Etude, fourniture, installation et mise en service de systèmes de Contrôle des Pneus et des Frotteurs (CPF) des trains à roulement pneumatique sur les lignes 4, 11 et 14 du Métro Parisien

RATP

Ce marché concerne trois systèmes de Contrôle de Pneu Frotteur (CPF), un système pour la ligne 4, un pour la ligne 11 et un pour la ligne 14.
Chaque système est constitué de deux sous-ensembles:
— un système informatique central (SC) qui échange des informations en temps réel avec son environnement(personnel exploitant et mainteneur),
— des zones de mesures (ZM) comprenant chacune un dispositif pneus (DP) qui contrôle la pression des pneumatiques des trains et éventuellement un dispositif frotteurs (DF) qui contrôle la continuité électrique des lignes de frotteurs desdits trains.
Chacun des trois systèmes doit être compatible avec plusieurs types de trains du métro parisien et avec les conditions souterraines et/ou aériennes. Ces systèmes doivent être protégés des niveaux vibratoires importants et être fixés à la voie. Ces systèmes ne doivent pas perturber l'exploitation des trains.
La prestation comprend:
— la fourniture de ces 3 nouveaux systèmes comprenant chacun un SC et plusieurs zones de mesure (ZM),
— les études d'adaptation à chaque ligne,
— la dépose des anciens systèmes,
— la pose et le paramètrage des nouveaux systèmes,
— la qualification et les essais des nouveaux systèmes.
La durée de vie de ces systèmes doit être supérieure à 20 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2016-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation (à l'exception des logiciels)
Quantité ou étendue:
Le marché comporte trois tranches:— une tranche ferme correspondant à un système sur la ligne 4 (avec 3 zones de mesures) et un système sur la ligne 14 (avec deux zones de mesures).— une tranche conditionnelle TC1 correspondant à l'adjontion d'une zone de mesure sur la ligne 14,— une tranche conditionnelle TC2 correspondant à un système sur la ligne 11 (avec 2 zones de mesures).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation (à l'exception des logiciels) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-263013
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Classification achats RATP: I23: Systèmes et mouvement des trains — Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie. Conditions de remise des candidatures: Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique. En tout état de cause, le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: http://ratp.e-marchespublics.com/ Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro Dematis: 387534 et déposer sa candidature en ligne. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation des principales pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante «RATP — entité GDI/CMO/HA/AST — LAC VJ43 — 12 rue du Val de Fontenay — 94120 Fontenay-sous-Bois» ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h à 16h à la même adresse. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « copie de sauvegarde ». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les informations complémentaires Elles peuvent être obtenues auprès de Brigitte Hornberger par courriel: brigitte.hornberger@ratp.fr ou par téléphone au +33 158771033. Conditions de remise des offres: Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation des principales pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures. Durée du marché: La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du premier Ordre de livraison et de Service.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 18
Brève description:
Ce marché concerne trois systèmes de Contrôle de Pneu Frotteur (CPF), un système pour la ligne 4, un pour la ligne 11 et un pour la ligne 14.
Chaque système est constitué de deux sous-ensembles:
— un système informatique central (SC) qui échange des informations en temps réel avec son environnement(personnel exploitant et mainteneur),
— des zones de mesures (ZM) comprenant chacune un dispositif pneus (DP) qui contrôle la pression des pneumatiques des trains et éventuellement un dispositif frotteurs (DF) qui contrôle la continuité électrique des lignes de frotteurs desdits trains.
Chacun des trois systèmes doit être compatible avec plusieurs types de trains du métro parisien et avec les conditions souterraines et/ou aériennes. Ces systèmes doivent être protégés des niveaux vibratoires importants et être fixés à la voie. Ces systèmes ne doivent pas perturber l'exploitation des trains.
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La prestation comprend:
— la fourniture de ces 3 nouveaux systèmes comprenant chacun un SC et plusieurs zones de mesure (ZM),
— les études d'adaptation à chaque ligne,
— la dépose des anciens systèmes,
— la pose et le paramètrage des nouveaux systèmes,
— la qualification et les essais des nouveaux systèmes.
La durée de vie de ces systèmes doit être supérieure à 20 ans.
Quantité ou étendue:
Le marché comporte trois tranches:
— une tranche ferme correspondant à un système sur la ligne 4 (avec 3 zones de mesures) et un système sur la ligne 14 (avec deux zones de mesures).
— une tranche conditionnelle TC1 correspondant à l'adjontion d'une zone de mesure sur la ligne 14,
— une tranche conditionnelle TC2 correspondant à un système sur la ligne 11 (avec 2 zones de mesures).
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Durée de l'accord: 75 mois
Numéro de référence: OA15-0724

