Élections URPS

ARS de Basse-Normandie

Processus intégré pour l'organisation des élections des unions régionales de professionnels de sante en Région Basse Normandie / Région Haute Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-23 Avis de marché
2015-06-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ars de Basse-Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.basse-normandie.sante.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223340
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Processus intégré pour l'organisation des élections des unions régionales de professionnels de sante en Région Basse Normandie / Région Haute Normandie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Médecins
Brève description:
Médecins généralistesMédecins dits de << plateau technique >>Autres médecins spécialistes.
Médecins généralistes
Médecins dits de << plateau technique >>
Autres médecins spécialistes.
Quantité ou étendue: Environ 4 092 électeurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Les élections concernant l'union régionale des médecins auront lieu le lundi 12.10.2015, avec un dépouillement le vendredi 16.10.2015.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autres professions
Brève description:
InfirmiersMasseurs-KinésithérapeutesChirurgiens dentistes— pharmaciens.
Infirmiers
Masseurs-Kinésithérapeutes
Chirurgiens dentistes
— pharmaciens.
Quantité ou étendue: Environ 6 476 électeurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Les élections des autres professionnels de santé auront lieu le lundi 7.12.2015 avec dépouillement le vendredi 11.12.2015.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2015MAPA05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Le chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— les références similaires du candidat au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'ars de Basse Normandie, paiement direct par mandat administratif.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Heuzel Tiphaine
Nom: Ars de Basse Normandie
Courrier électronique: ars-bnormandie-pole-achats@ars.sante.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257745&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257745&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015MAPA05

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Nom: DIRECCTE des pays de la Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nants Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 122-223340 (2015-06-23)
Informations complémentaires (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230522
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-223340
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2015/S 126-230522 (2015-06-30)
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