Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fioul domestique ordinaire pour le chauffage des locaux du campus de l'université Toulouse — Jean Jaurès. Le titulaire assure la conformité du produit aux normes obligatoires qui lui sont applicables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
“La description des prestations, leur nature ainsi que toutes les spécifications attendues sont précisées dans le cahier des clauses particulières du présent...”
Quantité ou étendue
La description des prestations, leur nature ainsi que toutes les spécifications attendues sont précisées dans le cahier des clauses particulières du présent accord-cadre (CCTP).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441043
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers de consultation des entreprises (DCE) ne pourront être transmis pendant la période de...”
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers de consultation des entreprises (DCE) ne pourront être transmis pendant la période de fermeture de l'université durant les congés de Noël, du 19.12.2015 au 3.1.2016. Durant cette période, aucune transmission du DCE par courriel ou par La Poste ne pourra être effectuée par les services de l'université. Toutefois, durant cette période, le dossier reste téléchargeable sur la plateforme des achats de l'État.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 243-441043 (2015-12-11)
Avis d'attribution de marché (2016-03-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss — BP 64006
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110307
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-441043
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“— La présente consultation est un accord-cadre de fournitures courantes, multi attributaire et non alloti, passé selon la procédure adaptée (MAPA) prévue à...”
— La présente consultation est un accord-cadre de fournitures courantes, multi attributaire et non alloti, passé selon la procédure adaptée (MAPA) prévue à l'article 28 du code des marchés publics (CMP), pour un montant maximum de 134 999.99 EUR HT. Il s'exécute au fur et à mesure des besoins, au moyen de bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics // L'attribution des marchés subséquents se fait au moyen de bons de commande après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre sur la base du cahier des charges initial.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 064-110307 (2016-03-30)