Encadrement et animation des temps périscolaires et extra-scolaires

Ville de Seichamps

Encadrement et animation des temps périscolaires et extrascolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-11 Avis de marché
2015-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Seichamps
Adresse postale: 9 avenue de l'Europe
Code postal: 54280
Commune postale: Seichamps
Contact
Courrier électronique: lorraine.aubert@mairie-seichamps.fr 📧
Téléphone: +33 383299599 📞
Fax: +33 383331327 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165867
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Encadrement et animation des temps périscolaires et extrascolaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 015-011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Seichamps, 54280 Seichamps.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— mémoire technique: cf. article 5 / critère 1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres à la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21540498900018
Contact
Point de contact: Mlle Aubert Lorraine
Adresse postale: Pôle marchés publics, 9 avenue de l'Europe
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4429&orgAcronyme=seichamps 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 015-011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 092-165867 (2015-05-11)
Avis d'attribution de marché (2015-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 064 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-305448
Se réfère à l'avis: 2015/S 92-165867
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-72057, mise en ligne le 11.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Seichamps, 54280 Seichamps.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: UFCV Alsace-Lorraine délégations régionales
Adresse postale: 1 rue des Recollets
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Aubert Lorraine
Source: OJS 2015/S 167-305448 (2015-08-27)
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