Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil départemental

Conseil général des Côtes d'Armor

Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compagnie pétrolière de l'Ouest

Qui ?

• Conseil général des Côtes d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (02)
• Essence › Essence sans plomb
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-12	Avis de marché
2015-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:

Lot 1: Gazoil 178 000 L, Gazoil non routier 76 000 l, SP 15 000 L.Lot 2: Gazoil 24 000 L, Gazoil non routier 62 000 L.Lot 3: Gazoil 104 000 L, Gazoil non routier 97 000 L.Lot 4: Gazoil 50 000 L, Gazoil non routier 86 000 L.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor, centre technique departemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plerin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@codesdarmor.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208128
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org/ Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil départemental.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Centre technique départemental et les centres d'exploitation dépendant de Saint-Brieuc/Lamballe
Brève description:

Centre technique départemental et les centres d'exploitation dépendant de Saint-Brieuc/Lamballe.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Centres d'exploitation dépendant de Dinan
Brève description: Centre d'exploitation dépendant de Dinan.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Centres d'exploitation dépendant de Guingamp/Lannion
Brève description: Centres d'exploitation dépendant de Guingamp/Lannion.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Centres d'exploitation dépendant de Loudeac/Saint-Nicolas/Rostenen
Brève description: Centres d'exploitation dépendant de Loudeac/Saint-Nicolas/Rostenen.
Quantité ou étendue:

Lot 1: Gazoil 178 000 L, Gazoil non routier 76 000 l, SP 15 000 L.

Lot 2: Gazoil 24 000 L, Gazoil non routier 62 000 L.

Lot 3: Gazoil 104 000 L, Gazoil non routier 97 000 L.

Lot 4: Gazoil 50 000 L, Gazoil non routier 86 000 L.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0091

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: budget du département — ressources propres — emprunts.

Mode de paiement: virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor, DID SCM, CS 42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0091
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org/

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [art 551-1 du code de justice administrative (CJA)], avant la signature du marché,

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: à l'amiable, BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 115-208128 (2015-06-12)

Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 292,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre technique départemental, Le Légué, BP 10460
Commune postale: Plérin Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308111
Se réfère à l'avis: 2015/S 115-208128
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-90490, mise en ligne le 15.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Compagnie pétrolière de l'Ouest
Adresse postale: BP 48612
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de plein contentieux, eventuellement assorti d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2015/S 169-308111 (2015-08-28)

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