Fabrication de gants grand froid, de gants montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne, gants haute montagne) et de gants montagne techniques

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de gants grand froid, de gants montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne, gants haute montagne) et de gants montagne techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sur 4 ans.Lot 1: Fabrication de gants grand froid.Quantité minimum sur 4 ans: 15 000 paires de gants grand froid et sans quantité maximum.Lot 2: Fabrication de gants montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne et gants haute montagne).Quantité minimum sur 4 ans:1 000 paires de sous-gants GCM ensembles grand froid; 1 000 paires de mitaines GCM ensembles grand froid; 8 000 paires de moufles haute montagne; 9 000 paires de gants haute montagne.Sans quantité maximum.Lot 3: Fabrication de gants montagne techniques.Quantité minimum sur 4 ans: 8 000 paires de gants montagne techniques et sans quantité maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 đź“…
Date limite de soumission: 2016-02-16 đź“…
Date de publication: 2015-12-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460083
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans — cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53.IV.1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou 6531. Il ne sera pas procédé à l'envoi du dossier de consultation des entreprises en format papier (le dossier est accessible sur le profil acheteur de la PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr). Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7.2.2 du règlement de consultation (Rc). Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le CESCOF sera fermé du 30.12.2015 à 16:30 au 4.1.2016 à 9:00. La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons. Le délai de validité des offres est indiqué dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de gants grand froid, de gants montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne, gants haute montagne) et de gants montagne techniques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de gants grand froid
Brève description: Fabrication de gants grand froid.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 4 ans: 15 000 paires de gants grand froid — sans quantité maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Quantité maximum estimée sur 4 ans: 50 000 paires de gants grand froid.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fabrication de gants de montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne et gants haute montagne)
Brève description:
Fabrication de gants de montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne et gants haute montagne).
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 4 ans: 1 000 paires de sous-gants GCM ensembles grand froid; 1 000 paires de mitaines GCM ensembles grand froid; 8 000 paires de moufles haute montagne; 9 000 paires de gants haute montagne. Sans quantité maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité maximum estimée sur 4 ans:3 000 paires de sous-gants GCM ensembles grand froid; 2 000 paires de mitaines GCM ensembles grand froid; 20 000 paires de moufles haute montagne; 20 000 paires de gants haute montagne.
Quantité maximum estimée sur 4 ans:
3 000 paires de sous-gants GCM ensembles grand froid; 2 000 paires de mitaines GCM ensembles grand froid; 20 000 paires de moufles haute montagne; 20 000 paires de gants haute montagne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication de gants montagne techniques
Brève description: Fabrication de gants montagne techniques.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 4 ans: 8 000 paires de gants montagne techniques — sans quantité maximum.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité maximum estimée sur 4 ans: 30 000 paires de gants montagne techniques.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sur 4 ans.
Lot 1: Fabrication de gants grand froid.
Quantité minimum sur 4 ans: 15 000 paires de gants grand froid et sans quantité maximum.
Lot 2: Fabrication de gants montagne (sous-gants et mitaines GCM ensembles grand froid, moufles haute montagne et gants haute montagne).
Quantité minimum sur 4 ans:
1 000 paires de sous-gants GCM ensembles grand froid; 1 000 paires de mitaines GCM ensembles grand froid; 8 000 paires de moufles haute montagne; 9 000 paires de gants haute montagne.
Sans quantité maximum.
Lot 3: Fabrication de gants montagne techniques.
Quantité minimum sur 4 ans: 8 000 paires de gants montagne techniques et sans quantité maximum.
Numéro de référence: P_714
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca de Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures).
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références: description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
Fax: +33 134576155 đź“ 
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Mindef/SCA/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (CESCOF)
Adresse postale: quartier Général Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P_714
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans — cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Il sera fait application de l'article 53.IV.1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission Ă©lectronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Économique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou 6531.
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Il ne sera pas procédé à l'envoi du dossier de consultation des entreprises en format papier (le dossier est accessible sur le profil acheteur de la PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr).
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7.2.2 du règlement de consultation (Rc).
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 Ă  11:30 et de 13:30 Ă  16:30; le vendredi de 9:00 Ă  11:30.
Le CESCOF sera fermé du 30.12.2015 à 16:30 au 4.1.2016 à 9:00.
La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons.
Le délai de validité des offres est indiqué dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — télécopie: +33 134576155 / tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 đź“ 
Source: OJS 2015/S 251-460083 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 335 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Général Estienne — 11 rue de Groussay
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 đź“…
Date de publication: 2016-09-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303774
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460083
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans: Lot 1: Montant minimum sur 4 ans: 209 850 EUR HT, soit 251 820 EUR TTC Sans montant maximum prix unitaire d'une paire de gants grand froid: 13,99 EUR HT. Lot 2: Montant minimum sur 4 ans: 519 100 EUR HT, soit 622 920 EUR TTC. Sans montant maximum Prix unitaires: une paire de sous-gants GCM ensemble grand froid: 9,90 EUR HT, une paire de mitaines GCM ensemble grand froid: 19,90 EUR HT, une paire de moufles haute montagne: 21,90 EUR HT, une paire de gants haute montagne: 34,90 EUR HT. Lot 3: Montant minimum sur 4 ans: 239 840 EUR HT, soit 287 808 EUR TTC. Sans montant maximum Prix unitaire d'une paire de gants montagne techniques: 29,98 EUR HT.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-15 đź“…
2016-08-12 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans:
Lot 1:
Montant minimum sur 4 ans: 209 850 EUR HT, soit 251 820 EUR TTC
Sans montant maximum
prix unitaire d'une paire de gants grand froid: 13,99 EUR HT.
Lot 2:
Montant minimum sur 4 ans: 519 100 EUR HT, soit 622 920 EUR TTC.
Prix unitaires:
une paire de sous-gants GCM ensemble grand froid: 9,90 EUR HT,
une paire de mitaines GCM ensemble grand froid: 19,90 EUR HT,
une paire de moufles haute montagne: 21,90 EUR HT,
une paire de gants haute montagne: 34,90 EUR HT.
Lot 3:
Montant minimum sur 4 ans: 239 840 EUR HT, soit 287 808 EUR TTC.
Prix unitaire d'une paire de gants montagne techniques: 29,98 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) / Tribunal administratif de Versailles (recours administratif)
Adresse postale: quartier Général Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Fax: +33 134576155 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 169-303774 (2016-08-31)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
eska Lederhandschuhfabrik Gesmbh & Co.KG Hai Vina CO Ltd W+R GmbH
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Accessoires d'habillement Gants