Edition du journal D'Informations locales " six fours magazine " et de "L'Agenda Municipal"

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations consistent en l'édition du journal d'informations locales et de l'agenda municipal, ainsi que quelques prestations occasionnelles telles que des encarts ou la mise sous film.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-11 Avis de marché
2015-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Ces prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des périodes annuelles allant du 1er mai au 30 avril:minimum: 50 000 EUR HTMaximum: 100 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-054583
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Le présent marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics est un accord cadre au sens de la directive Européenne no 2004/18. Dépôt par porteur: Impérativement au service marché Renseignements administratifs: commune de Six-Fours-les-Plages, service marches, Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940 83140 Six-Fours-les-Plages Tél. +33 494349394 Fax +33 494349319 renseignements techniques: commune de six-fours-les-plages, service communication, Hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940 83140 Six-Fours-Les-Plages Tél. +33 494349350 Fax +33 494349319 Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 25.3.2015 durée de l'accord cadre :48 mois avec un seul opérateur Delai d'execution: le délai de livraison des journaux est laissé à l'initiative du candidat, il ne pourra toutefois dépassé huit jours ouvres,délai butoir fixé par l'administration le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique,les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par supportélectronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en l'édition du journal d'informations locales et de l'agenda municipal, ainsi que quelques prestations occasionnelles telles que des encarts ou la mise sous film.
Quantité ou étendue:
Ces prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec les montants limites suivants pour chacune des périodes annuelles allant du 1er mai au 30 avril:
minimum: 50 000 EUR HT
Maximum: 100 000 EUR (HT).
Description des options:
Options Au sens de la directive Européenne du 31.3.2004:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du Code des Marchés Publics.
Le marché est passé pour une première période allant du 1.5.2015, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30.4.2016. Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un AN, soit au maximum jusqu'au 30.4.2019 par tacite reconduction.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/SFmagAgenda

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature Dc1 à renseigner et à signer obligatoirement; le pouvoir le cas échéant de la personne habilitée pour engager le candidat - la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire - la déclaration du candidat Dc2.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés notamment au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués éventuellement au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les prestations de services seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement - il ne sera pas appliqué de retenu de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budgets commune 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 - forme du prix: REVISABLE - le paiement du marché sera effectué par virement - les sommes dues en exécution du marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours - paiement par acomptes mensuels.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (55)
2. Prix % (35)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-PLages: service marches
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Nom: Commune de Six-fours-les-Plages: service marches
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/SFmagAgenda
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: Le présent marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics est un accord cadre au sens de la directive Européenne no 2004/18.
Dépôt par porteur: Impérativement au service marché
Renseignements administratifs:
commune de Six-Fours-les-Plages, service marches, Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
83140 Six-Fours-les-Plages
Tél. +33 494349394 Fax +33 494349319
renseignements techniques:
commune de six-fours-les-plages, service communication, Hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
83140 Six-Fours-Les-Plages
Tél. +33 494349350
Fax +33 494349319
Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:30.
Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 25.3.2015
durée de l'accord cadre :48 mois avec un seul opérateur
Delai d'execution: le délai de livraison des journaux est laissé à l'initiative du candidat, il ne pourra toutefois dépassé huit jours ouvres,délai butoir fixé par l'administration
le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique,les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
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Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par supportélectronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
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Critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Source: OJS 2015/S 032-054583 (2015-02-11)
Avis d'attribution de marché (2015-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-196736
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-054583
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Lot — entreprise Société SIRA Montant HT de 50 000 EUR à 400 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ce marché à bons de commande, passé en procédure d'appel d'offres en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics, est un accord cadre au sens de la directive européenne no 2004/18. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 30.4.2016. Il sera reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 30.4.2019. Montants limites pour chacune des périodes annuelles: Mini: 50 000 EUR (HT). Maxi: 100 000 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 66 798 EUR HT. Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 105 048 EUR HT. Montant annuel de l'offre retenue: 66 798 EUR HT. Date de signature des marchés: 12.5.2015. Le contrat est consultable dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16.7.2007 no 291545 et CE Ass 4.4.2014 no 358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis no15-21994 publié le 14.2.2015 dans le BOAMP no 32B, annonce no 298. No avis JOUE: 2015/S032-054583 Code NUTS FR825. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 32 B, annonce no 298 du 14.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (55)
2. Prix (35)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Société SIRA
Adresse postale: 960 route de Bandol
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Source: OJS 2015/S 108-196736 (2015-06-02)
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Produits/services:
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