Fourniture d'habillement, de chaussures et d'articles de bagagerie

Régie T2c

Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1.12.2015 et reconductible par période de 1 an sans excéder une durée globale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-06	Avis de marché
2015-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum passé avec un opérateur économique.La présente procédure négociée après mise en concurrence est soumise aux articles 144-i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.Pour chacun des lots, l'entité adjudicatrice négociera avec les candidats présentant des offres classées aux trois premières positions à l'issue de l'analyse des offres.210 000

Valeur totale du marché: 210 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Regie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-049633
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les critères de jugement des offres des candidats admis à présenter une offre seront les suivants: — valeur technique: 50 %, — prix: 35 %, — valeur environnementale: 10 %, — organisation qualité et service après-vente: 5 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1.12.2015 et reconductible par période de 1 an sans excéder une durée globale de 4 ans.

Numéro du lot: 1
Brève description: Articles d'habillement en Chaine et Trame.
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles d'habillement en tricot.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de protection et sécurité.
Numéro du lot: 4
Brève description: Chaussures (ville, sport, sécurité).
Numéro du lot: 5
Brève description: Article de bagagerie et articles d'habillement en cuir.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum passé avec un opérateur économique.

La présente procédure négociée après mise en concurrence est soumise aux articles 144-i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.

Pour chacun des lots, l'entité adjudicatrice négociera avec les candidats présentant des offres classées aux trois premières positions à l'issue de l'analyse des offres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— extrait K-bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Références présentées pour des prestations similaires sur les 3 dernières années,

— certificats qualification professionnelle,

— système qualité,

— liste des sites de fabrication par typologie d'articles,

— moyens techniques et humains,

— organisation du service après-vente.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-fournitures courantes et services.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
Nom: Régie T2C: pôle commande publique
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
Nom: T2C — régie des transports urbains de l'Agglomération Clermontoise
Adresse postale: Commande publique 17, boulevard Robert Schuman, La Pardieu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 029-049633 (2015-02-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442554
Se réfère à l'avis: 2015/S 029-049633
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.t2c.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 29 B, annonce nº 236 du 11.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Source: OJS 2015/S 243-442554 (2015-12-11)

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