Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de l'université de Bourgogne

Université de Bourgogne

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de l'université de Bourgogne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-09 Avis de marché
2015-10-26 Informations complémentaires
2016-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de publicité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de publicité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Service achats, bureau 236 et 237, Maison de l'université, BP 27877
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361009
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante: Université de Bourgogne Service des achats Bureau 236 et 237 Maison de l'université esplanade Erasme BP 27877 21078 Dijon Cedex France service.achats@u-bourgogne.fr Téléphone: +33 380395056 ou +33 380395532 Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 13.11.2015 16:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier: Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels; Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale). Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de l'université de Bourgogne.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidatures sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières suivantes:
Capacité financière requise: chiffre d'affaires égal à au moins 2 fois le montant estimé du marché (montant du marché estimé à 100 000 EUR TTC).
Capacité technique: seront éliminées les candidatures ne présentant pas les garanties de capacité à adresser des commandes potentiellement émises par 45 composantes de l'université situées sur 5 sites géographiques en Bourgogne.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget propre de l'université
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Michel Adeline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=274465&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=274465&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=274465&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante:
Université de Bourgogne
Service des achats
Bureau 236 et 237
Maison de l'université
esplanade Erasme
BP 27877
21078 Dijon Cedex
France
Téléphone: +33 380395056 ou +33 380395532
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 13.11.2015 16:00 (heure de Paris).
Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier:
Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels;
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Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admiistratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 199-361009 (2015-10-09)
Informations complémentaires (2015-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-380811
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361009
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2015/S 210-380811 (2015-10-26)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service achats bureau, 236 et 237 maison de l'université, BP 27877

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060164
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Références de publication rectificative: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015AC005

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Qualité esthétique (20)
3. Originalité des propositions effectuées dans la gamme d'objets colloque (20)
4. Qualité environnementale (10)
5. Délai maximum de livraison (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Alpha Publicité
Adresse postale: Parc Valmy — immeuble Horizon, bâtiment B — 31 rue Elsa Triolet
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Source: OJS 2016/S 037-060164 (2016-02-18)
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