Entretien et maintenance des équipements de cuisine dans les collèges et bâtiments départementaux

Conseil général de L'Aube

Entretien et maintenance des équipements de cuisine dans les collèges et bâtiments départementaux
contrats passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
L'Avis implique l'établissement, pour chaque lot, d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur économique, passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Duree des contrats:
Chacun des lots fera l'objet d'un contrat conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2015. Il pourra être reconduit 3 fois par décision expresse, pour 12 mois, le 1er janvier de chacune des années 2016, 2017 et 2018.
date prévisionnelle de notification: 20.7.2015
il s'agit d'effectuer le contrôle, le nettoyage, la révision et la remise en état régulier des installations suivantes:
— matériel de cuisson,
— matériel frigorifique,
— matériel de laverie,
— matériel électromécanique.
estimation de la dépense annuelle: 1 200 EUR HT par site, hors réparation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-07 Avis de marché
2015-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots, définis comme suit:— Lot 1: Troyes et Agglomération— Lot 2: Aube Ouest— Lot 3: Aube Est.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Groupement de commandes, Département de l'Aube / 25 collèges publics départementaux coordonnateur: Département de l'Aube, direction du patrimoine et de l'environnement, 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163905
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Modalites D'Obtention du dossier: Avant le 25.6.2015, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 15cg027, ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233. Le dossier est gratuit. modalites de remise des offres: Le Département de l'aube retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département de l'aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10000 Troyes Tel: +33 325425230 Fax: +33 325425233 unite monetaire retenue par la collectivite: EURO Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements de cuisine dans les collèges et bâtiments départementaux
contrats passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
L'Avis implique l'établissement, pour chaque lot, d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur économique, passé sans montant minimum, ni montant maximum.
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Duree des contrats:
Chacun des lots fera l'objet d'un contrat conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2015. Il pourra être reconduit 3 fois par décision expresse, pour 12 mois, le 1er janvier de chacune des années 2016, 2017 et 2018.
date prévisionnelle de notification: 20.7.2015
il s'agit d'effectuer le contrôle, le nettoyage, la révision et la remise en état régulier des installations suivantes:
— matériel de cuisson,
— matériel frigorifique,
— matériel de laverie,
— matériel électromécanique.
estimation de la dépense annuelle: 1 200 EUR HT par site, hors réparation.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Troyes et agglomération
Brève description:
Effectuer le contrôle, le nettoyage, la révision et la remise en état régulier des installations…
… suivantes:— matériel de cuisson;— matériel frigorifique;— matériel de laverie;— matériel électromécanique;Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique de Troyes et son agglomération.
… suivantes:
— matériel de cuisson;
— matériel frigorifique;
— matériel de laverie;
— matériel électromécanique;
Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique de Troyes et son agglomération.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Aube Ouest
Brève description:
Effectuer le contrôle, le nettoyage, la révision et la remise en état régulier des installations suivantes:— matériel de cuisson;— matériel frigorifique;— matériel de laverie;— matériel électromécanique;Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique ouest du département de l'aube.
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Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique ouest du département de l'aube.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Aube Est
Brève description:
Effectuer le contrôle, le nettoyage, la révision et la remise en état régulier des installations suivantes:— matériel de cuisson;— matériel frigorifique;— matériel de laverie;— matériel électromécanique;Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique Est du département de l'aube.
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Sur l'ensemble des collèges et bâtiments départementaux situés dans la zone géographique Est du département de l'aube.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots, définis comme suit:
— Lot 1: Troyes et Agglomération
— Lot 2: Aube Ouest
— Lot 3: Aube Est.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15CG027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du département de l'aube et 25 collèges publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1)lettre de candidature (le modèle Dc1 peut être utilisé) contenant:
—L'Identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire);
—Le ou les lots auxquels le candidat soumissionne;
—L'Attestation sur l'honneur indiquant:
A)Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
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— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
B)Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1,
L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;
Situation économique et financière:
Suite attestation sur l'honneur..
C)obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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D)Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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E)Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
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F)Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
G)marchés de défense et de sécurité:
— ne pas avoir été sanctionné par la résiliation de son marché et ne pas avoir vu sa responsabilité civile engagée depuis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne peut plus être remis en doute;
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— avoir la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'etat;
H)Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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I)Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants:
— Liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans (préciser le montant, la date d'achèvement et le destinataire public) et / ou certificats de capacité;
— Copie du ou des certificats éventuels de qualifications professionnelles;
— Liste des moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels)
— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat effectuer les prestations;
— Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par virement administratif, délai de paiement: 30 jours, prix révisables.
Financement sur le budget propre du Département de l'aube et de chaque collège.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pour chaque lot, entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 25 collèges publics départementaux
Contact
Point de contact: Service des Marchés
M. le président du Conseil départemental de l'aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Point de contact: Service des marchés
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CG027
Informations complémentaires
Modalites D'Obtention du dossier:
Avant le 25.6.2015, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 15cg027, ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'aube - service des marchés -
2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233.
Le dossier est gratuit.
modalites de remise des offres:
Le Département de l'aube retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
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Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
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Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Département de l'aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde
10000 Troyes
Tel: +33 325425230
Fax: +33 325425233
unite monetaire retenue par la collectivite: EURO
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 091-163905 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes département de l'Aube/25 collèges publics départementaux coordonnateur: Département de l'Aube direction du patrimoine et de l'environnement, 2 rue Pierre Labonde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-266607
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163905
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 20 juillet 2015 pour les montants indicatifs suivants (coût de la maintenance préventive annuelle): Lot 1: 11 950 EUR HT Lot 2 :6 679,50 EUR HT Lot 3: 10 800 EUR HT Les contrats sont consultables dans les locaux de la Direction des Bâtiments du Département de l'Aube, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus: Département de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10000 Troyes Tel: +33 325425230 Fax: +33 325425233 marche@aube.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-60652, mise en ligne le 11.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Aube Froid
Adresse postale: 24 rue René Descartes
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Horis SAS
Adresse postale: 17 rue des Frères Lumière ZI Mitry — Compans
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aube

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 144-266607 (2015-07-24)
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Fournisseurs:
Aube Froid Horis SAS
Produits/services:
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