— Denrées alimentaires et plats cuisinés: lots multiples

Ville de Nantes

— Acquisition de denrées alimentaires et de plats cuisinés pour le service municipal de restauration.
Les marchés prendront effet à compter du 1.1.2016, ou de leur date de notification si postérieure.
Ils s'achèveront le 31.12.2016.
Ils pourront être reconduits 3 fois, par périodes successives de 12 mois.
Les prestations sont réparties en 28 lots.
Procédure dématérialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-17 Avis de marché
2016-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bon de commande sans minimum et sans maximum.Les quantités prévisionnelles figurent en annexe au DCE.Possibilité de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: anne.grimberger@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240415489 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296197
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commande au sens du droit français. Une remise d'échantillons est à prévoir (voir règlement de la consultation «art. 4.2» et calendrier annexé). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Année 2016, pour la période initiale.
Reconduction possible 3 fois, par périodes d'une année.
Brève description:
— Acquisition de denrées alimentaires et de plats cuisinés pour le service municipal de restauration.
Les marchés prendront effet à compter du 1.1.2016, ou de leur date de notification si postérieure.
Ils s'achèveront le 31.12.2016.
Ils pourront être reconduits 3 fois, par périodes successives de 12 mois.
Les prestations sont réparties en 28 lots.
Procédure dématérialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Céréales bio.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie de porc bio réfrigérée.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie de porc conventionnelle réfrigérée.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie de volaille réfrigérée.
Numéro du lot: 5
Brève description: Desserts appertisés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entrées chaudes au fromage réfrigérées.
Numéro du lot: 7
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lait UHT bio.
Numéro du lot: 9
Brève description: Légumes cuisinés surgelés.
Numéro du lot: 10
Brève description: Légumes crus natures surgelés.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matière grasse végétale.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ovo-produits réfrigérés qualité «plein air».
Numéro du lot: 13
Brève description: Pain frais conventionnel — zone 10.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pain frais conventionnel — zone 5.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pain frais conventionnel — zone 6.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pilons de poulet confit réfrigérés.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pommes de terre préfrites surgelées.
Numéro du lot: 18
Brève description: Poulet label et fermier entier découpé réfrigéré.
Numéro du lot: 19
Brève description: Préparations appertisées à base de viande ou de poisson.
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits laitiers et ovo-produits.
Numéro du lot: 21
Brève description: Repas de régime réfrigérés.
Numéro du lot: 22
Brève description: Saucisses de volaille crue bio réfrigérées.
Numéro du lot: 23
Brève description: Produits à base de protéines végétales.
Numéro du lot: 24
Brève description: Viande de dinde crue surgelée piécée.
Numéro du lot: 25
Brève description: Viande de veau crue réfrigérée.
Numéro du lot: 26
Brève description: Viande de volaille crue réfrigérée.
Numéro du lot: 27
Brève description: Viande de porc crue réfrigérée.
Numéro du lot: 28
Brève description: Salades composées 5ème gamme et surimi râpé nature.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Les quantités prévisionnelles figurent en annexe au DCE.
Possibilité de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1534C 003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Enveloppe devra comporter obligatoirement l'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
En cas de groupement, ces pièces sont à fournir par chaque co-traitant excepté l'imprimé DC1 qui n'est à fournir que par le mandataire, celui-ci se chargeant de le faire signer à ses co-traitants.
De même, dans cette hypothèse, la forme du groupement sera précisée par les soumissionnaires dans le DC1 et l'acte d'engagement ainsi que le nom du mandataire.
Pour fournir les renseignements demandés ci-après, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),
— documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles et capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations.
Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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À défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance, contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire, à concurrence de 100 % de son montant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la Ville de Nantes.
Paiement par virement à 30 jours, conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur: Mme le maire de la Ville de Nantes.
Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes municipale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint, avec mandataire solidaire (art. 1.4 du RC).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'éducation
Mme Grimberger
Adresse du profil d'acheteur: http://marchepublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Ville de Nantes
Point de contact: Service municipal de restauration — impasse du Petit Châtelier
Anne Grimberger
Fax: +33 240415494 📠
Adresse postale: 11 avenue Carnot
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Point de contact: Direction de la commande publique (8:30 à 12:30 + 13:30 à 17:30).
Yves Saunière
Téléphone: +33 240996245 📞
Courrier électronique: yves.sauniere@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240996240 📠
Point de contact: - Direction de la commande publique (8:30 à 12:30 + 13:30 à 17:30)
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1534C 003
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commande au sens du droit français.
Une remise d'échantillons est à prévoir (voir règlement de la consultation «art. 4.2» et calendrier annexé).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 162-296197 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 101 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Adresse Internet: http://www/nantes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031254
Se réfère à l'avis: 2015/S 162-296197
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-125182, mise en ligne le 18.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Manger Bio 44
Adresse postale: 58 bd Gustave Roch
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Bioporc
Commune postale: La Châtaigneraie
Code postal: 85120

3️⃣
Nom: Achille Bertrand
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505

4️⃣
Nom: Guillet — Groupe LDC
Commune postale: Daumeray
Code postal: 49640

5️⃣
Nom: Pomona Episaveurs Bretagne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136

6️⃣
Nom: Alpes Frais Production
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

7️⃣
Nom: Poupart
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44803

8️⃣
Nom: Société des Produits Laitiers de l'Ouest
Commune postale: L'Hermitage
Code postal: 35590

9️⃣
Nom: Ouest Frais Distribution
Commune postale: Boufféré
Code postal: 85600

1️⃣0️⃣
Adresse postale: P A Vendée Sud Loire

1️⃣1️⃣
Adresse postale: B P 70303

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Bpa
Adresse postale: rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Guillet / Groupe LDC
Adresse postale: ZA Le Grand Clos

1️⃣7️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: BP 137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471

1️⃣8️⃣
Nom: SDA // de la Terre à l'assiette
Adresse postale: Z I de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

1️⃣9️⃣
Adresse postale: BP 70303

2️⃣0️⃣
Adresse postale: PA Vendée Sud Loire

2️⃣1️⃣
Nom: Compass Group France
Adresse postale: avenue de la Hublais
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510

2️⃣2️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Beziau
Adresse postale: ZA Pareds
Commune postale: La Jaudonnière
Code postal: 85110

2️⃣5️⃣
Nom: Boviandes
Adresse postale: 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

2️⃣8️⃣
Nom: Soleane
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Nieul-le-Dolent
Code postal: 85430
Source: OJS 2016/S 020-031254 (2016-01-25)