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)(ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence)
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
1- Justifier d'une expérience professionnelle dans la fabrication de système équivalent, datant de moins de cinq ans;
2- Justifier d'une expérience professionnelle de moins de cinq ans dans la fabrication d'équipements électroniques et automatismes, respectant les normes de la basse tension et de la compatibilité électromagnétique en vigueur sur une ligne ferroviaire;
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3- Justifier d'une expérience professionnelle de moins de cinq ans dans l'installation d'équipement sur une ligne ferroviaire en exploitation;
4- Justifier d'une expérience professionnelle de moins de cinq ans dans le dialogue avec des systèmes informatiques;
5- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
6- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire disposera pour l'exécution de cette prestation;
7- Qualification électrique équivalente à Qualifelec indice E2.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: Financement sur ressources propres et extérieures publiques.
Modalités de paiement:
— Prix ferme pendant 2 ans puis révisable annuellement
— Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement ne pourra être modifiée après la date de remise des candidatures.
Autres conditions particulières:
Certains travaux s'effectueront:
— de nuit,
— sur des lignes en exploitation voyageurs,
— à proximité de zones susceptibles d'être amiantées.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75781
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2015/S 142-263013 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne trois systèmes de Contrôle de Pneu Frotteur (CPF), un système pour la ligne 4, un pour laligne 11 et un pour la ligne 14. Chaque système est constitué de deux sous-ensembles: — un système informatique central (SC) — des zones de mesures (ZM) comprenant chacune un dispositif pneus (DP) et éventuellement un dispositif frotteurs (DF). La prestation comprend: — la fourniture de ces 3 nouveaux systèmes comprenant chacun un SC et plusieurs zones de mesure (ZM), — les études d'adaptation à chaque ligne, — la dépose des anciens systèmes, — la pose et le paramètrage des nouveaux systèmes, — la qualification et les essais des nouveaux systèmes. La durée de vie de ces systèmes doit être supérieure à 20 ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Contact
Courrier électronique: brigitte.hornberger@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158771033 📞
Fax: +33 158771200 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160491
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-263013
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Classification achats RATP: I23: Systèmes et mouvement des trains — Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne trois systèmes de Contrôle de Pneu Frotteur (CPF), un système pour la ligne 4, un pour laligne 11 et un pour la ligne 14.
— un système informatique central (SC)
— des zones de mesures (ZM) comprenant chacune un dispositif pneus (DP) et éventuellement un dispositif frotteurs (DF).
Le marché comporte trois tranches:
— une tranche ferme correspondant à un système sur la ligne 4 (avec 3 zones de mesures) et un système sur la ligne 14 (avec deux zones de mesures).
— une tranche conditionnelle TC1 correspondant à l'adjonction d'une zone de mesure sur la ligne 14,
— une tranche conditionnelle TC2 correspondant à un système sur la ligne 11 (avec 2 zones de mesures).
Informations complémentaires:
Classification achats RATP:
I23: Systèmes et mouvement des trains — Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅
Nom: PI System Automation
Commune postale: Romagnat
Code postal: 63540
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Classification achats RATP:
I23: Systèmes et mouvement des trains — Commande, contrôle, supervision des trains et alimentation en énergie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Source: OJS 2016/S 090-160491 (2016-05-04)
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