Création et conception des supports de communication et d'information de la Ville de Reims et de Reims Métropole

Ville de Reims

Le présent accord-cadre a pour objet la création et la conception des supports d'information et de communication dans tous les domaines qui peuvent rythmer la vie de collectivités telles que la Ville de Reims et la Communauté d'agglomération de Reims (Reims Métropole).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-07 Avis de marché
2016-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Reims.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, multi-attributaires, passé en application de l'article 76 du Code des marchés publics.sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques: TROIS (3) minimum / cinq (5) maximummontant annuel estimatif de commandes: 80 000 EUR HTCe montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue dans cet accord-cadre.le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification, et au plus tôt le 21.12.2015.Durant cette période et chaque année, au minimum trois (3) mois avant la date anniversaire, la Collectivité cocontractante peut cependant prendre unilatéralement la décision expresse de le résilier, par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que le Titulaire puisse prétendre à une quelconque indemnisation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036, 8 rue de la Grosse Ecritoire
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777494 📞
Fax: +33 326777450 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-284631
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible à l'adresse internet suivante: https://marches.reimsmetropole.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. le DCE est également disponible à l'adresse suivante: C3c Fournitures et Services — 21 rue du Temple — 51100 Reims. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. les offres peuvent être transmises soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr, soit par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) à l'adresse précisée à la section I ci-dessus. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine ladate et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis ou posté sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. les offres transmises par télécopie et par mail ne sont pas autorisées. l'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: offre pour: Vf1c556 — creation et conception des supports de communication et D'Information de la ville de Reims et de Reims Métropole — ne pas Ouvrir Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ». Les candidats fourniront les échantillons suivants: 3 affiches réalisées (format A4, couleur) et 3 maquettes réalisées (format A4, couleur). Les échantillons seront remis au plus tard pour la date limite de remise des offres à l'adresse de la remise des offres. Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La remise en concurrence sera déclenchée à la survenance du besoin.
Les marchés subséquents seront conclus sous la forme de marchés à bons de commande, passés en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans minimum et avec maximum financier fixé dans chaque marché subséquent.
La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la création et la conception des supports d'information et de communication dans tous les domaines qui peuvent rythmer la vie de collectivités telles que la Ville de Reims et la Communauté d'agglomération de Reims (Reims Métropole).
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Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Reims.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, multi-attributaires, passé en application de l'article 76 du Code des marchés publics.
sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques: TROIS (3) minimum / cinq (5) maximum
montant annuel estimatif de commandes: 80 000 EUR HT
Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre.
aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue dans cet accord-cadre.
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification, et au plus tôt le 21.12.2015.
Durant cette période et chaque année, au minimum trois (3) mois avant la date anniversaire, la Collectivité cocontractante peut cependant prendre unilatéralement la décision expresse de le résilier, par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que le Titulaire puisse prétendre à une quelconque indemnisation.
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Numéro de référence: VF1C556

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour satisfaire aux conditions de participation, les candidats pourront soit compléter les formulaires Dc1 et Dc2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie et des Finances ou utiliser ceux joints au DCE, soit répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.
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les candidatures des entreprises ne présentant pas les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes sont susceptibles d'être jugées non conformes par la Commission d'appel d'offres.
Les candidats remettront les documents suivants:
— la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
— ordonnateurs: M. le Député-Maire et Mme la Députée de la Marne, Présidente de Reims Métropole
— comptable public assignataire des paiements: M. le Comptable du Trésor de Reims Municipale
— l'Avance est versée pour tous les marchés subséquents supérieurs à 50000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics
— le financement est assuré par les budgets de la Ville de Reims et de Reims Métropole (sections de fonctionnement).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (50)
2. Moyens humains et techniques (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C fournitures et services
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Ville de Reims — informations techniques: direction de la communication, Mme Evelyne Reteau, Hôtel de Ville, 2ème étage, 51100 Reims, Tél: +33 326777552, Fax. : +33 326777555, evelyne.reteau@reimsmetropole.fr
Adresse postale: informations administratives: C3C, fournitures et services, Mme Juliette Marchand, 21 rue du Temple
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
URL pour informations complémentaires: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Ville de Reims
Adresse postale: 21 rue du Temple
Point de contact: C3C Fournitures et services
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VF1C556
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible à l'adresse internet suivante: https://marches.reimsmetropole.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation.
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le DCE est également disponible à l'adresse suivante: C3c Fournitures et Services — 21 rue du Temple — 51100 Reims.
Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
les offres peuvent être transmises soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr, soit par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) à l'adresse précisée à la section I ci-dessus.
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les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine ladate et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites
précitées ainsi que remis ou posté sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé
à son auteur.
les offres transmises par télécopie et par mail ne sont pas autorisées.
l'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants:
offre pour: Vf1c556 — creation et conception des supports de communication et D'Information de la ville de Reims et de Reims Métropole — ne pas Ouvrir
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr.
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Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ».
Les candidats fourniront les échantillons suivants: 3 affiches réalisées (format A4, couleur) et 3 maquettes réalisées (format A4, couleur). Les échantillons seront remis au plus tard pour la date limite de remise des offres à l'adresse de la remise des offres. Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent propriété de la collectivité.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 154-284631 (2015-08-07)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 80036, 8 rue de la Grosse Écritoire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013865
Se réfère à l'avis: 2015/S 154-284631
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims. Le coordonnateur du groupement est la ville de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, multi-attributaires, passé en application de l'article 76 du code des marchés publics. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques: trois (3) minimum / cinq (5) maximum Montant annuel estimatif de commandes: 80 000 EUR HT Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification, et au plus tôt le 21.12.2015. Durant cette période et chaque année, au minimum trois (3) mois avant la date anniversaire, la collectivité cocontractante peut cependant prendre unilatéralement la décision expresse de le résilier, par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que le titulaire puisse prétendre à une quelconque indemnisation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-123926, mise en ligne le 10.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Links Création Graphique
Adresse postale: 1 rue Montaigne
Commune postale: Laon
Code postal: 02000

2️⃣
Nom: Just Art
Adresse postale: 23 rue Gustave Laurent
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

3️⃣
Nom: Aloha Création
Adresse postale: 37 rue Chanzy

4️⃣
Nom: champagne Création
Adresse postale: 19 bis rue Ponsardin

5️⃣
Nom: Agence Archiduchesse
Adresse postale: 4 place Aristide Briand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Source: OJS 2016/S 010-013865 (2016-01-12)
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