Fourniture de barquettes et de films alimentaire
Centre hospitalier de Monteran
Fourniture de barquettes et de films alimentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-11 | Avis de marché |
| 2015-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montéran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805252 📞
Fax: +590 590805204 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053833
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de barquettes et de films alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes pour utilisation en préparations chaudes.
Numéro du lot: 2
3
Brève description: Barquettes pour utilisation en préparations froides.
Numéro du lot: 4
5
Brève description: Films.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étiquettes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Couvercles.
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20150211W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Formulaire dc2 rempli tamponné et signé.
Capacité technique et professionnelle: Formulaire dc2 rempli tamponné et signé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Montéran
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20150211W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 032-053833 (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot sur la durée du marché valorisée par rapport à ces quantités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montéran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805252 📞
Fax: +590 590805204 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053833
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 16.3.2015.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.marches-securises.fr
ont la même valeur juridique
le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-securises.fr
Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique d'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La date limite de remise des échantillons est fixée au 31.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de barquettes et de films alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes pour utilisation en préparations chaudes.
Numéro du lot: 2
3
Brève description: Barquettes pour utilisation en préparations froides.
Numéro du lot: 4
5
Brève description: Films.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étiquettes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Couvercles.
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20150211W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires Déclaration du Candidat (Dc) no Dc1 et Dc2, téléchargeables à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
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Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Capacité technique et professionnelle: Formulaire dc2 rempli tamponné et signé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectue selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 " prix et règlement " du Cahier des Clauses Administratives Générales.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la réglementation en vigueur.
Le groupement de candidats est autorisé: Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
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Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de Déclaration du Candidat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Montéran
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20150211W_1
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 16.3.2015.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.marches-securises.fr
ont la même valeur juridique
le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
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En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-securises.fr
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Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique d'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La date limite de remise des échantillons est fixée au 31.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
" Recours administratif: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.
Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
Les parties conviennent que le Tribunal Administratif de Basse Terre est seul compétent en cas de litige, conformément à l'article R312-11 du Code de Justice Administrative.
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Contact
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230323
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053833
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-28 📅
Nom: Caraibes Hygiene Emballage
Adresse postale: 7 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 7 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 126-230323 (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Contact
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230323
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053833
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 16.3.2015.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.marches-securises.fr ont la même valeur juridique.
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-securises.fr
Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique d'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
La date limite de remise des échantillons est fixée au 31.3.2015.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-28 📅
Nom: Caraibes Hygiene Emballage
Adresse postale: 7 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 7 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 126-230323 (2015-06-29)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
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