Enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans-la-Source / Saint-Cyr-en-Val

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits résultant de l'épuration des eaux usées et du traitement des apports extérieurs de la station d'épuration d'Orléans-la Source/Saint-Cyr-en-Val. Cette prestation est scindée en 3 lots:
Lot no1: Enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
lot no2: Enlèvement, transport et traitement des boues déshydratées
lot no3: Enlèvement, transport et traitement des sables lavés
il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Il n'est pas prévu d'option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-14 Avis de marché
2016-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le présent marché pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une durée maximale de 4 ans.
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Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330115
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: La valeur technique appréciée au travers de l'analyse des sous-critères suivants: — qualité des moyens humains et matériels appréciée sur la base du point a du mémoire technique (sous-coefficient 2,5) — description des exutoires pour les déchets enlevés au sein de la station appréciée sur la base du point b) du cadre de mémoire technique (sous pondération 1) — qualité de la technique d'élimination ou de valorisation des déchets sur l'exutoire utilisé appréciée sur la base du point c) (sous pondération 1,5). Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient. ==> Négociations Les négociations sont interdites ==> Informations complémentaires pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande, 10 jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :http://www.agglo-orleans.fr rubrique marchés publics et utiliser le lien « Correspondre avec l'acheteur » qui figure sur l'avis de publicité, objet de la présente consultation. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. ==> Visites sur sites et/ou consultations sur place (visite non obligatoire) le lieu d'exécution des prestations objet du présent marché est la station de traitement des eaux usées d'Orléans la Source / Saint Cyr-en-Val, située avenue du Parc Floral — 45590 Saint Cyr en Val. Le site peut être visité (facultatif mais souhaitable): — du lundi au jeudi: de 8:00 à 11:30 et de 13:00 à 16:15 — le vendredi: de 8:00 à 11:30 et de 13:00 à 15:15 un rendez-vous doit préalablement être obtenu une semaine avant la visite, au +33 238787821. ==> Conditions de remise des offres les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. ==> Conditions de retrait du Dce Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits résultant de l'épuration des eaux usées et du traitement des apports extérieurs de la station d'épuration d'Orléans-la Source/Saint-Cyr-en-Val. Cette prestation est scindée en 3 lots:
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Lot no1: Enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
lot no2: Enlèvement, transport et traitement des boues déshydratées
lot no3: Enlèvement, transport et traitement des sables lavés
il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Il n'est pas prévu d'option.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des déchets de…
… dégrillage— la prise en charge des bennes de 10 m3 appartenant à la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire;— le transport (aller-retour);— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur.— La réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
… dégrillage
— la prise en charge des bennes de 10 m3 appartenant à la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire;
— le transport (aller-retour);
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur.
— La réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des boues déshydratées- le transport…
… (aller);— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur;— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
… (aller);
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur;
— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
280 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des sables lavés- le transport…
… (aller);— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur;— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
… (aller);
— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur;
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le présent marché pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 1600

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics;
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— déclaration sur l'honneur justifiant de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, durant les 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Budget annexe assainissement
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique apprécié au regard des sous-critères suivants (coeff. 5): % (50)
2. Prix des prestations apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) (coeff. 5) % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 1600
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: La valeur technique appréciée au travers de l'analyse des sous-critères suivants:
— qualité des moyens humains et matériels appréciée sur la base du point a du mémoire technique (sous-coefficient 2,5)
— description des exutoires pour les déchets enlevés au sein de la station appréciée sur la base du point b) du cadre de mémoire technique (sous pondération 1)
— qualité de la technique d'élimination ou de valorisation des déchets sur l'exutoire utilisé appréciée sur la base du point c) (sous pondération 1,5).
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient.
==> Négociations
Les négociations sont interdites
==> Informations complémentaires
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande, 10 jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :http://www.agglo-orleans.fr
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rubrique marchés publics et utiliser le lien « Correspondre avec l'acheteur » qui figure sur l'avis de publicité, objet de la présente consultation.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
==> Visites sur sites et/ou consultations sur place (visite non obligatoire)
le lieu d'exécution des prestations objet du présent marché est la station de traitement des eaux usées d'Orléans la Source / Saint Cyr-en-Val, située avenue du Parc Floral — 45590 Saint Cyr en Val.
Le site peut être visité (facultatif mais souhaitable):
— du lundi au jeudi: de 8:00 à 11:30 et de 13:00 à 16:15
— le vendredi: de 8:00 à 11:30 et de 13:00 à 15:15
un rendez-vous doit préalablement être obtenu une semaine avant la visite, au +33 238787821.
==> Conditions de remise des offres
les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.
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==> Conditions de retrait du Dce
Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 182-330115 (2015-09-14)
Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-050697
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330115
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise Veolia Propreté Centre Ouest — montant HT de 10 000 EUR à 35 000 EUR. Lot 2 — entreprise Terralys — montant HT de 120 000 EUR à 280 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr . Montants minimum et maximum par période d'une année. Marché passé du 1.1.2016 au 31.12.2016. Marché reconductible 3 fois 1 an. Lot 3: pas de montant minimum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-140715, mise en ligne le 15.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique apprécié au regard des sous-critères suivants (coefficient 5) (50)
2. Prix des prestations apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) (coefficient 5) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Veolia Propreté Centre Ouest
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380

2️⃣
Nom: Terralys
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie — Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
28 rue de la Bretonnerie — Cedex 1
Source: OJS 2016/S 031-050697 (2016-02-10)
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Fournisseurs:
Terralys Véolia Propreté Centre Ouest
Produits/services:
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