Exploitation du Parc Aquatropic
Ville de Nîmes
La Ville de Nîmes, ci-après dénommée la collectivité, a décidé de confier à un prestataire ci-après dénommé le titulaire, l'exploitation, l'animation, l'entretien et la maintenance courante du Parc Aquatropic. Le prestataire du marché devra notamment assurer: l'accueil du public, la promotion des activités, l'animation du parc Aquatropic, l'accueil des associations selon les conditions définies dans le présent marché, la sécurité des installations et des usagers du Parc Aquatropic, le respect des normes d'hygiène, le parfait état de propreté des ouvrages, installations et biens confiés au titre du présent marché, l'entretien général, la maintenance courante des ouvrages, installations et biens confiés au titre du présent marché, la conduite des installations techniques (hors chauffage, ventilation, climatisation, traitement de l'eau, de l'air, eau chaude sanitaire, postes qui seront assurés par l'exploitant de chauffage désigné par la Ville de Nîmes), le titulaire aura en outre la charge de promouvoir l'établissement et ses activités, tout en renforçant son image d'appartenance à la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-05 | Avis de marché |
| 2015-03-12 | Informations complémentaires |
| 2015-03-24 | Informations complémentaires |
| 2015-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Centre ATRIA — 2ème étage, 5 boulevard de Prague
Code postal: 30033
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 466277676 📞
Fax: +33 466277675 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083795
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 15S006JC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Service des appels d'offres Centre ATRIA - 2ème étage 5 boulevard de Prague Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Point de contact: (Horaires d'ouverture: 8:30-12:30 /13:30-17:00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S006JC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083795 (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire. La durée du présent marché est de 2 ans fermes à compter du 1.9.2015, soit jusqu'au 31.8.2017. Ce marché pourra être reconduit par périodes successives de 1 an jusqu'au 31.8.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Centre ATRIA — 2ème étage, 5 boulevard de Prague
Code postal: 30033
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 466277676 📞
Fax: +33 466277675 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083795
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.frLes candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux.prise de rendez-vous (au moins 24 heures à l'avance / 1 jour complet ouvré) :S&Amp;Apos;Adresser à: direction des sports de la ville de Nîmes - Mme Florence Texier Téléphone: +33 466284004/+33 466284005 2 jours de visite sont fixés le: mercredi 18.3.2015 à 14:30 -Mercredi 1.4.2015 à 14:30 Lieu de rendez vous :Parc Aquatropic39, chemin de l'Hostellerie 30900 Nîmes. Le technicien chargé du projet dressera la liste des entreprises ayant visité le site et en remettra une copie au Service des Appels d'offres lors de l'ouverture des plis.les offres des entreprises n'ayant pas effectué de visite seront déclarées irrégulières et par conséquent éliminées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Nîmes, ci-après dénommée la collectivité, a décidé de confier à un prestataire ci-après dénommé le titulaire, l'exploitation, l'animation, l'entretien et la maintenance courante du Parc Aquatropic. Le prestataire du marché devra notamment assurer: l'accueil du public, la promotion des activités, l'animation du parc Aquatropic, l'accueil des associations selon les conditions définies dans le présent marché, la sécurité des installations et des usagers du Parc Aquatropic, le respect des normes d'hygiène, le parfait état de propreté des ouvrages, installations et biens confiés au titre du présent marché, l'entretien général, la maintenance courante des ouvrages, installations et biens confiés au titre du présent marché, la conduite des installations techniques (hors chauffage, ventilation, climatisation, traitement de l'eau, de l'air, eau chaude sanitaire, postes qui seront assurés par l'exploitant de chauffage désigné par la Ville de Nîmes), le titulaire aura en outre la charge de promouvoir l'établissement et ses activités, tout en renforçant son image d'appartenance à la collectivité.
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Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-II du CMP): les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application d'une procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article 28 dernier alinéa renvoyant aux situations décrites au II de l'article 35. Ces prestations similaires seront exécutées par l'attributaire du présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (signature originale si format papier ou électronique si offre dématérialisée - signature scannée non recevable, y compris pour les cotraitants); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (telle que modifiée par la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes); déclaration sur l'honneur, en application de la loi du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes: le candidat déclare - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue à l'article 225-1 du code pénal; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Références traduisant une expérience significative en matière d'exploitation d'équipements sportifs d'une importance similaire ayant le sport nautique pour activité principale.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le marché s'exécutant de manière continue, le titulaire établira tous les mois une facture précisant les sommes auxquelles il prétend du fait de l'exécution du marché. Le montant de chaque facture devra correspondre à un douzième du montant annuel du marché tel qu'indiqué dans l'acte d'engagement pour l'année considérée. Seront appliquées aux montants des factures les dispositions de révision de prix du marché de l'article 22.03. Les factures sont établies en un original et deux copies. Les montants des sommes versées au titulaire sont calculés en appliquant les taux de TVA en vigueur lors de l'établissement des pièces de mandatement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par le budget de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Service des appels d'offres Centre ATRIA - 2ème étage 5 boulevard de Prague Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Point de contact: (Horaires d'ouverture: 8:30-12:30 /13:30-17:00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S006JC
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.frLes candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux.prise de rendez-vous (au moins 24 heures à l'avance / 1 jour complet ouvré) :S&Amp;Apos;Adresser à: direction des sports de la ville de Nîmes - Mme Florence Texier Téléphone: +33 466284004/+33 466284005 2 jours de visite sont fixés le: mercredi 18.3.2015 à 14:30 -Mercredi 1.4.2015 à 14:30 Lieu de rendez vous :Parc Aquatropic39, chemin de l'Hostellerie 30900 Nîmes. Le technicien chargé du projet dressera la liste des entreprises ayant visité le site et en remettra une copie au Service des Appels d'offres lors de l'ouverture des plis.les offres des entreprises n'ayant pas effectué de visite seront déclarées irrégulières et par conséquent éliminées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083795 (2015-03-05)
Informations complémentaires (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094503
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083795
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2015/S 054-094503 (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094503
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083795
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2015/S 054-094503 (2015-03-12)
Informations complémentaires (2015-03-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105203
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2015/S 060-105203 (2015-03-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105203
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2015/S 060-105203 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 806 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre Atria — 2ème étage — 5 boulevard de Prague — Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258682
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-16 📅
Nom: Equalia SARL
Adresse postale: 40 boulevard Henri Sellier
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Source: OJS 2015/S 140-258682 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 806 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre Atria — 2ème étage — 5 boulevard de Prague — Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258682
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-34269, mise en ligne le 6.3.2015
Références de publication rectificative
Annonce n
Références de publication rectificative
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-16 📅
Nom: Equalia SARL
Adresse postale: 40 boulevard Henri Sellier
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Source: OJS 2015/S 140-258682 (2015-07-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)