Fourniture de carburant et produits dérivés

SDIS de la Nièvre

Fourniture de carburant et de produits dérivés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• etablissements guilbault
• sa bongard bazot

Qui ?

• SDIS de la Nièvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-23	Avis de marché
2016-05-20	Avis d'attribution de marché
2016-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Quantité ou étendue:

Marché décomposé en 39 lots sans indication de quantité minimum ni de quantité maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Nièvre
Adresse postale: rue du Colonel Rimailho
Code postal: 58640
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416334
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Envoi marche négocié: 23.11.2015. Remise des candidatures avant: 6.1.2016 — 15:00 heures. Envoi des lettres de consultation et du dossier de consultation: 7.1.2016. Remise des offres avant: 25.1.2016 — 15:00 heures. Renseignements techniques: groupement des services techniques: Mme Todeschini: tél. +33 386603771 — courriel: magali.todeschini@sdis58.fr Renseignements administratifs: service marchés publics: Mme Zaragori: tél. +33 386603716 — courriel: nathalie.zaragori@sdis58.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant et de produits dérivés.
Numéro du lot: 01
Brève description: Centre d'incendie et de secours d'Alligny Cosne Cours sur Loire.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la…

… pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kmsMarché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

… pompe.

Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms

Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 02
Brève description: Centre d'incendie et de secours d'Arquian.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.

Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 03
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Billy-sur-Oisy.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kmsMarché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 04
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Bouhy.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais:3.88/10 — prix (ttc) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de GASOIL après rabais:3.88/10 — prix (ttc) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 05
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Brinon-sur-Beuvron.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.

Numéro du lot: 6
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Cercy-la-Tour.
Numéro du lot: 07
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Champlemy.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 08
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Château-Chinon.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 09
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Chiddes.
Numéro du lot: 10
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Ciez.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 11
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Clamecy.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembre.Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 12
Brève description: Centre d'incendie et secours de Corbigny.
Numéro du lot: 13
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Dampierre-sous-Bouhy.
Numéro du lot: 14
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Decize.
Numéro du lot: 15
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Entrains-sur-Nohain.
Numéro du lot: 16
Brève description: Centre d'incendie et de secours de fours.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kmsMarché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: Première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 17
Brève description: Centre d'incendie et de secours de la Charité-sur-Loire.
Numéro du lot: 18
Brève description: Centre d'incendie et de secours de la machine.
Numéro du lot: 19
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Larochemillay.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais:3.88/10 — prix (TTC) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 20
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Lormes.
Numéro du lot: 21
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Lucenay-les-Aix.
Numéro du lot: 22
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Luzy.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.Distance maximum entre le centre de secours et la station-service: 8 kms.Marché d'un an à compter de la notification reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction: jusqu'au 1 décembreCritère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de Super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Critère d'attribution: prix (TTC) au litre de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix (TTC) au litre de Super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude d'ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant:1/10.

Numéro du lot: 23
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Montreuillon.
Numéro du lot: 24
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Moulins Engilbert.
Numéro du lot: 25
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Moux-en-Morvan.
Numéro du lot: 26
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Ouroux en Morvan.
Numéro du lot: 27
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Premery.
Numéro du lot: 28
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Semelay.
Numéro du lot: 29
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Saint-Amand-en-Puisaye.
Numéro du lot: 30
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Saint-André-en-Morvan.
Numéro du lot: 31
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Saint-Benin-d'Azy.
Numéro du lot: 32
Brève description: Centre d'incendie et de secours de saint honoré les bains.
Numéro du lot: 33
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Saint-Reverien.
Numéro du lot: 34
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Suilly-la-Tour.
Numéro du lot: 35
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Surgy.
Numéro du lot: 36
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Tannay.
Numéro du lot: 37
Brève description: Centre d'incendie et de secours de Varzy.
Numéro du lot: 38
Brève description: Centre d'incendie et de secours de la Sangsue.
Numéro du lot: 39
Brève description: Fourniture de carburant pour tronçonneuses.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai d'exécution: 72 heures suivant l'envoi du bon de…

… commandeMarché d'un an reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction jusqu'au 1 décembreCritère de sélection: prix (TTC) au litre après rabais: 6/10 — délai de livraison: 4/10.

… commande

Marché d'un an reconductible deux fois: première reconduction: pour une durée de un an, deuxième reconduction jusqu'au 1 décembre

Critère de sélection: prix (TTC) au litre après rabais: 6/10 — délai de livraison: 4/10.

Numéro de référence: 15S0017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1, dc2, copie du jugement de redressement judiciaire si tel est le cas.
Situation économique et financière: Sur la base des documents de candidature remis.
Capacité technique et professionnelle: Sur la base des documents de candidature remis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture au SDIS 58.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée. Voir règlement de candidature.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Date d'envoi des invitations: 2016-01-07 📅
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Nom: SDIS de la Nièvre
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0017
Informations complémentaires

Envoi marche négocié: 23.11.2015.

Remise des candidatures avant: 6.1.2016 — 15:00 heures.

Envoi des lettres de consultation et du dossier de consultation: 7.1.2016.

Remise des offres avant: 25.1.2016 — 15:00 heures.

