Dasi_15_04_Eq_Nat

Rectorat de l'académie Montpellier — D

Aide à la recette fonctionnelle de Gospel.
Cette procédure est lancée suite à la déclaration sans suite du marché Dasi_15_02.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-02 Avis de marché
2016-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Quantité ou étendue:
Le montant minimum du marché est estimé à 0 EUR HT.Le montant maximum du marché est estimé à 240 000 (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie Montpellier — d
Adresse postale: 31 rue de l'Université
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: mandy.mireval@ac-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
Fax: +33 467915056 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389563
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises DCE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Conformément à l'article 56 II 2° du Code des marchés publics, les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site « www.marches-publics.gouv.fr », Cette procédure est lancée suite à la déclaration sans suite du marché Dasi_15_02. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aide à la recette fonctionnelle de Gospel.
Cette procédure est lancée suite à la déclaration sans suite du marché Dasi_15_02.
Quantité ou étendue:
Le montant minimum du marché est estimé à 0 EUR HT.
Le montant maximum du marché est estimé à 240 000 (HT).
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DASI_15_04_EQ_NAT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 305 rue d'Argencourt, 34000 Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le formulaire « Lettre candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » (Dc1) dûment complété, daté et signé par une personne ayant qualité pour engager juridiquement la société (obligatoire).
Le formulaire « Déclaration du candidat ou du membre du groupement » (Dc2) dûment complété (obligatoire) et faisant apparaître:
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Le cas échéant, une copie du jugement prononçant le redressement judiciaire.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ces documents doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit, en annexe du Dc2, les éléments suivants:
— le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une description des effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;
— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Les candidatures dont les capacités professionnelles, techniques ou financières auront été jugées insuffisantes seront éliminées.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats
Mme Mireval Mandy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Rectorat / DIBA
Point de contact: Mme Mandy Mireval

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DASI_15_04_EQ_NAT
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises DCE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Conformément à l'article 56 II 2° du Code des marchés publics, les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site « www.marches-publics.gouv.fr »,
Cette procédure est lancée suite à la déclaration sans suite du marché Dasi_15_02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2015/S 213-389563 (2015-11-02)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aide à la recette fonctionnelle de GOSPEL Cette procédure est lancée suite à la déclaration sans suite du marché Dasi_15_02.
Valeur totale du marché: 154 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr81 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149914
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-389563
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 0 EUR et maximum de 240 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aide à la recette fonctionnelle de GOSPEL.
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 0 EUR et maximum de 240 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des profils fournis
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149914 (2016-04-26)
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