Avis de marché (2015-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Essence
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne nº 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8.2008 — nº 309136.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Courrier électronique: tpremel@coeurduvar.com📧
Téléphone: +33 498104388📞
Fax: +33 494995675 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342088
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr et remis ou envoyé gratuitement à chaque...”
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
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Source: OJS 2015/S 189-342088 (2015-09-25)