques › Cartes accréditives
- • Essence › Essence sans plomb
- • Essence › Essence à l'éthanol
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Est
- • France
- • Franche-Comté
- • Territoire de Belfort
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-09 | Avis de marché |
| 2015-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367060 📞
Fax: +33 384367095 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245142
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement dans le Territoire de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur la base d'une simulation estimative) (45)
2. Adaptation aux besoins et facilités d'approvisionnement (40)
3. Modalités de fonctionnement et de gestion des cartes accréditives (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Corinne Schneider
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Point de contact: Mme Anne Sibre
Téléphone: +33 384367008 📞
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Sandrine Runser
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-034
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245142 (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367060 📞
Fax: +33 384367095 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245142
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005.
Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement dans le Territoire de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Obligation de posséder un site internet pour les commandes et la gestion des cartes accréditives notamment.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur la base d'une simulation estimative) (45)
2. Adaptation aux besoins et facilités d'approvisionnement (40)
3. Modalités de fonctionnement et de gestion des cartes accréditives (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Corinne Schneider
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Point de contact: Mme Anne Sibre
Téléphone: +33 384367008 📞
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Sandrine Runser
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-034
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005.
Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245142 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433894
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245142
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement dans le territoire de Belfort.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Total Marketing Services
Adresse postale: Cartes pétrolières, Marchés publics, 562 avenue du Parc de l'Île,TOT 008, Case 12
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Source: OJS 2015/S 239-433894 (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433894
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245142
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement dans le territoire de Belfort.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Total Marketing Services
Adresse postale: Cartes pétrolières, Marchés publics, 562 avenue du Parc de l'Île,TOT 008, Case 12
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Source: OJS 2015/S 239-433894 (2015-12-07)
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