Études géotechniques pour les services de Var Habitat

OPH — Var Habitat

Prestations d'études à réaliser pour le compte de Var Habitat, maître d'ouvrage, par un géotechnicien au moyen d'enquêtes, de sondages et d'essais se rapportant au sol de fondation, destinée à fournir et à interpréter les données (physiques, mécaniques, hydrogéologiques) indispensables à la conception d' ouvrages et à leur réalisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geoterria

Qui ?

• OPH — Var Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-13	Avis de marché
2015-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Quantité ou étendue:

— la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence,— marché sans minimum et maximum d'une durée de 3 ans,— le nombre prévisionnel d'opérations concerné par les prestations du marché est d'environ 10 à 15 par an. Début prévisionnel d'exécution: décembre 2015 ou janvier 2016,— le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004:— nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique,— durée de l'accord cadre: durée du marché à bons de commande,— estimation de la valeur d'ensemble: cf. mini et maxi du marché à BC,— fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH — Var Habitat
Adresse postale: BP 29
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291030
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info . Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, article 28 du décret 2005-1742. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur https://www.marches-publics.info . Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

— marché sans minimum et maximum d'une durée de 3 ans,

— le nombre prévisionnel d'opérations concerné par les prestations du marché est d'environ 10 à 15 par an. Début prévisionnel d'exécution: décembre 2015 ou janvier 2016,

— le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004:

— nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique,

— durée de l'accord cadre: durée du marché à bons de commande,

— estimation de la valeur d'ensemble: cf. mini et maxi du marché à BC,

— fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.

Numéro de référence: GEOTECH2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin d'examiner les candidatures en application de l'article 23 du décret n° 2005-1742 le règlement de consultation précise le contenu du dossier de candidature qui devra être fourni par les candidats (formulaire DC1, DC2, dossier de qualification et/ou références — moyens). Les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières sont appréciés notamment au vu des qualifications, références, moyens, chiffres d'affaires par rapport aux prestations objet de la consultation.

Situation économique et financière: Voir ci dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir ci dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si le montant du marché et le type de prestations permettent le versement d'une avance sur la base de l'article 47-1 du décret 2005-1742, le versement de celle-ci est conditionné par la constitution d'une garantie ou caution.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— financement: fonds propres de l'établissement, prêts aidés logement social, subventions,

— paiement: virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 47990473200019
Contact
Point de contact: Le directeur général — c/o service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: OPH Var Habitat: secrétariat de direction
Adresse postale: Adresse pour dépôt direct: avenue Pablo Picasso — 83160 La Valette, ou, adresse postale Cédex 9 — BP 29

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GEOTECH2015
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, article 28 du décret 2005-1742.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur https://www.marches-publics.info .

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cédex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Adresse postale: Service marchés, Cédex 9, BP 29
Code postal: 83040
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Source: OJS 2015/S 158-291030 (2015-08-13)

Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435977
Se réfère à l'avis: 2015/S 158-291030
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Critères d'attribution: — 1 valeur technique des prestations (pondération 60 %), — 2 prix (pondération 40 %). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-126672, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: geotech2015

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-10 📅
Nom: Geoterria
Adresse postale: BP 540
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général — C/O service marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Service marchés, Cedex 9, BP 29
Source: OJS 2015/S 240-435977 (2015-12-08)

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