Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la commune de Bourg-Saint-Maurice - les Arcs

Ville de Bourg-Saint-Maurice-Arcs

Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la commune de Bourg-Saint-Maurice - les Arcs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-18 Avis de marché
2015-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, total des consommations tous carburants confondus:-2010: 109 291 litres soit une moyenne mensuelle de 9 108 litres-2011: 90 321 litres soit une moyenne mensuelle de 7 527 litres-2012: 88 082 litres soit une moyenne mensuelle de 7 340 litres-2013: 86 558 litres soit une moyenne mensuelle de 7 213 litres-2014: 85 310 litres soit une moyenne mensuelle de 7 109 litres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-Saint-Maurice-Arcs
Adresse postale: place Marcel Gaimard
Code postal: 73700
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice 🌏
Courrier électronique: marchespublics@bourgsaintmaurice.fr 📧
Téléphone: +33 479075055 📞
Fax: +33 479070390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099322
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Retrait sur place, envoi par voie postale ou téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de l'acheteur. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: - Autres renseignements demandés: === Candidature ===; - Autres renseignements demandés: lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf); - Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf); - Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la commune de Bourg-Saint-Maurice - les Arcs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, total des consommations tous carburants confondus:
-2010: 109 291 litres soit une moyenne mensuelle de 9 108 litres
-2011: 90 321 litres soit une moyenne mensuelle de 7 527 litres
-2012: 88 082 litres soit une moyenne mensuelle de 7 340 litres
-2013: 86 558 litres soit une moyenne mensuelle de 7 213 litres
-2014: 85 310 litres soit une moyenne mensuelle de 7 109 litres.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 15S0013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-Saint-Maurice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: virement bancaire (Mandat administratif), dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 7
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Bourg-Saint-Maurice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice 🌏
Nom: Mairie de Bourg-Saint-Maurice
Adresse postale: Service commande publique, 523 rue de Pinon
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice 🌏
Point de contact: Johanna Ougier-Simonin
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0013
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Retrait sur place, envoi par voie postale ou téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de l'acheteur.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-marches.com/mairie-bourg-saint-maurice
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
- Autres renseignements demandés: lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
- Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
- Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-greffe@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429600 📞
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 479429000 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le présent marché peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code),
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soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code),
soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats.
Source: OJS 2015/S 057-099322 (2015-03-18)
Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-Saint-Maurice — Arcs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270797
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099322
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Rabais consenti au prix au litre du carburant selon le barème: 2.50 % /litre, pour le Gazole ou le Super Sans Plomb 95 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-41334, mise en ligne le 18.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg Saint Maurice.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-09 📅
Nom: Bovami SAS Intermarche
Adresse postale: lieu-dit Le Mollard
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Code postal: 73700
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le présent marché peut faire l'objet devant letribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
Source: OJS 2015/S 147-270797 (2015-07-29)
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