Divers travaux d'assainissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales — lots géographiques 1 — 2 — 3

Syage

Réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchées sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la réparation, le remplacement, et l'extension des canalisations et ouvrages annexes à l'exception des bassins paysagers, des postes de pompage eaux usées et eaux pluviales, des bassins télégérés, et des dépollueurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-11 Avis de marché
2015-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Lot 1:— montant min HT par an: 350 000 EUR,— montant max HT par an: 1 700 000 EUR.Lot 2:— montant min HT par an: 350 000 EUR,— montant max HT par an: 1 700 000 EUR.Lot 3:— montant min HT par an: 350 000 EUR,— montant max HT par an: 1 700 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date limite de soumission: 2015-04-22 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-089794
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à date limite remise offres. Dépôt des plis cf. RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner date certaine à leur dépôt. Transmission postale ou élect possible mais non imposé par le Pa. Notif décision rejet par courrier, à adresse communiquée par cand. En s'inscrivant sur plateforme dématérialisation. Attention, adresse doit être valide pendant durée procédure. Date prévisionnelle démarrage: juin 2015 (sous réserve notification). Critères jugement capacités cand: — capacités financières suffisantes compte tenu de l'étendue du marché, — moyens matériels et humains suffisants adaptés à la nature et du volume des prestations comprises dans ce marché ainsi que de ses contraintes, — capacités prof en lien direct avec la nature des prestations envisagées comprises dans ce marché ainsi que de ces contraintes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 💰
20 400 000 💰
Brève description:
Réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchées sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la réparation, le remplacement, et l'extension des canalisations et ouvrages annexes à l'exception des bassins paysagers, des postes de pompage eaux usées et eaux pluviales, des bassins télégérés, et des dépollueurs.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Communes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Quincy-sous-Sénart et Yerres et les communes limitrophes sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 💰
1 700 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Communes de Draveil, Montgeron, Vigneux-sur-Seine et Villeneuve-Saint-Georges et les communes limitrophes sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Communes de Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Valenton, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi et les communes limitrophes sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat.
Quantité ou étendue:
Lot 1:
— montant min HT par an: 350 000 EUR,
— montant max HT par an: 1 700 000 EUR.
Lot 2:
Lot 3:
Description des options:
Marchés à bons de commande conclu pour une période allant de leur date de notification au 31 décembre suivant reconductibles tacitement d'année en année dans la limite de 4 ans période ferme comprise.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 15TSYA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire syndical-départements 91, 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ensemble des renseignements produits sur formulaire DC1 et DC2 ou tout au moins leur contenu (disponible gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ).
Situation économique et financière:
Fournir le DC2 ou tout doc équival mentionnant les données suivantes:
— une déclaration indiquant le CA global et le CA concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou le cas échéant, une attestation appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risque professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
— Moyens: fournir DC2 ou tout doc équival et:
— déclaration effectifs moyens annuels cand et importance personnel encadrement sur dernière année min ou chacune des années avec recul max de 3 ans,
— déclaration indiquant outillage, matériel et équip tech dont cand dispose en propre ou en loc pour réalisation marchés même nature,
— capacités prof: fournir DC2 ou tout doc équivalent et:
*Soit liste principaux services effectués au cours 5 dernières années, le cand fournit des attestations de bonne exécution pour les tvx les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des tvx et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à cette fin.
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*et/ou certif de qualif prof: preuve capacité cand apportée par tout moyen, notamment par certif identité prof ou référ de tvx attestant compétence opérateur économ à réaliser prestation pour laquelle il se porte cand,
— preuve, lorsque cand ont besoin autorisation spécifi ou doivent être membres organisation spécifi pour fournir dans pays origine service concerné, qu'ils possèdent autorisation ou appartiennent à organisation,
— qualification nécessaires au retrait d'amiante (lors de la dépose de canalisation).
Le candidat devra également produire les habilitations nécessaires à la réalisation de la prestation:
— habilitations espaces confinés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres et subv. le cas échéant. Modalités de règlt.: voir CCAP et CMP (art 86 à 111). Délai global paiement de 30 jours par mandat administratif ou paiement d'intérêts moratoires, calculés en fonction du nombre de jours de retard sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points+une indemnité de 40 EUR pour frais de recouvrement.
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Acompte et avance: CMP.
Prix unitaires; révision annuelle périodique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Présentation offre en qualité de cand individuel ou en qualité de membre d'1 gpt solidaire: cumul des 2 interdit.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Syage
Adresse du profil d'acheteur: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15TSYA01
Informations complémentaires
RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à date limite remise offres.
Dépôt des plis cf. RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner date certaine à leur dépôt. Transmission postale ou élect possible mais non imposé par le Pa.
Notif décision rejet par courrier, à adresse communiquée par cand. En s'inscrivant sur plateforme dématérialisation. Attention, adresse doit être valide pendant durée procédure.
Date prévisionnelle démarrage: juin 2015 (sous réserve notification).
Critères jugement capacités cand:
— capacités financières suffisantes compte tenu de l'étendue du marché,
— moyens matériels et humains suffisants adaptés à la nature et du volume des prestations comprises dans ce marché ainsi que de ses contraintes,
— capacités prof en lien direct avec la nature des prestations envisagées comprises dans ce marché ainsi que de ces contraintes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Remise en concurrence périodique tous les 4 ans.
Prochaine publication prévue pour juin 2019 ( date estimative).
Source: OJS 2015/S 052-089794 (2015-03-11)
Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-253993
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-089794
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Modalités de consultation: sur place et/ou envoi de documents avec facturation des frais d'expédition et de reprographie. prendre rendez-vous auprès du service des marchés au +33 169837206 ou par mail à service.marches@syage.org Montant annuel de chacun des marchés en euros HT: fourchette de commandes comprise entre 350 000 EUR et 1 700 000 EUR. Chaque marché est conclu de sa date de notification au 31 décembre suivant reconductible tacitement d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise. Date de signature: Pour le lot 1: 6.7.2015. Pour le lot 2: 6.7.2015. Pour le lot 3: 6.7.2015. Date de notification: Pour le lot 1: 9.7.2015. Pour le lot 2: 9.7.2015. Pour le lot 3: 9.7.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-37282, mise en ligne le 12.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 622 301 💰
829 414 💰
680 334 💰
811 323 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Eiffage travaux publics réseaux
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Limeil-Brévanne Cedex
Code postal: 94456

2️⃣
Nom: Groupement solidaire composé des sociétés suivantes: SRT (mandataire) — SAT
Adresse postale: 65 route de Brunoy
Commune postale: Quincy-sous-Sénart
Code postal: 91480

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SYAGE

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Source: OJS 2015/S 138-253993 (2015-07-16)