Fourniture d'électricité et services associés
Communauté de communes du Briançonnais
Fourniture d'électricité et services associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDSB
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2015-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247400
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'électricité et services associés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015 AO 01 DT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 1 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Contenu des services associés (70)
2. Prix des fournitures et prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Feres Laurent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Pôle technique et développement durable de la Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Point de contact: Service bâtiment
M. Xausa
Téléphone: +33 492213597 📞
Fax: +33 492203890 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j1t8D7a9iN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015 AO 01 DT
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Marché renouvelable
Date prévisionnelle du prochain avis: 10.7.2019.
Source: OJS 2015/S 134-247400 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Quantité ou étendue:
Le marché sera un accord cadre mono attributaire sans minimum ni maximum. Son objet sera la fourniture d'énergie électrique et services associés sur 40 points de livraison.— les candidats devront impérativement chiffrer distinctement dans leur offre, sous peine de la voir déclarer irrégulière, la prestation supplémentaire suivante:— outils de suivi des consommations.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247400
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre sera de 12 mois à compter de la notification du marché, et sera reconductible 3 fois, soit une durée globale de 48 mois. Le marché pourra être renouvelé par le pouvoir adjudicateur par reconduction expresse au minimum 120 jours calendaires avant la fin de chaque période de 12 mois.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'électricité et services associés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché sera un accord cadre mono attributaire sans minimum ni maximum. Son objet sera la fourniture d'énergie électrique et services associés sur 40 points de livraison.
— les candidats devront impérativement chiffrer distinctement dans leur offre, sous peine de la voir déclarer irrégulière, la prestation supplémentaire suivante:
— outils de suivi des consommations.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015 AO 01 DT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront produire:
une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Les candidats devront produire:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables (prix plafond au kwh), prix unitaires fermes (prix du bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre et des marchés subséquents) et prix globaux et forfaitaires fermes (prix du devis de décomposition du prix global et forfaitaire des services associés, de l'accord-cadre et des marchés subséquents), financement par les ressources propres des membres du groupement.délai global et modalités de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 1 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Contenu des services associés (70)
2. Prix des fournitures et prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Feres Laurent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Pôle technique et développement durable de la Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Point de contact: Service bâtiment
M. Xausa
Téléphone: +33 492213597 📞
Fax: +33 492203890 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j1t8D7a9iN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015 AO 01 DT
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre sera de 12 mois à compter de la notification du marché, et sera reconductible 3 fois, soit une durée globale de 48 mois. Le marché pourra être renouvelé par le pouvoir adjudicateur par reconduction expresse au minimum 120 jours calendaires avant la fin de chaque période de 12 mois.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Marché renouvelable
Date prévisionnelle du prochain avis: 10.7.2019.
Source: OJS 2015/S 134-247400 (2015-07-10)
Avis d'attribution de marché (2015-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 222-404456
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247400
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Edsb
Adresse postale: place Médecin Général Blanchard, BP 6
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 222-404456 (2015-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 222-404456
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247400
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-108710, mise en ligne le 13.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Edsb
Adresse postale: place Médecin Général Blanchard, BP 6
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 222-404456 (2015-11-12)
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