Édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie, maintenance tous risques et fourniture des consommables associés (AO 823/14)

AP-HM

Édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie, maintenance tous risques et fourniture des consommables associés (AO 823/14) 1 lot unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-20 Avis de marché
2015-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur l'édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie, maintenance tous risques et fourniture des consommables associés destinée aux services de l'AP-HM.Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, non chiffré et conclu pour une période unique de quatre années à compter de sa date de notification.L'annexe 1 au Règlement de Consultation indique le nombre minimum et la localisation des reprographes mis à disposition. Ces éléments d'information susceptibles d'être modifiés en cours d'exécution du marché sont fournis à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-104142
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140823. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1); - la déclaration du Candidat (modèle Dc2); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; - l'Acte d'engagement; - l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse); - une documentation technique complète pour les équipements mis à disposition - le questionnaire technique (annexe 3 au Rc) - le questionnaire d'évaluation du niveau de sécurité (annexe 4 au Rc) Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis: - par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie, maintenance tous risques et fourniture des consommables associés (AO 823/14) 1 lot unique.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie et fourniture de consommables associés.
Quantité ou étendue: Non chiffré - cf article 3.2 du RC indiquant les quantités estimatives annuelles.
Informations complémentaires sur les lots:
La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle du lot maintenu de l'allotissement initial.
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur l'édition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie, maintenance tous risques et fourniture des consommables associés destinée aux services de l'AP-HM.
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, non chiffré et conclu pour une période unique de quatre années à compter de sa date de notification.
L'annexe 1 au Règlement de Consultation indique le nombre minimum et la localisation des reprographes mis à disposition. Ces éléments d'information susceptibles d'être modifiés en cours d'exécution du marché sont fournis à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DSEL140823
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements hospitaliers de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût annuel (HT) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des achats
Adresse postale: Division des marchés - 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GXSj7GVk4m 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GXSj7GVk4m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140823
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140823.
* Par courrier à l'adresse suivante:
AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie: +33 491381311.
* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
- La lettre de candidature (modèle Dc1);
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2);
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
- l'Acte d'engagement;
- l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse);
- une documentation technique complète pour les équipements mis à disposition
- le questionnaire technique (annexe 3 au Rc)
- le questionnaire d'évaluation du niveau de sécurité (annexe 4 au Rc)
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis:
- par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- via la plateforme: www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 059-104142 (2015-03-20)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339787
Se réfère à l'avis: 2015/S 59-104142
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le marché est consultable de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-43366, mise en ligne le 23.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Coût annuel (H.T.). (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-13 📅
Nom: X Medical Picture SAS
Adresse postale: 27 bd des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Courrier électronique: gerard.cornet@xmedicalpicture.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction des achats

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 187-339787 (2015-09-23)
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