Entretien des canalisations et ouvrages hydrauliques sur les réseaux eaux pluviales

SIAV

Marché de prestations de service visant à l'exploitation du patrimoine eaux pluviales. Le marché concerne ici le lot 1: entretien des organes de réseaux. Les missions à exécuter sont le curage et l'entretien:
— des canalisations d'eaux pluviales strictes;
— des bouches d'égout, grilles et avaloirs;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• theys assainissement

Qui ?

• SIAV

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-31	Avis de marché
2016-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siav
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962 — BP 59
Code postal: 59582
Commune postale: Marly Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siav.fr 🌏
Courrier électronique: siav@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 327380600 📞
Fax: +33 327380601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-31 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001697
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Le lot n° 2 — entretien des organes de stockage et de pompage — sera lancé ultérieurement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des canalisations d'eaux pluviales strictes;

— des bouches d'égout, grilles et avaloirs;

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des organes de réseaux
Brève description:

Marché de prestations de service visant à l'exploitation du patrimoine eaux pluviales. Les missions à exécuter sont le curage et…

… l'entretien:— des canalisations d'eaux pluviales strictes;— des bouches d'égout, grilles et avaloirs.

… l'entretien:

— des bouches d'égout, grilles et avaloirs.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché de 4 ans, renouvelable 1 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 15-24AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre syndical.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François-Laurent Facquez
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-24AOO
Informations complémentaires

Le lot n° 2 — entretien des organes de stockage et de pompage — sera lancé ultérieurement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif compétent.

Vous avez ainsi la faculté d'y exercer:

— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics;

— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n° 291545).

Source: OJS 2016/S 002-001697 (2015-12-31)

Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-30
Brève description:

Prestations d'entretien des réseaux d'eau pluviale stricte, des bouches d'égout et avaloirs branchés sur les réseaux d'eau pluviale et unitaire.

Valeur totale du marché: 1 405 895 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195993
Se réfère à l'avis: 2016/S 002-001697
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de prestations de service visant à l'exploitation du patrimoine eaux pluviales. Les missions à exécuter sont le curage et l'entretien des canalisations d'eaux pluviales strictes, des bouches d'égout, grilles et avaloirs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 110-195993 (2016-06-06)

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