Renseignements techniques: groupement des services techniques: Mme Todeschini: tél. +33 386603771 — courriel: magali.todeschini@sdis58.fr

Renseignements administratifs: service marchés publics: Mme Zaragori: tél. +33 386603716 — courriel: nathalie.zaragori@sdis58.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: durée du délai de suspension avant la signature du marché: 16 jours calendaires à compter de l'envoi de la notification de rejet de l'offre par voie électronique.

Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.

Référé TROPIC: 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2015/S 229-416334 (2015-11-23)

Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0022
Brève description:

Accord cadre à bons de commande concernant la fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules du centre de secours.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: nathalie.zaragori@sdis58.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176668
Se réfère à l'avis: 2015/S 229-416334
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules du centre de secours.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA32

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance centre de secours
Critère de qualité (pondération): 3/10
Critère de qualité (nom): Amplitude ouverture station service
Critère de qualité (pondération): 2/10
Critère de coût: Cout carte carburant
Pondération du coût: 1/10
Critère de coût: Prix (TTC) au litre gasoil après rabais
Pondération du coût: 3.88/10
Critère de coût: Prix (TTC) au litre super sans plomb après rabais
Pondération du coût: 0.12/10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel dans les 16 jours à compter de la réception de la lettre de rejet

Référé contractuel: 31 jours après la date de notification du marché

Référé Tropic: dans les 2 mois suivants la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 099-176668 (2016-05-20)

Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande divisé en 39 lots concernant la fourniture de carburant à la pompe pour les centres de secours du département et la fourniture de produits dérivés.

Valeur totale du marché: 1.11 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176670
Informations complémentaires

Lot no24: Le prix indiqué correspond à un litre de carburant sans rabais car la société ne consent pas de rabais. Lot no39: le montant indiqué correspond à un litre de carburant hors taxe, réduction du rabais consenti.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre incendie et secours Alligny Cosne sur Loire
Brève description: Fourniture de carburant des véhicules du centre à la pompe.
Intitulé du lot: Centre incendie et secours de Arquian
Brève description: Fourniture de carburant des véhicules du centre de secours à la pompe.
Intitulé du lot: Centre incendie et secours Billy-sur-Oisy
Brève description: Fourniture de carburant pour les véhicules du centre de secours à la pompe.
Intitulé du lot: Centre incendie et secours Bouhy
Centre incendie et secours brinon sur beuvron
Centre incendie et secours cercy la tour
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Centre incendie et secours Champlemy
Centre incendie et secours Château Chinon
Centre incendie et secours de Chiddes
Centre incendie et secours de ciez
Centre incendi et secours clamecy
Centre incendie et secours corbigny
Centre incendie et secours dampierre sous bouhy
Centre incendie et secours de decize
Centre incendie et secours entrains sur nohain
Centre incendie et secours fours
Centre incendie et secours la charité sur loire
Centre incendie et secours la machine
Centre incendie et secours larochemillay
Centre d'incendie et secours lormes
Centre incendie et secours lucenay les aix
Centre incendie et secours luzy
Centre incendie et secours montreuillon
Centre incendie et secours moulins engilbert
Centre incendie et secours moux en morvan
Centre incendie et secours ouroux en morvan
Centre incendie et secours de premery
Centre incendie et secours semelay
Centre incendie et secours saint amand en puisaye
Centre incendie et secous saint andré en morvan
Centre Incendie et secours saint benin d'azy
Centre incendie et secours saint reverien
Centre incendie et secours suilly la tour
Centre incendie et secours surgy
Centre incendie et secours tannay
Centre incendie et secours de varzy
Centre incendie et secours la sangsue
Fourniture de carburant pour tronçonneuses
Centre incendie et secours saint honoré les bains
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicule du centre de secours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance avec le centre de secours
Amplitude ouverture station
Critère de coût: Coût (T.T.C.) au litre de gazoil après rabais
Coût (T.T.C.) au litre de super sans plomb après rabais
Coût des cartes carburant
Prix (TTC) au litre de gazoil après rabais
Cout des cartes carburant
Prix (TTC) au litre de gasoil après rabais
Prix (TTC) au litre de super sans plomb
Cout cartes carburant
Prix (T.T.C.) au litre gasoil après rabais
Prix (T.T.C.) au litre super sans plomb après rabais
Prix (T.T.C.) au litre supers sans plomb après rabais
Prix (T.T.C.) au litre super sans plomn après rabais
Prix (T.T.C.) au litre susper sans plomb après rabais
Critère de qualité (nom): Distance centre secours
Distance avec centre de secours
Apmlitude ouverture station service
Critère de coût: Prix (T.T.C.) au litre super sans plombe après rabais
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 4/10
Critère de coût: Prix (T.T.C.) au litre après rabais
Pondération du coût: 6/10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local

Référence
Informations complémentaires

Lot no24: Le prix indiqué correspond à un litre de carburant sans rabais car la société ne consent pas de rabais.

Lot no39: le montant indiqué correspond à un litre de carburant hors taxe, réduction du rabais consenti.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel: 31 jours après la date de notification du marché

référé tropic: dans les 2 mois suivants la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2016/S 099-176670 (2016-05-20)

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