Fabrication de sécherie personnalisée en papier pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP
L'accord-cadre est mono-attributaire et a pour objet de définir les termes et conditions des marchés passés sur son fondement, ci-après « les marchés subséquents ».
Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-06-30
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Avis de marché
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| 2015-11-17
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Avis d'attribution de marché
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