Fourniture d'alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux

Ville de Lille

Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées — relance du lot 1 de l'affaire 15s0138: «Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux».
Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-04 Avis de marché
2016-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce). Ce marché sera passé pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.4.2016. La durée du marché commencera à courir à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précitée.Le marché sera reconductible 1 fois, pour une période de (2) deux ans, pour une durée totale de 4 ans. La reconduction sera tacite.Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR HT sur la durée initiale du marché / sans minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans) en cas de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent — CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432008
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible soit sur cd-rom auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com . Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché: 15s0204, et le type de procédure). Remise des plis: les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com . La procédure de dépôt est détaillée sur ce site. Critères de jugement des offres: les candidats sont informés que le critère «valeur technique» sera apprécié sur la base de sous-critères décrits à l'article 6 du règlement de la présente consultation. Délais de livraison: les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le jour de livraison doit être modulable et ne peut pas être imposé par le fournisseur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées — relance du lot 1 de l'affaire 15s0138: «Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux».
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Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics).
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce). Ce marché sera passé pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.4.2016. La durée du marché commencera à courir à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précitée.
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Le marché sera reconductible 1 fois, pour une période de (2) deux ans, pour une durée totale de 4 ans. La reconduction sera tacite.
Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR HT sur la durée initiale du marché / sans minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans) en cas de reconduction.
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français).
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics,
— des avenants.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15S0204
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la commune de Lille et de ses communes associées, Lomme et Hellemmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, imprimé Dc1 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat) ou équivalent, dûment complétée et signée. Si le candidat est en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugements prononcés. Attestations sociales et fiscales au 31.12.2015 repris au DC1 ou le formulaire NOTI 2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/NOTI2.doc
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Situation économique et financière:
— déclaration du candidat, imprimé DC2 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment complétée,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ceux exigés dans le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres Ville de Lille. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le(s) candidat(s) pourra/pourront présenter une offre en qualité de candidat individuel ou de groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215 903 501 00017
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE 🌏
Nom: Mairie de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Commune postale: Lille
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0204
Informations complémentaires
Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible soit sur cd-rom auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com . Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché: 15s0204, et le type de procédure).
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Remise des plis: les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com . La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
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Critères de jugement des offres: les candidats sont informés que le critère «valeur technique» sera apprécié sur la base de sous-critères décrits à l'article 6 du règlement de la présente consultation.
Délais de livraison: les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le jour de livraison doit être modulable et ne peut pas être imposé par le fournisseur.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 238-432008 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées — relance du lot 1 de l'affaire 15S0138: «alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux». Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics).
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Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196957
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-432008
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'alimentation sèche pour animaux domestiques, de rente et oiseaux à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées — relance du lot 1 (affaire 15S0138).
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du code des marchés publics,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la ville de Lille et de ses communes associées, Lomme et Hellemmes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-29 📅

Référence
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.
Afficher plus
Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 111-196957 (2016-06-07)
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