Fourniture d'arbres, d'arbustes et de vivaces

Mairie de Nanterre

Le présent marché à pour objet la fourniture de végétaux comprenant 2 lots:
Lot 1: Fournitures d'arbres, de conifères et de cépées.
Lot 2: Fournitures d'arbustes, vivaces, rosiers et plantes grimpantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pépinières Boomkwekerij Udenhout BV
• Pepinières Imbert

Qui ?

• Mairie de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-13	Avis de marché
2015-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en deux lots distincts, comme suit:Lot nº 1: Fourniture d'arbres, de conifères et de cépées.Le montant minimum annuel du marché est de 15 000 EUR HT.Le montant maximum annuel du marché est de 35 000 EUR HT.Lot nº 2: Fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers et de plantes grimpantes.Le montant minimum annuel du marché est de 30 000 EUR HT.Le montant maximum annuel du marché est de 54 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945, BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094118
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. C'Est un accord cadre au sens du droit européen.

Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, et au plus tôt le 15.9.2015, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excèdera donc pas 4 ans.

Brève description:

Le présent marché à pour objet la fourniture de végétaux comprenant 2 lots:

Lot 1: Fournitures d'arbres, de conifères et de cépées.

Lot 2: Fournitures d'arbustes, vivaces, rosiers et plantes grimpantes.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres, de conifères et de cépées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers et de plantes grimpantes.
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en deux lots distincts, comme suit:

Lot nº 1: Fourniture d'arbres, de conifères et de cépées.

Le montant minimum annuel du marché est de 15 000 EUR HT.

Le montant maximum annuel du marché est de 35 000 EUR HT.

Lot nº 2: Fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers et de plantes grimpantes.

Le montant minimum annuel du marché est de 30 000 EUR HT.

Le montant maximum annuel du marché est de 54 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-13-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole municipal 3 rue de Verdun, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.

2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.

3°) Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

4°) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

5°) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

6°) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités.

Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles et techniques du candidat seront appréciées sur la base d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de référence de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des sommes dues au titre du présent marché se fera par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement des marchés est de 30 jours maximum dans les conditions fixées dans le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la règlementation en vigueur.

L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est: le maire de Nanterre.

Le comptable assignataire du paiement est: le trésorier principal municipal.

L'Euro est l'unité monétaire utilisée.

Budget propre de la collectivité

Le présent marché ne remplit pas les conditions de l'avance.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: M. Serge Luraschi (tél: +33 147295192) Renseignements administratifs: M. Le Calvé / service des marchés (Tél +33 147294869 / Fax +33 147295399 E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre-Service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre-service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-13-15
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:

1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mars 2019.
Source: OJS 2015/S 054-094118 (2015-03-13)

Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229133
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094118
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Lot 1 — marché à bons de commande ayant pour: — montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — montant maximum annuel: 35 000 EUR HT Lot 2 — marché à bons de commande ayant pour: — montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 54 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole municipal, 3 rue de Verdun, 92000 Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix — 30 pts
2. Valeur technique: 20 pts

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Pépinières Boomkwekerij Udenhout BV
Adresse postale: Schoorstraat 23, BP 31
Commune postale: AA Udenhout
Code postal: 5070
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-24 📅
Nom: Pépinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2015/S 125-229133 (2015-06-29)

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